Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2e chambre civile
6438f2e9a942a604f5e936b5
13 avril 2023
13 avril 2023
Les actes objets de la contestation élevée par la SCI LES TREILLES ont été régulièrement délivrés au lieu de son siège social, ce qui n'est pas contesté par la SCI LES TREILLES, et en l'absence d'une personne
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21MA00426_20230608
8 juin 2023
8 juin 2023
Elle soutient que les moyens soulevés par la SCI Le Trible ne sont pas fondés. Vu les autres pièces des dossiers.
Source officielle11e chambre
62c7cb49cb8dca058e3e8061
7 juillet 2022
7 juillet 2022
Le contrat de travail de Mme [K] était donc transféré à la SARL La Treille. Le 31 décembre 2015, la SARL La Treille notifiait à Mme [K] son licenciement pour motif économique.
Source officielleCour d'Appel
6253c8cdbd3db21cbdd864f4
21 janvier 2003
21 janvier 2003
Au sud de ces parcelles existe une bande de terre, sans référence cadastrale semblant formée par les alluvions déposées par la rivière du Trieux.
Source officielleChambre civile TGI
642d1506cb8fa004f57da431
4 avril 2023
4 avril 2023
SCCV LES TREILLES [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Norman SULLIMAN, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION APPELANT S.A.S.
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
6163e9cd2e03570bfc8b3f36
27 novembre 2009
27 novembre 2009
***** Contestant la validité de deux délibérations prises les 11 septembre et 13 novembre 2006 par son Conseil d'administration, Madame [F] [Z] [H] épouse [A] a fait assigner LA FONDATION DES TREILLES
Source officielle1ère chambre civile B
61630b6742de3d260b99318c
15 mai 2012
15 mai 2012
La Fondation des Treilles qui a pour objet notamment d'instituer au domicile des Treilles,situé à [Localité 12] (Var), un centre d'études et de recherche dans les domaines des sciences, des lettres et
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_22MA02893_20240603
3 juin 2024
3 juin 2024
L'université ne pouvait valablement se fonder sur le nombre de places limitées offertes au triplement alors qu'il ressort des pièces du dossier que le seuil de soixante-cinq places offertes au triplement
Source officielleCour d'Appel
6253c93abd3db21cbdd87a4b
26 janvier 2006
26 janvier 2006
- LE TRIPLE, souscrit en octobre 1992, pour une prime d'origine de 99.750 francs - LE TRIPLE, souscrit en mars 1993, pour une prime d'origine de 39.900 francs - LIBREPARGNE, souscrit en avril
Source officielle2ème chambre
68f1cd7f2f77035fb0bf7eb4
16 octobre 2025
16 octobre 2025
Elle a intimé tant la Selas Egide en sa qualité de liquidateur que la société Pailhès la Trille, prise en la personne de son dirigeant.
Source officielle2ème chambre
68f1cd7f2f77035fb0bf7eb6
16 octobre 2025
16 octobre 2025
Elle a intimé tant la Selas Egide en sa qualité de liquidateur que la société Pailhès la Trille, prise en la personne de son dirigeant.
Source officielleCour d'Appel
6253ca64bd3db21cbdd8ae76
19 février 2008
19 février 2008
A... et valant notification de quota laitier, - condamné en conséquence la Coopérative du Trieux et la société Unicopa à payer au GAEC de Pen Ar Stang et à M.
Source officielleTARIFICATION
67061e1bfde28ee420710ffd
8 octobre 2024
8 octobre 2024
D'autres recommandations étaient relatives aux colis palettisés en sortie de trieur et il était demandé d'effectuer la palettisation manuelle sur un support à niveau constant, avec une palette posée sur
Source officielle3e chambre civile
66878cee05d6f7f678d4928c
4 juillet 2024
4 juillet 2024
de la SELARL OLIVIER TRILLES, avocat au barreau de CARCASSONNE M.
Source officielle2e chambre civile
63119d9d6f0d304f138e5e88
1 septembre 2022
1 septembre 2022
Déclare recevable l'appel formé par la SAS TRILLES.
Source officielle3ème Chambre
DCA_22VE02176_20250626
26 juin 2025
26 juin 2025
M. et Mme A sont associés de la SARL Triple 7, à hauteur de 89,99 % des parts pour M. A et 10 % pour Mme A, les parts restantes étant détenues par leur fils.
Source officielleCour d'Appel
6253c879bd3db21cbdd85606
28 mars 2001
28 mars 2001
JUGEMENT DU 28 MARS 2001 n° 100 / 01 RG 1024/00 Compagnie d'assurances MACIF C/ Cts X..., SCI LA TREILLE FAITS, PROCÉDURE ET PRÉTENTIONS DES PARTIES : Suivant acte sous seing privé du 27 décembre 1985
Source officielleCour d'Appel
6253ccfcbd3db21cbdd91ead
23 octobre 2014
23 octobre 2014
Bernard Guy est prévenu : - d'avoir à TRIEL SUR SEINE, du 1er janvier 2009 au 2 juillet 2012, en tout cas sur le territoire national et depuis temps non couvert par la prescription, harcelé moralement
Source officielleCour d'Appel
6253cd89bd3db21cbdd9398c
30 janvier 2017
30 janvier 2017
Karine, Condamne la SAS TRIERE CONSEIL à payer à Mme X...
Source officielleChambre Commerciale
6618cf0b7935f50008be42ad
11 avril 2024
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La société Agrogaz Des Pays De Trie est une société spécialisée dans le secteur de production de combustible gazeux.
Source officiellePage 2 sur 179
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Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire — Jugement prononçant la liquidation judiciaire, date de cessation des paiements le 1er janvier 2026, désignant liquidateur Selarl Yvon Perin et Jean-Philippe Borkowiak en la personne de Maître J.Ph. Borkowiak 12-14 avenue Georges Clémenceau 59300 valenciennes. Les déclarations des créances sont à adresser au mandataire judiciaire ou sur le portail électronique prévu par les articles L. 814-2 et L. 814-13 du code de commerce dans les deux mois à com
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