CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

1 952 résultats pour « Varela »

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

64f2d02f5aeec3d969238907

Appel

31 août 2023

31 août 2023

MY GOODNESS Représentée par Me Giuseppina MARRAS de la SCP DELARUE VARELA MARRAS, avocat au barreau D'AMIENS INTIMEE ORDONNANCE DE CADUCITÉ Nous, Caroline PACHTER-WALD, présidente de

Source officielle
CA

Avis

CADA:20186203

Appel

31 mars 2019

31 mars 2019

ministre de la justice à sa demande de copie de la décision de retrait de la télévision de son client prise au mois de juin 2018 et le rapport d'incident afférent, détenus par le centre pénitentiaire de Varennes-le-Grand

Source officielle
CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

63918d136d1e4f05d4f67b95

Appel

13 mai 2022

13 mai 2022

[Localité 2] Me Laurent ANTON de la SELARL ANTON LAURENT, avocat au barreau d'AMIENS ET : INTIMEE Madame [W] [G] [Adresse 3] [Localité 2] Me Giuseppina MARRAS de la SCP DELARUE VARELA

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-1

69e857decdc6046d4718ba98

Appel

21 avril 2026

21 avril 2026

S.A.S. [1], représentant : Me Jérémie GICQUEL, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : B1128 - N° du dossier E000E87Z Intimé : Monsieur [M] [X], représentant : Me Maria-claudia VARELA

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-4

6799c41b5331f58c9ee86e6e

Appel

28 janvier 2025

28 janvier 2025

général, opposant : Madame [H] [M] née le 10 septembre 1988 à [Localité 5] (ANGOLA) de nationalité angolaise [Adresse 3] Bopite aux lettre n° 1371 [Localité 2] Représentant : Me Maria-Claudia VARELA

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

668f76c29b65e642c58784ee

Appel

10 juillet 2024

10 juillet 2024

FERNANDES de la SCP DELARUE VARELA MARRAS, avocat au barreau d'AMIENS Plaidant par Me Paul GEORGET substituant Me Emmanuel TRINK, avocats au barreau de PARIS Monsieur [H] [I] né le [Date naissance

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb99bd3db21cbdd8ddc8

Appel

10 mai 2011

10 mai 2011

Madame Vanessa Y... a été absente de l'entreprise de juin à octobre 2008.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb78bd3db21cbdd8d950

Appel

7 mars 2011

7 mars 2011

Elle sollicite la condamnation de Vanessa Y... aux dépens, avec distraction au profit de son avoué.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd43bd3db21cbdd92ce0

Appel

11 janvier 2016

11 janvier 2016

APPELANT Madame Vanessa X... née le 29 Septembre 1975 à POITIERS (86043) ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd6cbd3db21cbdd93521

Appel

22 septembre 2016

22 septembre 2016

APPELANT Madame Vanessa X... née le 29 Septembre 1975 à POITIERS (86043) ...

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

6163c2c61a5f0a71dc3c91fb

Appel

14 mai 2010

14 mai 2010

5 pages) Numéro d'inscription au répertoire général : 09/06084 Décision déférée à la Cour : Jugement du 11 Février 2009 -Tribunal de Commerce d'EVRY - RG n° 2008F00019 APPELANTS -SARL VANALA

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbc7bd3db21cbdd8e407

Appel

7 juin 2011

7 juin 2011

C/ SCI VALREAL APPELANTS et INTIMES : Monsieur Eric X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c926bd3db21cbdd87687

Appel

6 juin 2005

6 juin 2005

, la SCI VANESSA interjetait appel de cette décision.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c929bd3db21cbdd87726

Appel

6 juin 2005

6 juin 2005

, la SCI VANESSA interjetait appel de cette décision.

Source officielle
CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

679875d55d0c5ebad4c0588e

Appel

27 janvier 2025

27 janvier 2025

ACADEMIE DE DANSE VANESSA FEUILLATRE, agissant en la personne de son gérant, M.

Source officielle
CA

Chambre 1-2

662209609ce1420008389641

Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

[T] [L] se sont portés cautions solidaires de la société Valeli à hauteur de 50 000 euros.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caa4bd3db21cbdd8ba1a

Appel

14 mai 2008

14 mai 2008

VANESSA agissant poursuites et diligences de son représentant légal, domicilié en cette qualité audit siège 96 Boulevard Maurice Barres 92200 NEUILLY SUR SEINE représentée par Me Estelle GARNIER, avoué

Source officielle
CA

Avis

CADA:20191818

Appel

26 septembre 2019

26 septembre 2019

par la garde des sceaux, ministre de la justice à sa demande de copie de la liste des affaires de son client, incarcéré au centre pénitentiaire de Perpignan, restées dans le centre pénitentiaire de Varennes-le-Grand

Source officielle
CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

668f76c39b65e642c58784fc

Appel

9 juillet 2024

9 juillet 2024

APPELANT Monsieur [P] [C] [Adresse 2] [Localité 3] Concluant par Me Fabien LACAILLE, avocat au barreau de ROUEN, plaidant et ayant comme avocat postulant Me Giuseppina MARRAS de la SCP DELARUE VARELA

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cca0bd3db21cbdd90bde

Appel

4 octobre 2013

4 octobre 2013

ARRET No 13/265 du 04 Octobre 2013 ASSISTANCE EDUCATIVE Vanessa X... (MINEURE) Sarah X...

Source officielle

Page 2 sur 98

← PrécédentSuivant →