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100 résultats pour « Vasco »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

4ème Chambre Section 3

63d4cd4092a57405de3318f7

Appel

27 janvier 2023

27 janvier 2023

MONFERRAN-CARRIERE-ESPAGNO, avocat au barreau de TOULOUSE S.A.S. [12] [Adresse 5] [Localité 4] représentée par Me Eric-gilbert LANEELLE de la SELAS CLAMENS CONSEIL, avocat au barreau de TOULOUSE substitué par Me Vasco

Source officielle

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CA

Pôle 4 - Chambre 1

5fd9129dff5b81acf9fd86ae

Appel

19 juin 2020

19 juin 2020

cour : jugement du 30 avril 2018 du tribunal de grande instance de Bobigny - RG 12/10760 APPELANTE Madame [B] [P] [L] [H] [G] divorcée [K] [Adresse 4] [Localité 5] Représentée par Me Vasco

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8c4bd3db21cbdd8637c

Appel

31 octobre 2002

31 octobre 2002

en date du 27 mai 2002 auxquelles il est renvoyé pour plus ample exposé : - à la confirmation du jugement, - subsidiairement qu'il soit procédé aux opérations de compte liquidation et partage par Me VASSOR

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

635b716eb201587f74be00e7

Appel

27 octobre 2022

27 octobre 2022

permanente partielle au taux de 20 % pour les séquelles suivantes : «amputation pulpaire sur traumatisme d'écrasement sur les 3ème, 4ème et 5ème doigts de la main gauche, il persiste des phénomènes vaso

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 5

6162a31836ab09eb9a2fd774

Appel

28 mars 2013

28 mars 2013

Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS - Section activités diverses - RG n° 06/13061 APPELANT Monsieur [W] [T] [M] [Adresse 2] [Localité 2] non comparant ayant pour avocat Me Vasco

Source officielle
CA

3e chambre sociale

697c606dcdc6046d47396206

Appel

29 janvier 2026

29 janvier 2026

57C de la main et du poignet droit, syndrome de canal carpien droit chez un droitier à type de syndrome algodystrophique avec douleurs, impotence fonctionnelle, troubles sensitifs, 'dème et troubles vaso-moteurs

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd9cbd3db21cbdd93ddb

Appel

8 novembre 2017

8 novembre 2017

. *** Faits et procédure : Selon contrat de travail à durée indéterminée en date du 15 mai 2007, Monsieur Manuel Y...a été embauché en qualité de cuisinier au sein du restaurant Vasco De Gamma, exploité

Source officielle
CA

25e chambre MEE commune

650d31ea71dfcd831820180a

Appel

22 août 2023

22 août 2023

ML CONSEILS SELARL ML CONSEILS prise en la personne de Maître [D] es qualité de liquidateur judiciaire de la société VACOS TRANS, représentant : Me Christel ROSSE, Plaidant/Postulant, avocat au barreau

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 1

63cb938b9c02507c9078def8

Appel

20 janvier 2023

20 janvier 2023

PYRENEES SUD S.A. [12] INFIRMATION MESURE D'EXPERTISE JUDICIAIRE Grosses Délivrées le 20/01/2023 à Me Christine CASTEX Me Vasco

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccc6bd3db21cbdd913da

Appel

8 avril 2014

8 avril 2014

G 14 rue du Ballon 93160 NOISY LE GRAND représentée par Me Vasco JERONIMO, avocat au barreau de MELUN INTIME Monsieur Jérémy Maximilien X... ... 33127 ST JEAN D'ILLAC comparant en personne

Source officielle
CA

4ème Chambre Section 3

66fb910e39036b39a0de8167

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

comparant, ayant pour avocat Me Saïda BERKOUK de la SAS CABINET BERKOUK, avocate au barreau de TOULOUSE INTIMES [7] DE [Localité 4] [Adresse 2] [Localité 4] représentée à l'audience par Me Vasco

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb21bd3db21cbdd8ce23

Appel

26 juin 2008

26 juin 2008

Tribunal de Grande Instance de MELUN - RG no07/04050 APPELANTE Madame Réjane X... épouse Y... ... 77111 SOLERS représentée par Maître Nadine CORDEAU, avoué à la Cour assistée de Maître Vasco

Source officielle
CA

2ème Chambre

67f5ff40e523525b14ffdad6

Appel

8 avril 2025

8 avril 2025

Monsieur [V] a donné à bail à ferme à la société civile d'exploitation agricole les petites écuries de Vasco, une parcelle, proche de celles qu'il loue aux consorts [T], et lui appartenant, cadastrée ZA

Source officielle
CA

4ème Chambre Section 3

643106ef28558704f52e6c49

Appel

7 avril 2023

7 avril 2023

personne de son représentant légal, domicilié ès qualité audit siège [Adresse 4] représentée par Me Eric-gilbert LANEELLE de la SELAS CLAMENS CONSEIL, avocat au barreau de TOULOUSE substitué par Me Vasco

Source officielle
CA

4ème Chambre Section 3

636ca6646c7633dcd15b3c7f

Appel

21 octobre 2022

21 octobre 2022

APPELANTE Compagnie d'assurance [9] POLE JURIDIQUE [Adresse 3] [Localité 8] représentée par Me Eric-gilbert LANEELLE de la SELAS CLAMENS CONSEIL, avocat au barreau de TOULOUSE substitué par Me Vasco

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

67134bf8208351cec6586653

Appel

18 octobre 2024

18 octobre 2024

Sylvain LEBRETON de la SCP DE NARDI-JOLY ET LEBRETON, avocat au barreau de MEAUX INTIMÉE Madame [M] [C] [W] née le 14 Mars 1972 à [Localité 8] [Adresse 2] [Localité 5] Représentée par Me Vasco

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca65bd3db21cbdd8aebb

Appel

20 mars 2008

20 mars 2008

rue du Clos Herbert 14052 CAEN Prise en la personne de son représentant légal Non comparante bien que régulièrement assignée Société ASSURANCES AGF MUTUELLE Immeuble Magelan TSA59077- 1, rue Vasco

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_24NT01784_20241106

Admin. Appel

6 novembre 2024

6 novembre 2024

En premier lieu, Mme A soutient qu'elle souffre de dysménorrhées invalidantes et de crises vaso-occlusives avec douleurs des membres et arthralgies dans le cadre d'une drépanocytose, nécessitant des soins

Source officielle
CA

4ème Chambre Section 3

63d4cd3a92a57405de3318cf

Appel

27 janvier 2023

27 janvier 2023

vertu d'un pouvoir spécial INTIMEES SAS [7] [Adresse 6] [Localité 5] représentée par Me Eric-gilbert LANEELLE de la SELAS CLAMENS CONSEIL, avocat au barreau de TOULOUSE substitué par Me Vasco

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_23NT02225_20240213

Admin. Appel

13 février 2024

13 février 2024

des complications chroniques comprenant des atteintes cardiaques, rénales, cérébrales et de l'oreille interne, hypodermite, hépatomégalie et splénomégalie, séquelles d'infarctus, rétinopathie et crise vaso-occlusive

Source officielle