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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Chambre civile 1-6
68f1cd7a2f77035fb0bf7e5e
16 octobre 2025
16 octobre 2025
Par acte d'huissier en date du 17 octobre 2023, un procès-verbal de saisie-attribution a été dressé à la demande du SDC Notre Dame pris en la personne de son syndic la société Foncia Lacombe Vaucelles
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
60354c0da668b475425c2d92
17 mai 2016
17 mai 2016
Elle revendique des droits d'auteur sur des articles de vaisselle de la collection Perles du service 'Adélaïde', à savoir une soucoupe à perles (référence SSCADL1), une assiette à dessert (ASPADL1), une
Source officielle1ère chambre civile B
6864c06717fdd29c29651852
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Candy », - la cause précise de l'incendie est indéterminée mais résulte d'un défaut interne du lave-vaisselle.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
64b0e7c8c42a2105dbc59b6d
13 juillet 2023
13 juillet 2023
Malgré ces alertes quant à l'état de la vaisselle et la nécessité d'une vigilance particulière sur ce point au regard du risque habituel de blessure liée aux bris de vaisselle, la société n'a pas mis en
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
ORCA_21VE01295_20230221
21 février 2023
21 février 2023
Il soutient que les moyens soulevés par la SARL Valdève du Pays de France ne sont pas fondés. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleChambre 4-5
64b0e7a6c42a2105dbc59ab2
13 juillet 2023
13 juillet 2023
La vaisselle sale s'est alors accumulée, alors le chef vous demande avant de partir de déblayer la vaisselle batterie afin de ne pas la laisser au plongeur du lendemain, car vous étiez en repos.
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_23MA02310_20241004
4 octobre 2024
4 octobre 2024
préfet des Alpes-de-Haute-Provence l'a rendu redevable d'une astreinte journalière de 245 euros jusqu'à ce qu'il régularise les travaux effectués sans autorisation sur les cours d'eau du Jabron, de Vaubelle
Source officielleAvis
CADA:20164229
3 novembre 2016
3 novembre 2016
Monsieur X, X, a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 31 août 2016, à la suite du refus opposé par le maire de Vaulx-Vraucourt à sa demande
Source officiellePôle 1 - Chambre 10
6349003663d497adffda41e1
13 octobre 2022
13 octobre 2022
Une autre attestation émanant de Mme [J] et délivrée le 25 mai précédent confirmait qu'un four, un lot de vaisselle, un bureau (table inox centrale) et un ordinateur portable figurant sur le procès-verbal
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
678b43b3c6ad78dd9cf0d4b0
17 janvier 2025
17 janvier 2025
La vaisselle utilisée devait être tout autant débarrassée et lavée par ses soins. Aux fins d'accomplir cette dernière tache, il faut descendre un escalier très raide.
Source officielle1ère chambre
DCA_25PA01881_20260326
26 mars 2026
26 mars 2026
délivrer un permis de construire tendant à la surélévation d’un garage existant afin d’y créer un niveau d’habitation et à la démolition d’un appentis, sur un terrain situé au 65 quater rue Juliette Vadel
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
6360ca373c369c7f74996e9f
28 octobre 2022
28 octobre 2022
) ; vaisselle ; vases ; verre auquel sont incorporés de fins conducteurs électriques ; verre peint ; verres (récipients) ; verres à boire.
Source officielleCour d'Appel
6253caa1bd3db21cbdd8b999
21 février 2008
21 février 2008
Une cession de même nature est intervenue par contrat du 23 janvier 2001 sur le modèle de décor
Avis
CADA:20165419
19 janvier 2017
19 janvier 2017
Maître X a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 29 novembre 2016, à la suite du refus opposé par le maire de Vaulx-Milieu à sa demande
Source officielleConseil
CADA:20160253
4 février 2016
4 février 2016
votre demande de conseil relative au caractère communicable des derniers rapports annuels et des comptes de résultats du délégataire en charge de la gestion du centre de congrès Pierre Baudis et Espaces Vanel
Source officielleChambre 1-8
66fe354191b69e88a370fb5b
2 octobre 2024
2 octobre 2024
Mme [R] a fait établir le 15 janvier 2021 un procès-verbal d'huissier afin de faire constater des désordres relatifs aux réfrigérateurs, à la cave à vin, à la crédence, au plan de travail, au lave-vaisselle
Source officiellePôle 5 - Chambre 15
66fe356e91b69e88a370fdbd
2 octobre 2024
2 octobre 2024
depuis différents pays du monde et que, pour autant, cette vaisselle importée serait ensuite revendue avec l'estampille « Made in France », laissant croire à une fabrication intégralement faite en France
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
6360c66c3c369c7f74996e9b
28 octobre 2022
28 octobre 2022
) en verre ou à base de verre ; articles de vaisselle en verre ou à base de verre ; verres peints et vitraux.'
Source officielle14e Chambre
6033a17b2c892955fe90c59e
26 avril 2017
26 avril 2017
Madame [R], salariée de la société ENCORE SA (CDD du 13 septembre 1999 au 31 mars 2001), a été victime d'une électrisation en ouvrant la porte d'un lave vaisselle sur le lieu de travail, le 28 juillet
Source officielle1ère Chambre
626b8162d1fb03057d9a5021
28 avril 2022
28 avril 2022
PISCINES, exerçant sous l'enseigne 'PISCINES DESJOYAUX', agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social : 9 bis route de Paris 58640 VARENNES VAUZELLES
Source officiellePage 2 sur 36