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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cc02bd3db21cbdd8ed4b
14 décembre 2011
diverses No RG : 09/ 00559 Copies exécutoires délivrées à : la SCP FRENCH-CORNUT-GENTILLE Copies certifiées conformes délivrées à : Nelly X...
6253cdbfbd3db21cbdd945c3
27 mai 2019
Représentant : Me Jean-vincent DUPRAT, avocat au barreau de GRASSE Mme B... N... épouse A... Représentant : Me Jean-vincent DUPRAT, avocat au barreau de GRASSE Appelants C/ Mme L... K... Mme L...
Chambre 3-4
69df2709cdc6046d474867d1
14 avril 2026
[D] [Q] Représentant : Me Vincent SOREL, avocat au barreau de MARSEILLE Appelant M. [T] [J] Représentant : Me Vincent MORICE, avocat au barreau de GRASSE M.
6253cd6abd3db21cbdd9348f
19 juillet 2016
C/ Me Vincent Y...
1ère Chambre
64364d5129c3df04f589a52e
11 avril 2023
-------------------------------------------------------- Copie exécutoire délivrée le à Copie délivrée le à ------------------------------------------------------------------------------------------
6253cbc5bd3db21cbdd8e38b
29 juin 2011
MAYER-HOLLENDER Me Gordon FAIRBAIRN Copies certifiées conformes délivrées à : S.
Chambre 3-1
65cdb89c2425a70008258368
12 octobre 2023
COM NETWORK Représentant : Me Jean-claude SASSATELLI, avocat au barreau de MARSEILLE Intimée Nous, Marie-Amélie VINCENT, magistrat de la mise en état, assistée de Valérie VIOLET, Greffier, Vu
6253cafcbd3db21cbdd8c99c
21 novembre 2008
Vincent X...
6253ccc0bd3db21cbdd9127e
11 mars 2014
C/ Me Vincent Z...
Juge des référés
ORCA_25PA01470_20250930
30 septembre 2025
Par un mémoire en défense enregistré le 27 mai 2025, la société Énergie de Saint-Vincent, représentée par Me Versini-Campinchi, conclut au rejet de la requête et à la condamnation de la commune d’Obsonville
6253cd3bbd3db21cbdd92afa
24 novembre 2015
G : 14/ 07051 Me Vincent X...
6253cd04bd3db21cbdd9207c
24 février 2015
Vincent Y...-Z...(MINEUR) M. Justo Z... Mme Jeannine C...épouse Z...
Cour Administrative d'Appel de Nancy
ORCA_22NC02076_20230323
23 mars 2023
Il n'y a pas lieu, dans les circonstances de l'espèce, de mettre à la charge du groupement de coopération sanitaire Rhéna les sommes que la fondation Vincent de Paul et l'agence régionale de santé Grand
6253cd2abd3db21cbdd9275f
22 septembre 2015
Mme Marie Z... épouse X... C/ M. Vincent A... M. Christophe B... SARL X...
6253cdbfbd3db21cbdd945c2
Représentant : Me Nathalie VINCENT de la SELARL VINCENT-HAURET-MEDINA, avocat au barreau de NICE Appelante C/ M. D... H... S... W... Intimé la SELARL VINCENT-HAURET-MEDINA [...] [...]
Pôle 5 - Chambre 8
61627e9d38d18b7ebf63d1f4
17 septembre 2013
Par jugement du 7 mars 2012, le tribunal de commerce de Créteil a débouté M.
Pôle 1 - Chambre 8
6871ef9f57f38d6b27c275fb
11 juillet 2025
Par courrier en date du 29 mars 2024, M.
6253cd3abd3db21cbdd92ac8
15 septembre 2015
Vincent Y... Mme Geneviève Y...
6253cdc9bd3db21cbdd9476b
9 septembre 2019
C/ Vincent SELARL OMEZ Copie exécutoire délivrée le : à : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ORDONNANCE DE TAXE DU 09 SEPTEMBRE
Chambre civile 1-5
66878d1d05d6f7f678d49528
4 juillet 2024
[I] Décision déférée à la cour : Ordonnance rendue le 12 Septembre 2023 par le Juge des contentieux de la protection de CHARTRES N° RG : 23/00337 Expéditions exécutoires Expéditions Copies
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