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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cc09bd3db21cbdd8eefd
28 novembre 2011
28 novembre 2011
De cette union est issue un enfant, Violette, le 4 novembre 2007.
Source officielleCour d'Appel
6253c9bfbd3db21cbdd89279
19 septembre 2007
19 septembre 2007
Ce nantissement a fait l'objet d'une inscription sur le fonds de commerce de la SARL LE DOMAINE DES VIOLETTES prise le 6 mars 1997 par Maître André X..., et, avec l'accord de celui-ci, la société HIRSCH
Source officielleJURIDIC.PREMIER PRESIDENT
64d5cfaf9c17ddd969ec624c
10 août 2023
10 août 2023
demeurant [Adresse 1] absent, non représenté, convoqué Demandeur au recours en l'absence de décision rendue par le Bâtonnier de l'ordre des avocats de [Localité 5], ET : Maître Stéphanie VIGNOLLET
Source officielleJuge des référés
ORCA_25BX01112_20251126
26 novembre 2025
26 novembre 2025
B... a demandé au tribunal administratif de Bordeaux de condamner Me Amigues, Me Viollet et Me Ferré-Darrivau à cinq ans de prison et 45 000 euros d’amende.
Source officielleJuge des référés
ORCA_24MA02915_20250310
10 mars 2025
10 mars 2025
A, supportées par les SCI Hameau Violet, L'Oustaou et La Médiévale entre 2013 et 2015.
Source officiellePôle 2 - Chambre 5
6162b8d0efb73d2e55750e4a
19 mars 2013
19 mars 2013
PARIS - RG n° 06/13085 APPELANT - Monsieur [L] [U] [Adresse 1] [Localité 4] représenté par Me Pascale FLAURAUD avocat postulant, barreau de PARIS, toque : K0090 assisté de Me Jean Luc VIRFOLET
Source officielle3ème chambre A
6801dfcb354955cf78ced480
17 avril 2025
17 avril 2025
Par lettre recommandée avec accusé de réception du 19 juin 2018, la banque a déclaré sa créance au mandataire liquidateur de la société Violette & Léonie.
Source officiellePôle 1 - Chambre 10
696a1730cdc6046d4781f875
15 janvier 2026
15 janvier 2026
EOS FRANCE, représentée par Me Eric BOHBOT, avocat au barreau de PARIS - N° du dossier 43289 Intimée : Madame [O] [J] ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT TOTAL (n° , 1 page) Nous, Violette BATY,
Source officielleCour d'Appel
6253ccb6bd3db21cbdd910af
6 février 2014
6 février 2014
RG N : 11/ 00295 AFFAIRE : Mme Violette X..., Mme Cécile Stéphanie Y..., en qualité d'héritière de M.
Source officiellePôle 1 - Chambre 10
6a225d20cdc6046d47383a2d
4 juin 2026
4 juin 2026
Totale numéro 2026/005368 du 19/03/2026 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de [Localité 2]) Intimée : Madame [A] [W] ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT TOTAL (n° , 1 page) Nous, Violette
Source officiellePôle 1 - Chambre 10
6a225d28cdc6046d47383af4
4 juin 2026
4 juin 2026
, représentée par Me Marie-catherine VIGNES de la SCP GRV ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : L0010 - N° du dossier 2026106 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT TOTAL (n° , 1 page) Nous, Violette
Source officiellePôle 1 - Chambre 10
6a225d2bcdc6046d47383b2b
4 juin 2026
4 juin 2026
qualité, représentée par Me Marie-catherine VIGNES de la SCP GRV ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : L0010 - N° du dossier 2026107 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT TOTAL (n° ,1 page) Nous, Violette
Source officiellePôle 1 - Chambre 10
697c5779cdc6046d4738afa6
29 janvier 2026
29 janvier 2026
en cette qualité audit siège, représentée par Me Valérie BOISGARD, avocat au barreau de PARIS, toque : G0357 - N° du dossier E000DS6N ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT TOTAL (n° , 1 page) Nous, Violette
Source officielleCour d'Appel
6253c89ebd3db21cbdd85c75
12 décembre 2001
12 décembre 2001
C/ ME STREBLER - LIQUIDATEUR DE LA SARL SAINT ANDRE DISTRIBUTION HUIT A HUIT AGS (CGEA TOULOUSE) MJS/CC COUR D'APPEL DE MONTPELLIER CHAMBRE SOCIALE ARRET DU 12 DECEMBRE 2001 APPELANTE : Madame Violette
Source officielleCour d'Appel
6253c89fbd3db21cbdd85cb0
12 décembre 2001
12 décembre 2001
C/ ME STREBLER - LIQUIDATEUR DE LA SARL SAINT ANDRE DISTRIBUTION HUIT A HUIT AGS (CGEA TOULOUSE) MJS/CC COUR D'APPEL DE MONTPELLIER CHAMBRE SOCIALE ARRET DU 12 DECEMBRE 2001 APPELANTE : Madame Violette
Source officiellePôle 1 - Chambre 10
696a2269cdc6046d47830d36
15 janvier 2026
15 janvier 2026
Me Jean-gratien BLONDEL de la SELARL BLONDEL AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : C2484 - N° du dossier 20242808 ORDONNANCE DE RADIATION (TOUTES CAUSES) (n° , 1 page) Nous, Violette
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
ORCA_23PA04003_20230913
13 septembre 2023
13 septembre 2023
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : Mme B A a demandé au tribunal administratif de Paris d'enjoindre à la Ville de Paris de réhabiliter les accès au 36 rue Violet d'une part
Source officielleCour d'Appel
6253c860bd3db21cbdd851a9
2 mars 2000
2 mars 2000
Monsieur Serge Y... est décédé le 6 avril 1996, laissant pour lui succéder son conjoint survivant madame Violette Z... épouse Y..., et ses enfants Nicole Y... épouse LE X..., Nadia Y... épouse A... et
Source officielleCour d'Appel
6253cd0fbd3db21cbdd922e9
17 avril 2015
17 avril 2015
Après avoir entendu : - le président en son rapport -Maître Lucie VIOLETTE, n'ayant soulevé aucun moyen relatif à la régularité de la procédure, en sa plaidoirie -Maître Lucie VIOLETTE ayant eu la parole
Source officiellePôle 1 - Chambre 10
68e8949fd8f6cc6d55dd3f06
9 octobre 2025
9 octobre 2025
SAS CD JUSTITIA COMMISSAIRE DE JUSTICE ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT TOTAL DU 09 OCTOBRE 2025 (n° , 1 page) Nous, Violette BATY, conseiller désigné par le premier président, Assistée de Aurelie
Source officiellePage 2 sur 81