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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Pôle 5 - Chambre 1
616301544c6681071edf6800
7 mars 2012
7 mars 2012
est [Adresse 3] [Localité 10] représentée par la SCP FISSELIER-CHILOUX -BOULAY, avocats postulants au barreau de PARIS (L0044) assistée de Maître Isabelle WEKSTEIN, avocat plaidant pour la SCP WAN
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
616301544c6681071edf67fd
7 mars 2012
7 mars 2012
Localité 10] représentée par la SCP FISSELIER-CHILOUX-BOULAY, avocats postulants au barreau de PARIS (L0044) assistée de Maître Isabelle WEKSTEIN, avocat au barreau de Paris (P 58) plaidant pour la SCP WAN
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
616301564c6681071edf6813
7 mars 2012
7 mars 2012
Localité 9] représentée de la SCP FISSELIER- CHILOUX-BOULAY, avocats postulants au barreau de PARIS (L0044) assistée de Maître Isabelle WEKSTEIN, avocat au barreau de Paris (P 58) plaidant pour la SCP WAN
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
6032ab4419365e22ffafba9f
11 décembre 2017
11 décembre 2017
[H] : 'rachat de dix wagons Grande Paroisse et établissement d'un contrat de location en attendant la livraison des wagons. Prix de cession de GP est de 18 000 euros par wagon'.
Source officielle9ème Chambre
DCA_24PA04897_20251003
3 octobre 2025
3 octobre 2025
Mme Wang relève appel de ce jugement. Sur l’étendue du litige : 2.
Source officielleCour d'Appel
6253c9fbbd3db21cbdd89b8f
18 janvier 2007
18 janvier 2007
réception de ces " commandes " à la SOCIETE WAGON que nous avons par ailleurs facturées, notre cocontractant ayant toujours été la SOCIETE WAGON " et " malgré quelques contacts sur le sujet, PECHINEY
Source officielle1ère Chambre
6a225b5acdc6046d4737e537
4 juin 2026
4 juin 2026
Ordonnance N° 115 RG N° : N° RG 26/00440 - N° Portalis DBV5-V-B7K-HOY5 Affaire : Monsieur [Q] [Y] Représentant : Me Henri-noël GALLET de la SCP GALLET-ALLERIT-WAGNER, avocat au barreau de POITIERS
Source officiellePôle 1 - Chambre 9
686f4c99d3976f57d00d3196
9 juillet 2025
9 juillet 2025
Dès lors, en adressant son recours par lettre recommandée en date du 13 mars 2025, la société Wagas Group Ltd a agi dans le délai légal et son recours sera déclaré recevable.
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
5fdaee2cb6020f81b8a6a8b8
7 mai 2019
7 mai 2019
citerne (Atir rail ) et wagons trémies (E-rail)(pièce 89 salarié).
Source officielle1ère Chambre
6a225b58cdc6046d4737e51d
4 juin 2026
4 juin 2026
ORDONNANCE DE JONCTION Ordonnance N° 114 N° RG 26/01259 - N° Portalis DBV5-V-B7K-HQQD joint au dossier 26/01245 Madame [J] [Z] Représentant : Me Henri-noël GALLET de la SCP GALLET-ALLERIT-WAGNER
Source officielleRétention Administrative
644a1283656d26d0f8b57e55
5 avril 2023
5 avril 2023
[P] [D], appelant, assisté de Me WAGNER, avocat de permanence commis d'office, présente lors du prononcé de la décision et de [T] [Y], interprète assermenté en langue albanais présent lors du prononcé
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
616301544c6681071edf6801
7 mars 2012
7 mars 2012
social est [Adresse 3] [Localité 10] représentée par la SCP FISSELIER-CHILOUX-BOULAY, avocats postulants au barreau de PARIS (L0044) assistée de Maître Isabelle WEKSTEIN, avocat plaidant pour la SCP WAN
Source officielleChambre commerciale 3-1
677f6617e034c1f8dc458813
8 janvier 2025
8 janvier 2025
Par courriel du 7 septembre 2012, la société VTG a demandé à la société Ermewa de livrer les 51 wagons suivants (22 wagons en semaine 38 et 29 wagons en semaine 39) en précisant de bien inspecter les wagons
Source officielle3ème chambre A
6793332632b173f45a7c8d8d
23 janvier 2025
23 janvier 2025
que Newrest Wagons-Lits France soit condamnée au versement d'une amende au titre de la procédure dilatoire qu'elle a engagée à l'encontre de Hub One, au versement, par Newrest Wagons-Lits France, d'un
Source officielle3ème Chambre
695e298175782d5f060f8788
6 janvier 2026
6 janvier 2026
MOSELIS [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Nastassia WAGNER, avocat au barreau de METZ Intimé ORDONNANCE DE CADUCITÉ DU 06 Janvier 2026 Nous, Sandrine GUIOT-MLYNARCZYK, présidente
Source officiellePôle 6 - Chambre 1- A
65167139788aac83189eaa1b
6 septembre 2023
6 septembre 2023
Le 25 février 2022, la société Newrest Wagons-Lits France a aussi formé un pourvoi en cassation.
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
6162dcfccadecb9ef7c7e046
13 septembre 2012
13 septembre 2012
Elle en déduit que les sommes reversées aux propriétaires qui lui confient la mise en location des wagons ne doivent pas être assujetties à la contribution sociale de solidarité.
Source officielleAvis
CADA:20154477
22 octobre 2015
22 octobre 2015
Monsieur X a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 10 septembre 2015, à la suite du refus opposé par le maire de Wargnies-le-Grand à sa
Source officiellePôle 6 - Chambre 1
6034c652014015b13c199467
28 septembre 2016
28 septembre 2016
pages) Numéro d'inscription au répertoire général : 16/01519 Décision déférée à la Cour : Ordonnance du 15 Décembre 2015 -Président du TGI de PARIS - RG n° 15/58081 APPELANTE SAS NEWREST WAGONS-LITS
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
678b43bdc6ad78dd9cf0d546
16 janvier 2025
16 janvier 2025
La société Euro Cargo Rail et la société Nacco ont conclu un contrat de location le 25 février 2008 portant sur des wagons dont le wagon litigieux.
Source officiellePage 2 sur 39
WAGNER CORPORATION
24/07/2026
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WAGNER Technologies
22/07/2026
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CHANSON & WAGNER
22/07/2026
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WAGNER, Serge
21/07/2026
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WAGNER, Anoushka, Fee-Esmeralda
21/07/2026
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