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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
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EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 3
6688de45676b73dd81b96fa2
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Le bien a finalement été acquis le 03 avril 2019 par la SCI West Invest.
Source officielle2ème Chambre
653ca6c383c9498318209e59
27 octobre 2023
27 octobre 2023
WEST HIFI C/ M.
Source officielle3e chambre civile
696a366dcdc6046d4785ad64
15 janvier 2026
15 janvier 2026
et Calta Ponso et écarté la demande indemnitaire de la SAS Sodai vis-à-vis de la SCI Est West ; - Condamner la SCI Est West à indemniser l'entier préjudice de la SAS Sodai; - Condamner la SCI Est West
Source officielleRéférés Civils
68e5effe940fdbe4ba077751
7 octobre 2025
7 octobre 2025
WEST PROMOTION C/ S.C.I.
Source officielle2ème Chambre
6789fa480c7dc206c9eb7e67
16 janvier 2025
16 janvier 2025
West Indies Pack a assigné la S.A.
Source officiellePôle 1 - Chambre 10
65449d78c71a6a83181c8ed4
2 novembre 2023
2 novembre 2023
la société West Elysées de sa demande en paiement de la somme de 20 000 euros à titre de dommages et intérêts ; - rejeter les demandes de la société West Elysées en application de l'article 700 du code
Source officielle3ème chambre A
6789f70a39ae1759ccf606ec
16 janvier 2025
16 janvier 2025
Par lettre recommandée du 20 janvier 2017, la société Lux'auto a informé la société First Stop West qu'elle mettait fin à leurs relations contractuelles.
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
603331c0542319a2bbea00ad
8 septembre 2017
8 septembre 2017
700 du code de procédure civile ; - condamné les sociétés PRESTIGE CAR INTERNATIONAL et MASERATI WEST EUROPE aux dépens en ce compris les frais d'expertise.
Source officielle8ème chambre
6968f8d3cdc6046d476723a4
14 janvier 2026
14 janvier 2026
[Localité 4] WEST VTC RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE LYON 8ème chambre ARRÊT DU 14 Janvier 2026 APPELANTE : 1) L'association COLLECTIF DES TAXIS
Source officielle4e chambre civile
668f76d09b65e642c587859e
10 juillet 2024
10 juillet 2024
Le 20 avril 2022, la SASU Maserati West Europe a relevé appel de ce jugement.
Source officielle1ère chambre civile B
5fdc82a0ec68e3a5ffd2057f
20 novembre 2018
20 novembre 2018
[N] [V] de l'ensemble de ses demandes et appels incidents, - débouter la société WEST FOREVER et la compagnie AXA FRANCE IARD de l'ensemble de leurs demandes, - condamner la société WEST FOREVER
Source officielle3ème chambre
686df881bdbdd86396f39039
8 juillet 2025
8 juillet 2025
NISSAN WEST EUROPE C/ [F] [H] épouse [L] S.A.S.
Source officielleChambre Sociale-Section 1
62678d5f189ce3057d201ca1
25 avril 2022
25 avril 2022
SARREGUEMINES En application des dispositions des articles 907, 911-1 et 916 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 15 mars 2022, en audience publique, devant Madame Laëtitia WELTER
Source officielle13e chambre
5fde3bf8a7f24c18ebc4df1f
3 juillet 2018
3 juillet 2018
sommes réclamées ; - à titre principal, dire et juger que le préjudice subi par Sun West est un préjudice certain et condamner la société Enedis à verser à Sun West la somme de : - 586 536,00 au titre
Source officielle4e chambre 2e section
63bfb3a15e2fbe7c90043acf
10 janvier 2023
10 janvier 2023
WELL HOME C/ S.A.S.
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
Portalis DBVJ-V-B7H-NKAB S.A.R.L. AB BORDEAUX AUTOc/S.A
65a62b2b448a370008a72038
15 janvier 2024
15 janvier 2024
NISSAN WEST EUROPE S.A.S.
Source officielleCour d'Appel
6253ca2cbd3db21cbdd8a415
7 décembre 2007
7 décembre 2007
du 13 octobre 2006, le tribunal de commerce de BREST a : -condamné la banque CIO Entreprise à payer à la SELARL MB Associés, ès qualités de mandataire à la liquidation judiciaire de la société FLY WEST
Source officielleChambre Sociale
662b4402fe25450008314cea
25 avril 2024
25 avril 2024
OLD WILD WEST s'est désistée de son appel par conclusions du 22 février 2024. Il convient, dans ces conditions, de donner acte à la S.A.S.
Source officielleCour d'Appel
6253cae1bd3db21cbdd8c60e
23 juin 2008
23 juin 2008
L'EURL LE WEST INDIES intimée a constitué avocat et a conclu. L'ordonnance de clôture est datée du 21 avril 2008. * * * Par conclusions déposées le 7 mars 2008 Mme X...
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX03173_20221115
15 novembre 2022
15 novembre 2022
Les sanctions prononcées à l'encontre de la société Ost-West Anlagenmontage ont donc été prises pour la mise en œuvre du droit de l'Union européenne.
Source officiellePage 2 sur 60