fonction de Greffier, statuant dans la procédure : ENTRE : Monsieur [M] [R] né le 16 Mai 1959 à [Localité 6] (22) [Adresse 4] [Localité 2] Représenté par Me Stéphane BARON de la SCP BARON WEEGER

D'APPEL DE [Localité 6] Troisième chambre civile N° MINUTE : 25 ORDONNANCE D'INCOMPETENCE TERRITORIALE DE LA JURIDICTION du 24 Avril 2025 RG N° : N° RG 25/01901 - N° Portalis DBVT-V-B7J-WEN5

COUR D'APPEL DE DOUAI Chambre des Libertés Individuelles N° RG 25/00645 - N° Portalis DBVT-V-B7J-WENW N° de Minute : 653 Ordonnance du mardi 08 avril 2025 République Française Au nom

4000 x 3000 mm, un canapé 3 places fixe en tissu 100% coton colori marron-taupe, une table en fer forgé rectangulaire, de couleur noire avec un plateau en verre, une bibliothèque plaquée chêne teinté wengé

COUR D'APPEL DE DOUAI Chambre des Libertés Individuelles N° RG 25/00614 - N° Portalis DBVT-V-B7J-WEGG N° de Minute : 624 Ordonnance du vendredi 04 avril 2025 République Française Au

Au regard des constatations expertales, il sera retenu une quantité livrée de 30 449 m2 pour une quantité commandée de 41 558 m2, et, en ce qui concerne l'opération de bois de Wedge, une quantité livrée

BANQUE CIC EST, dont le siège social se situe au 31 rue Jean Wenger-Valentin - 67000 STRASBOURG inscrite au Registre du Commerce et des Sociétés de STRASBOURG sous le numéro 754 800 712 représentée par

EDISYS demeurant [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Weena LAIGLE de l'AARPI ACTIO AVOCATS, avocat au barreau de PARIS ****** Vu le jugement rendu le 1er juin 2022 par le Conseil

COUR D'APPEL DE DOUAI Chambre des Libertés Individuelles N° RG 25/00642 - N° Portalis DBVT-V-B7J-WENL N° de Minute : 650 Ordonnance du mardi 08 avril 2025 République Française Au nom

BODIN, greffier, avons rendu l'ordonnance suivante dans l'affaire entre : SARL A2I ELEC 99, route du Chêne 72000 ARNAGE Représentée par la SCP WENTS ET ASSOCIES, avocats au barreau du MANS et

COUR D'APPEL DE VERSAILLES [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 3] [XXXXXXXX01] Chambre civile 1-1 N° RG 23/07315 - N° Portalis DBV3-V-B7H-WE3G Commission chargée de donner un avis sur les projets

MINOTERIE [S], en vertu d'une ordonnance du Tribunal de Commerce du MANS du 22 février 2022 [Adresse 9] [Localité 3] Représentée par Me Sylvie CHARTIER-LABBE de la SCP WENTS ET ASSOCIES, avocat au

l’arrêté du 5 avril 2022 du maire de la commune de Colmar accordant à la SCCV Noehlen un permis de construire portant sur la construction d’un immeuble de 19 logements sur un terrain situé au Noehlen weg

avocat au barreau de PARIS, toque : D2090) assisté par Maître Marina LESIEUR, avocat au barreau de PARIS, toque R 123, plaidant pour la SCP BURGOT-CHAUVET ET ASSOCIES et substituant Maître Angélique WENGER

.- dont le siège est 31, rue Jean Wenger Valentin 67000 STRASBOURG prise en la personne de son représentant légal audit siège Représentée par la SCP G. & T. CAHN-D. S.

COUR D'APPEL DE DOUAI Chambre des Libertés Individuelles N° RG 25/00615 - N° Portalis DBVT-V-B7J-WEGS N° de Minute : 621 Ordonnance du vendredi 04 avril 2025 République Française Au

sa qualité de Bâtonnier de l'Ordre des Avocats du Barreau de Saint-Brieuc ORDRE DES AVOCATS DU BARREAU DE SAINT-BRIEUC [Adresse 4] [Localité 3] Représenté par Me Stéphane BARON de la SCP BARON WEEGER

COUR D'APPEL DE DOUAI Chambre des Libertés Individuelles N° RG 25/00644 - N° Portalis DBVT-V-B7J-WENS N° de Minute : 652 Ordonnance du mardi 08 avril 2025 République Française Au nom