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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE SOCIALE SECTION A
64534c9637f394d0f8f66571
3 mai 2023
3 mai 2023
d'erreur matérielle en date du 14 avril 2023, APPELANT : Monsieur [J] [K] né le 21 Décembre 1987 à [Localité 3] ([Localité 3]) de nationalité Française, demeurant [Adresse 2] représenté par Me Zineb
Source officielleCour d'Appel
6253c8f8bd3db21cbdd86d97
16 octobre 2003
16 octobre 2003
M'Hamed, né le 06 Janvier 1964 à AGADIR (MAROC), fils d'AKIAOU Brahim et de BEN LAHCEN Zineb, de nationalité marocaine, célibataire, macon Demeurant 3 avenue Richelieu - 84000 AVIGNON Ex-prévenu, intimé
Source officielleCour d'Appel
6253c88dbd3db21cbdd859b0
20 juin 2001
20 juin 2001
' AMIENS) ET : INTIME Monsieur Jacques René Y... né le 23 Janvier 1945 à ABBEVILLE (80) 15 Bis Rue Joliot Curie 80330 LONGUEAU Comparant concluant par Me CAUSSAIN, avoué à la Cour et plaidant par Me Zineb
Source officielleCour d'Appel
6253cb57bd3db21cbdd8d578
20 janvier 2011
20 janvier 2011
Quatre enfants sont issus de cette union : - Loubna, née le 7 janvier 1987, - Zinab, née le 12 juillet 1991, - Maryam, née le 24 août 1992, - Mustapha, né le 8 novembre 1993.
Source officielleCour d'Appel
6253cc0dbd3db21cbdd8efb0
19 décembre 2011
19 décembre 2011
Cependant, par courrier reçu en cours de délibéré, Zine-Dean, Yasmine et Mina ont, par l'intermédiaire de leur avocat, Maître BELINGA, sollicité leur audition par la Cour.
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
633e701ef8faf13e2e973da1
5 octobre 2022
5 octobre 2022
sous le numéro 521 975 409 Elisant domicile C/O NXT AVOCATS [Adresse 4] [Localité 10] Représentée par Me Guillaume CHARVET de la SELAS KPMG AVOCATS, avocat au barreau de PARIS Assistée de Me Zineb
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
633e701ef8faf13e2e973da3
5 octobre 2022
5 octobre 2022
représentant légal Monsieur [K] [D] Elisant domicile chez NXT AVOCATS [Adresse 5] [Localité 4] Représentée par Me Guillaume CHARVET de la SELAS KPMG AVOCATS, avocat au barreau de PARIS Assistée de Me Zineb
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
633e701ef8faf13e2e973da5
5 octobre 2022
5 octobre 2022
représentant légal Monsieur [C] [R] Elisant domicile chez NXT AVOCATS [Adresse 5] [Localité 4] Représentée par Me Guillaume CHARVET de la SELAS KPMG AVOCATS, avocat au barreau de PARIS Assistée de Me Zineb
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
633e701ef8faf13e2e973da7
5 octobre 2022
5 octobre 2022
représentant légal Monsieur [Y] [G] Elisant domicile chez NXT AVOCATS [Adresse 5] [Localité 4] Représentée par Me Guillaume CHARVET de la SELAS KPMG AVOCATS, avocat au barreau de PARIS Assistée de Me Zineb
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
63bd0ec50ab73d7c90739e50
9 janvier 2023
9 janvier 2023
DATE DU 21 juin 2021 PARTIES EN CAUSE : APPELANTE Madame [I] [R] [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Olympe TURPIN, avocat au barreau d'AMIENS substituant Me Zineb
Source officielleSociale A salle 1
63a2b01e4486ef05df30252e
21 octobre 2022
21 octobre 2022
[W] [V] [Adresse 1] [Localité 3] représenté par Me Zineb LARDJOUNE, avocat au barreau de LILLE INTIMÉE : S.A.
Source officielle3ème CHAMBRE FAMILLE
6708c00b445a086e2bcedb87
10 octobre 2024
10 octobre 2024
Avons ce jour, dans l'affaire opposant : Monsieur [J] [U] [E] né le 26 Avril 1965 à [Localité 4] demeurant [Adresse 1] représenté par Me Zineb HASAN, avocat au barreau de BORDEAUX (bénéficie
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
65a77cf38121050008662b89
16 janvier 2024
16 janvier 2024
SPPG, agissant poursuites et diligences en son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Zineb ABDELLATIF, avocat au barreau d'AMIENS,
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_21DA02604_20220426
26 avril 2022
26 avril 2022
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 8 novembre 2021, Mme D, représentée par Me Zineb Abdellatif, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler l'arrêté du
Source officielleCour d'Appel
M. le Procureur de la République, le 17 Avril 2008c/Monsieur B
6253cabfbd3db21cbdd8bf11
23 juillet 2008
23 juillet 2008
Khatir né le 01 Avril 1978 à CASTRES (81) de Ben ali et de A...Zineb de nationalité française, célibataire Sans profession demeurant actuellement détenu à la Maison d'arrêt d'ALBI Mandat de dépôt
Source officielleCour d'Appel
6253cb7cbd3db21cbdd8d9d9
21 mars 2011
21 mars 2011
Zine Eddine Y...
Source officielleCIDP
637dc7a414982305d4c1fe92
12 octobre 2022
12 octobre 2022
ENTRE : Monsieur [G] [I] né le [Date naissance 2] 2001 à [Localité 5] (ALGÉRIE) [Adresse 1] [Localité 4] Représenté par Maître BELHAOUES, substituant Me Zineb ABDELLATIF, avocats au barreau d'AMIENS
Source officielleCour d'Appel
Monsieur A... Ali, le 28 Septembre 2007c/Madame A
6253cad7bd3db21cbdd8c47b
25 mars 2008
25 mars 2008
mois d'emprisonnement, - ordonné la confiscation des objets saisis placés sous scellé no 2007/206 déposé au greffe du Tribunal de Grande Instance de Toulouse, * sur l'action civile, - a reçu Zineb
Source officielle1ère Chambre civile
632170b4dbb9ccfcb0f3798a
8 septembre 2022
8 septembre 2022
accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de AMIENS) Madame [N] [H] épouse [S] née le 20 Novembre 1986 à [Localité 3] de nationalité Française [Adresse 1] [Adresse 1] Représentés par Me Zineb
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_22DA02346_20230323
23 mars 2023
23 mars 2023
C, représenté par Me Zineb Abdellatif, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler l'arrêté du 29 septembre 2022 ; 3°) de mettre à la charge de l'Etat la somme de 1000 euros au
Source officiellePage 2 sur 5
Rai, Zineb
29/07/2026
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SAOUDI, Zineb
28/07/2026
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ZEAMARI, Zineb
28/07/2026
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HIMDI, Zineb
19/07/2026
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ZAIKA, Samira, Zineb, SOURGEN
09/07/2026
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