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12 566 résultats pour « diagnostic »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 2 - Chambre 2

61630b6842de3d260b993193

Appel

23 mars 2012

23 mars 2012

Le 9 juillet 1996, l'institut [5] a diagnostiqué un cancer bilatéral invasif des deux seins et Mme [E] a subi une chimiothérapie au mois d'août 1996 et une intervention chirurgicale le 13 janvier 1997

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

64379e5f9477fe04f5cc679d

Appel

12 avril 2023

12 avril 2023

de tout autre diagnostic

Source officielle
CA

1ère Chambre

671740706a24f8a713323bde

Appel

21 octobre 2024

21 octobre 2024

La société 3M Diagnostics Immobiliers (SASU) avait établi le 2 novembre 2016 un diagnostic d'installation intérieure conforme du réseau gaz.

Source officielle
CA

4ème Chambre

6a167c89cdc6046d47109c6c

Appel

26 mai 2026

26 mai 2026

ECONOMIE ET DIAGNOSTIQUE DE L'HABITAT FRANCAIS (ED HF) Ordonnance d'incident Copie exécutoire délivrée le : à : Me Mikaël BONTE (2) Me Viviane ROY RÉPUBLIQUE FRANÇAISE

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

6162b8ddefb73d2e55750fbc

Appel

30 mai 2012

30 mai 2012

Le 03 août 2002, elle a été admise à l'hôpital cardiologique où une tuberculose à été diagnostiquée.

Source officielle
CA

Chambre Civile

6864c05917fdd29c2965178c

Appel

1 juillet 2025

1 juillet 2025

erroné et incomplet ; qu'elle n'aurait pas manqué d'approfondir son diagnostic après avoir éliminé la question des bougies ; qu'elle n'a pas été en mesure d'approfondir son diagnostic au regard des opérations

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd58bd3db21cbdd9303e

Appel

21 janvier 2016

21 janvier 2016

Le diagnostic en est très difficile, et n'est qu'un diagnostic d'élimination.

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_21MA00838_20231211

Admin. Appel

11 décembre 2023

11 décembre 2023

erroné, du préjudice moral lié au retard de trois mois du diagnostic de cancer du sein, mais aussi de ses souffrances psychiques qui perdurent malgré le diagnostic de bénignité.

Source officielle
CA

Avis

CADA:20185482

Appel

18 avril 2019

18 avril 2019

documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 13 novembre 2018, à la suite du refus opposé par la garde des sceaux, ministre de la justice à sa demande de communication du diagnostic

Source officielle
CA

Avis

CADA:20185480

Appel

18 avril 2019

18 avril 2019

documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 13 novembre 2018, à la suite du refus opposé par la garde des sceaux, ministre de la justice à sa demande de communication du diagnostic

Source officielle
CA

Avis

CADA:20185475

Appel

18 avril 2019

18 avril 2019

documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 13 novembre 2018, à la suite du refus opposé par la garde des sceaux, ministre de la justice à sa demande de communication du diagnostic

Source officielle
CA

Avis

CADA:20185476

Appel

18 avril 2019

18 avril 2019

documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 13 novembre 2018, à la suite du refus opposé par la garde des sceaux, ministre de la justice à sa demande de communication du diagnostic

Source officielle
CA

Avis

CADA:20185478

Appel

18 avril 2019

18 avril 2019

documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 13 novembre 2018, à la suite du refus opposé par la garde des sceaux, ministre de la justice à sa demande de communication du diagnostic

Source officielle
CA

Avis

CADA:20185484

Appel

18 avril 2019

18 avril 2019

documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 13 novembre 2018, à la suite du refus opposé par la garde des sceaux, ministre de la justice à sa demande de communication du diagnostic

Source officielle
CA

Avis

CADA:20185485

Appel

18 avril 2019

18 avril 2019

documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 13 novembre 2018, à la suite du refus opposé par la garde des sceaux, ministre de la justice à sa demande de communication du diagnostic

Source officielle
CA

Avis

CADA:20185486

Appel

18 avril 2019

18 avril 2019

documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 13 novembre 2018, à la suite du refus opposé par la garde des sceaux, ministre de la justice à sa demande de communication du diagnostic

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_21MA00838_20221125

Admin. Appel

25 novembre 2022

25 novembre 2022

A la suite de la réalisation d'un scanner thoracique, a été posé un diagnostic de syndrome tumoral médiastinal.

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_23MA00169_20240531

Admin. Appel

31 mai 2024

31 mai 2024

Une entorse du genou est diagnostiquée à l'occasion de cette prise en charge.

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

69f43e2dcdc6046d472e2abd

Appel

28 avril 2026

28 avril 2026

La société par action simplifiée Bejuy diagnostics (la SAS Bejuy) a effectué le diagnostic amiante obligatoire et a établi un rapport de repérage le 5 mars 2013 dans lequel elle n'a relevé aucune présence

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_22DA02448_20240409

Admin. Appel

9 avril 2024

9 avril 2024

ou de soins ne sont responsables des conséquences dommageables d'actes de prévention, de diagnostic ou de soins qu'en cas de faute. ". 5.

Source officielle

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