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2 022 résultats pour « moniteur d'atelier »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre sociale

6973880ccdc6046d476d7538

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

[K], responsable QSE, du secrétaire du CSSCT, du secrétaire du CSE, d'un représentant du personnel, de l'IRPP de la médecine du travail, du moniteur atelier espaces vers et de M.

Source officielle
CA

Sociale D salle 2

65dd8b91af7bf00008e55642

Appel

26 janvier 2024

26 janvier 2024

[C], sachant qu'elle-même a été remplacée sur son poste de monitrice d'atelier par'M.

Source officielle
CA

5e Chambre

60360ef1ce674c73802cb1d5

Appel

17 décembre 2015

17 décembre 2015

repasserie ; - les attestations de trois anciens collègues de travail, moniteurs d'atelier : * celle de M.

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_21BX02470_20230615

Admin. Appel

15 juin 2023

15 juin 2023

Guadeloupe l'a suspendu de ses fonctions à compter du 1er octobre 2019 et la décision du 2 octobre 2019 par laquelle le directeur a confirmé sa suspension, par mesure conservatoire, de ses fonctions de moniteur

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccadbd3db21cbdd90e7c

Appel

7 janvier 2014

7 janvier 2014

Joël X... a été embauché en contrat de travail à durée indéterminée le 4 janvier 1999 en qualité de moniteur d'atelier par l'association la Croix Rouge française, au sein de l'Institut médico-éducatif

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd62bd3db21cbdd932be

Appel

9 mai 2016

9 mai 2016

compter du 15 mars 1995 par une série de contrats à durée déterminée espacés de quelques semaines, puis à compter du 16 septembre 2008 par contrat à durée indéterminée à temps complet en qualité de moniteur

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

627f48c7551627057d32dee6

Appel

11 mai 2022

11 mai 2022

Pour mémoire, les faits qui justifient l'engagement de la procédure sont les suivants : Alors même que vous aviez exercé professionnellement vos missions de monitrice d'atelier au sein de [Localité

Source officielle
CA

Chambre 4-6

65a236ef7ca18b0008e57f68

Appel

12 janvier 2024

12 janvier 2024

Le 23 novembre 2015, il a été engagé selon contrat à durée indéterminée en qualité de moniteur d'atelier.

Source officielle
CA

Chambre 4 A

6718948ed8ceca1cd7018fe0

Appel

15 octobre 2024

15 octobre 2024

FAITS ET PROCÉDURE Monsieur [M] [Z], né le 02 mai 1961, a été engagé le 1er janvier 2005 par l'Association Adèle de Glaubitz en qualité de moniteur d'atelier.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c909bd3db21cbdd87123

Appel

11 mai 2004

11 mai 2004

régulièrement interjeté appel de ce jugement Monsieur X... a été embauché le 28 janvier 2000 à effet du 28 février 2000 par contrat à durée déterminée par l'association LE COLOMBIER en qualité de moniteur

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9a8bd3db21cbdd88f25

Appel

17 octobre 2006

17 octobre 2006

LES ATELIERS DU CAILLY 542 rue Herbeuse 76230 Y...

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6a192db6cdc6046d4754b986

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

DU 28 Mai 2026 Association [1] DE [Localité 1] sise [Adresse 1] Représentée par Me Philippe ROUSSELIN-JABOULAY, avocat au barreau de LYON APPELANTE ET : Madame [D] [Z] monitrice

Source officielle
CA

Chbre Sociale Prud'Hommes

6780bc7f7876e75543d1c65a

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

[U] [Z], de ses attitudes et de ses méthodes de management des moniteurs d'atelier, mais également à l'égard d'une autre personne nommée '[Y]'.

Source officielle
CA

17e chambre

615e0e16c25a97f0381f5206

Appel

17 décembre 2014

17 décembre 2014

l'Association [1] gérait des établissements médico-sociaux et l'Entreprise Adaptée [1] ; Que, suivant contrat à durée indéterminée, Monsieur [I] [X] a été engagé par l'Association [1] en qualité de moniteur

Source officielle
CAA

7ème chambre - formation à 3

DCA_22LY02246_20231207

Admin. Appel

7 décembre 2023

7 décembre 2023

Il lui a ainsi proposé dix-neuf postes d'aide médico psychologique dans d'autres établissements que celui dans lequel elle était jusqu'alors affectée, deux postes de moniteurs d'atelier, l'un à Montvilliers

Source officielle
CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

626b8152d1fb03057d9a4fa7

Appel

27 avril 2022

27 avril 2022

En effet, votre moniteur d'atelier principal avait envoyé un mail précisant une demande de délai de réponse à deux mois.

Source officielle
CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

659f94813328fa00087a2477

Appel

10 janvier 2024

10 janvier 2024

[U], moniteur d'atelier, est titulaire d'un CAP/BEP ; M. [J], cuisinier, a le CAP de charcutier ; M. [E], ouvrier qualifié-cuisinier, est titulaire d'un CAP de cuisinier ; M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc32bd3db21cbdd8f708

Appel

15 mai 2012

15 mai 2012

Du 8 octobre 2001 au 27 juin 2002, il a réalisé une formation de moniteur d'atelier dans le cadre d'une convention d'action conclue avec son employeur.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbdfbd3db21cbdd8e813

Appel

14 novembre 2011

14 novembre 2011

charges ; Que les enfants sont scolarisés à l'école juive de Villeurbanne pour un coût mensuel de 288, 75 € outre frais ponctuels annexes ; Attendu que monsieur Hervé X...exerce la profession de moniteur

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 1

6520f6acbb275d83183a3db6

Appel

6 octobre 2023

6 octobre 2023

[V], ancien formateur sur la formation soudure, ayant exercé comme moniteur d'atelier du 02-02-2015 au 11-02-2020. Ce dernier expose que pour faire face à un turnover de formateurs, M.

Source officielle

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