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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre sociale
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22 janvier 2026
[K], responsable QSE, du secrétaire du CSSCT, du secrétaire du CSE, d'un représentant du personnel, de l'IRPP de la médecine du travail, du moniteur atelier espaces vers et de M.
Sociale D salle 2
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26 janvier 2024
[C], sachant qu'elle-même a été remplacée sur son poste de monitrice d'atelier par'M.
5e Chambre
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17 décembre 2015
repasserie ; - les attestations de trois anciens collègues de travail, moniteurs d'atelier : * celle de M.
2ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX02470_20230615
15 juin 2023
Guadeloupe l'a suspendu de ses fonctions à compter du 1er octobre 2019 et la décision du 2 octobre 2019 par laquelle le directeur a confirmé sa suspension, par mesure conservatoire, de ses fonctions de moniteur
Cour d'Appel
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7 janvier 2014
Joël X... a été embauché en contrat de travail à durée indéterminée le 4 janvier 1999 en qualité de moniteur d'atelier par l'association la Croix Rouge française, au sein de l'Institut médico-éducatif
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9 mai 2016
compter du 15 mars 1995 par une série de contrats à durée déterminée espacés de quelques semaines, puis à compter du 16 septembre 2008 par contrat à durée indéterminée à temps complet en qualité de moniteur
CHAMBRE SOCIALE SECTION A
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11 mai 2022
Pour mémoire, les faits qui justifient l'engagement de la procédure sont les suivants : Alors même que vous aviez exercé professionnellement vos missions de monitrice d'atelier au sein de [Localité
Chambre 4-6
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12 janvier 2024
Le 23 novembre 2015, il a été engagé selon contrat à durée indéterminée en qualité de moniteur d'atelier.
Chambre 4 A
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15 octobre 2024
FAITS ET PROCÉDURE Monsieur [M] [Z], né le 02 mai 1961, a été engagé le 1er janvier 2005 par l'Association Adèle de Glaubitz en qualité de moniteur d'atelier.
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11 mai 2004
régulièrement interjeté appel de ce jugement Monsieur X... a été embauché le 28 janvier 2000 à effet du 28 février 2000 par contrat à durée déterminée par l'association LE COLOMBIER en qualité de moniteur
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17 octobre 2006
LES ATELIERS DU CAILLY 542 rue Herbeuse 76230 Y...
Chambre Sociale
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28 mai 2026
DU 28 Mai 2026 Association [1] DE [Localité 1] sise [Adresse 1] Représentée par Me Philippe ROUSSELIN-JABOULAY, avocat au barreau de LYON APPELANTE ET : Madame [D] [Z] monitrice
Chbre Sociale Prud'Hommes
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9 janvier 2025
[U] [Z], de ses attitudes et de ses méthodes de management des moniteurs d'atelier, mais également à l'égard d'une autre personne nommée '[Y]'.
17e chambre
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17 décembre 2014
l'Association [1] gérait des établissements médico-sociaux et l'Entreprise Adaptée [1] ; Que, suivant contrat à durée indéterminée, Monsieur [I] [X] a été engagé par l'Association [1] en qualité de moniteur
7ème chambre - formation à 3
DCA_22LY02246_20231207
7 décembre 2023
Il lui a ainsi proposé dix-neuf postes d'aide médico psychologique dans d'autres établissements que celui dans lequel elle était jusqu'alors affectée, deux postes de moniteurs d'atelier, l'un à Montvilliers
5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
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27 avril 2022
En effet, votre moniteur d'atelier principal avait envoyé un mail précisant une demande de délai de réponse à deux mois.
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10 janvier 2024
[U], moniteur d'atelier, est titulaire d'un CAP/BEP ; M. [J], cuisinier, a le CAP de charcutier ; M. [E], ouvrier qualifié-cuisinier, est titulaire d'un CAP de cuisinier ; M.
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15 mai 2012
Du 8 octobre 2001 au 27 juin 2002, il a réalisé une formation de moniteur d'atelier dans le cadre d'une convention d'action conclue avec son employeur.
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14 novembre 2011
charges ; Que les enfants sont scolarisés à l'école juive de Villeurbanne pour un coût mensuel de 288, 75 € outre frais ponctuels annexes ; Attendu que monsieur Hervé X...exerce la profession de moniteur
4eme Chambre Section 1
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6 octobre 2023
[V], ancien formateur sur la formation soudure, ayant exercé comme moniteur d'atelier du 02-02-2015 au 11-02-2020. Ce dernier expose que pour faire face à un turnover de formateurs, M.
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