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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ca56bd3db21cbdd8aba2
10 janvier 2008
.-13001 MARSEILLE représenté par Me Jean-Marie JAUFFRES, avoué à la Cour Compagnie d'Assurances AVIVA ASSURANCES, venant aux droits de la Compagnie ABEILLE ASSURANCE, en sa qualité d'assureur de la
6253cbbebd3db21cbdd8e23f
21 juin 2011
Dés 1996 et jusqu'en 2002, l'OPAC de Vienne a régularisé divers sinistres concernant le carrelage auprès de son assureur dommage ouvrage, la compagnie Abeille assurances.
6253c976bd3db21cbdd8863a
22 septembre 2006
incident, demande à la Cour de la condamner à lui verser 15.000 euro à titre de dommages-intérêts du fait de l'opposition formée par la société Quartz Investissements entre les mains de la société Abeille
Pôle 1 - Chambre 3
68e894a1d8f6cc6d55dd3f3c
9 octobre 2025
Postérieurement, le même jour à 13 heures 45, la société Abeille iard & santé a notifié par voie électronique de nouvelles conclusions.
Chambre 4-1
69f97edecdc6046d47a1be86
4 mai 2026
[S] [W] Représentant : Me Denis FERRE de la SELARL ABEILLE AVOCATS, avocat au barreau de MARSEILLE Appelant Association [1] S.E.L.A.R.L. [2] JUDICIAIRES prise en la personne de Me [U] [Q], désignée
Chambre 1-6
69f449d1cdc6046d472f11d7
30 avril 2026
ABEILLE IARD & SANTÉ Représentant : Me [H], avocat au barreau de MARSEILLE LA CPAM DES BOUCHES DU RHONE Signification DA en date du 10/03/2026 à personne habilitée Intimées la SELARL SELARL
9ème Ch Sécurité Sociale
6451fb9948616ed0f8cd5112
2 mai 2023
JUGEMENT Juridiction : POLE SOCIAL DU TJ DE [Localité 2] --------------------------------------------------------------------------- APPELANT [V] [J] INTIMEE [1] Représentée par Me Marc ABSIRE
1ère Chambre
689acae58a5703d75a668503
8 août 2025
ABEILLE IARD & SANTE Représentant : Me Antoine MOUTON de la SELARL GARMENDIA MOUTON CHASSERIAUD, avocat au barreau de BAYONNE APPELANT Maître [R] [O] ès qualité de liquidateur de la SA DUPE ET GUYSANIT
3ème chambre A
67189497d8ceca1cd701904c
22 octobre 2024
COMTESSE Représentant : Me Jean-baptiste BADO de la SELARL ABEILLE & ASSOCIES - LYON, avocat au barreau de LYON, toque : 421 INTIMEE Nous, Sophie DUMURGIER, Présidente chargée de la mise en état,
Chambre 2-4
6809c9441f1ed98b447f43ec
23 avril 2025
[V] [N] Représentant : Me Sylvain PONTIER de la SELARL ABEILLE AVOCATS, avocat au barreau de MARSEILLE Appelant M.
64a7af703bcaf505db69636c
6 juillet 2023
Société REALE SEGUROS Copie exécutoire délivrée le : à : - SCP ERMENEUX-CAUCHI & ASSOCIES -SELARL NINO PARRAVICINI -Me Marine LEFEVRE -l'ASSOCIATION CABINET CENAC ET ASSOCIES -SELARL ABEILLE
1re Chambre B
616318c3e0639f4f1a04a522
12 janvier 2012
Cour, assistée de Me Pierre ROBERT, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE INTIME Maître [U] [Z], demeurant [Adresse 2] représenté par la SCP COHEN GUEDJ, avoués à la Cour, assisté de Me ABEILLE
6253cba9bd3db21cbdd8df22
25 mai 2011
Jugement rendu(e) le 29 Septembre 2009 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de BOULOGNE BILLANCOURT Section : Activités diverses No RG : 08/01591 Copies exécutoires délivrées à : la SCP ABEILLE-RIBEIL-FERRE
6253caf1bd3db21cbdd8c805
4 décembre 2007
prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège 2 rue du Pied de Fond 79000 NIORT représentée par la SCP ROBLIN-CHAIX DE LAVARENE, avoués à la Cour assistée de Me Louis-Marie ABSIL
6253ca2dbd3db21cbdd8a43c
15 janvier 2008
DIDIER ABSIL DEVELOPPEMENT D.A.D. , prise en la personne de son représentant légal en exercice, domicilié en cette qualité au siège social sis Z.A.
Pôle 6 - Chambre 11
6684eb0fa0de54ff609f806a
2 juillet 2024
CONDAMNE la SA OFI Asset management venant aux droits de la société Abeille Asset Management, antérieurement dénommée Aviva Investors France à payer à M.
4ème Chambre
69cf5020cdc6046d47f1f456
2 avril 2026
ABEILLE IARD & SANTE SOCIETE ANONYME D'ASSURANCES INCENDIE, ACCIDENTS ET RISQUES DIVERS S.A. ALLIANZ IARD S.A.R.L. ARCHITECTURE [O] & ASSOCIES S.A.R.L. ARMOR CLOISONS ISOLATION (ACI) S.A.R.L.
2ème CHAMBRE CIVILE
696a816bcdc6046d478eb1ef
15 janvier 2026
ABEILLE IARD & SANTE S.A.R.L.
6253c932bd3db21cbdd878a0
6 septembre 2005
le fondement des articles 1792.4 et 2270 du Code civil, Condamnait in solidum Maître Maurice PICARD ès qualités d'administrateur ad hoc de la SARL CALLAND REALISATIONS, la SA ERIA, la compagnie ABEILLE
1ère ch. civile
6960b0a7cdc6046d47b7d7d4
7 janvier 2026
ABEILLE IARD & SANTE Représentant : Me Franck GUENOUX, avocat au barreau de ROUEN INTIMES Edwige WITTRANT, présidente de la mise en état, Vu la procédure en instance d'appel inscrite
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