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1 517 résultats pour « Amoura »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

4e chambre - formation à 3

DCA_24DA00274_20240703

Admin. Appel

3 juillet 2024

3 juillet 2024

récit de l'intéressé était imprécis, confus ou peu plausible sur les circonstances dans lesquelles d'une part il avait pris conscience de cette orientation et entretenu à l'adolescence une relation amoureuse

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_25DA01898_20260128

Admin. Appel

28 janvier 2026

28 janvier 2026

A... a invoqué sa relation amoureuse avec une ressortissante française, celle-ci a seulement attesté qu’elle connaissait l’intéressé et celui-ci a déclaré qu’il n’avait « ni femme ni enfant » lors de son

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_25NT01492_20251006

Admin. Appel

6 octobre 2025

6 octobre 2025

Sa relation amoureuse avec une ressortissante française, à supposer qu’elle a débuté au mois de janvier 2024, présente un caractère récent.

Source officielle
CAA

Cour Administrative d'Appel de Nancy

ORCA_21NC02769_20220610

Admin. Appel

10 juin 2022

10 juin 2022

Par ailleurs, si le requérant se prévaut d'une relation amoureuse sur le territoire français, ni la déclaration de vie maritale, établie postérieurement à l'arrêté contesté, ni le contrat de bail produits

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_24NT02346_20240806

Admin. Appel

6 août 2024

6 août 2024

Amaury, Christophe et Jacques de Lepinau, M.

Source officielle
CAA

Cour Administrative d'Appel de Nantes

ORCA_22NT00059_20220414

Admin. Appel

14 avril 2022

14 avril 2022

postérieurement à ce mariage, pas plus que des cachets apposés sur le passeport de Mme B, d'origine algérienne, témoignant de voyages en Algérie, ne permettent de démontrer l'existence d'une relation amoureuse

Source officielle
CAA

Cour Administrative d'Appel de Nantes

ORCA_22NT02251_20220823

Admin. Appel

23 août 2022

23 août 2022

production, pour la première fois en appel, d'un acte de reconnaissance avant naissance datée du 20 juin 2022 est insuffisante pour établir la réalité, l'ancienneté et la stabilité de la relation amoureuse

Source officielle
CAA

Cour Administrative d'Appel de Nantes

ORCA_22NT03729_20230313

Admin. Appel

13 mars 2023

13 mars 2023

La relation amoureuse que l'intéressée a noué avec un ressortissant angolais en situation régulière, à supposer qu'elle a débuté au mois d'avril 2021, présente un caractère très récent.

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Douai

ORCA_24DA01122_20240717

Admin. Appel

17 juillet 2024

17 juillet 2024

B invoque sa relation amoureuse avec une ressortissante française depuis août 2022 chez laquelle il aurait " emménagé ", il restait locataire d'un autre logement à la date de l'arrêté et la dernière attestation

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Marseille

ORCA_23MA01695_20231026

Admin. Appel

26 octobre 2023

26 octobre 2023

il ne justifie pas avoir lui-même explicitement présenté sa demande sur ce fondement, dès lors qu'il est constant qu'au titre de sa vie privée et familiale, il ne s'est prévalu que d'une " relation amoureuse

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Bordeaux

ORCA_23BX01396_20230914

Admin. Appel

14 septembre 2023

14 septembre 2023

est arrivé le 14 décembre 2018 à la Réunion où il a sollicité l'asile, qu'il travaille au sein d'un restaurant indien de manière non déclarée et a noué des relations d'amitié ainsi qu'une relation amoureuse

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_24PA04227_20260130

Admin. Appel

30 janvier 2026

30 janvier 2026

A... soutient d’une part qu’il travaille en France depuis de nombreuses années d’autre part qu’il a entretenu une relation amoureuse avec une ressortissante française et que de cette union est né son enfant

Source officielle
CA

Chambre 1-1

5fd9b57957e720ab032f5688

Appel

26 novembre 2019

26 novembre 2019

l'expert ; il n'existe pas non plus de préjudice sexuel, ce préjudice n'étant réparé que pour les atteintes à l'acte sexuel ou l'impossibilité de procréer et non pour la perte du plaisir du baiser amoureux

Source officielle
CA

14e chambre

6033926078453745a2271a28

Appel

18 mai 2017

18 mai 2017

- «Émotions et aventures» ; « Pilotage sur circuit », «Adrénaline et pilotage», «Frissons et adrénaline» ; - «3 jours idylliques» et «3 jours d'évasion insolites» ; - «Escapade relaxante en amoureux

Source officielle
CA

Chambre 1-7

642fb55dcece1704f5747353

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

[Localité 10] 21 C/ [R] [I] épouse [E] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Amaury EGLIE-RICHTERS Me Rachel SARAGA-BROSSAT Décision

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca1abd3db21cbdd8a0f7

Appel

20 décembre 2007

20 décembre 2007

D a été rappelé auprès de Dieu notre père d'amour–paix en son âme.

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Bordeaux

ORCA_23BX00125_20230314

Admin. Appel

14 mars 2023

14 mars 2023

La société Fonroche Investissements, devenue Reden Investissements, a été constituée en vue de créer une centrale photovoltaïque d'une puissance de 245 kWc dénommée " projet Amora ".

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccdabd3db21cbdd917f0

Appel

16 juin 2014

16 juin 2014

Totale numéro 2013/ 001021 du 27/ 08/ 2013 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de BASSE-TERRE) INTIMÉ Monsieur Antoine Y... ... 97110 POINTE A PITRE Représenté par Maître Thierry AMOURET

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccdabd3db21cbdd917f1

Appel

16 juin 2014

16 juin 2014

Enseigne ... ... 97110 POINTE A PITRE Représenté par Maître Thierry AMOURET (Toque 95), avocat au barreau de la GUADELOUPE COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de l'article

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccdabd3db21cbdd917f2

Appel

16 juin 2014

16 juin 2014

Enseigne ... ... 97110 POINTE A PITRE Représenté par Maître Thierry AMOURET (Toque 95), avocat au barreau de la GUADELOUPE COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de l'article

Source officielle

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