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15 892 résultats pour « Andre-Luca »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère Chambre C

5fde43aa59a5ca2222a9b666

Appel

3 juillet 2018

3 juillet 2018

compte de Monsieur André X... s'élève à la somme de 19 924,34 € suivant décompte définitif en date du 6 septembre 2013, 'Condamne la SA MEDIPOLE POLYCLINIQUE SAINT ROCH à payer à Monsieur André X...

Source officielle
CA

2ème chambre section A

679331d231df9338379d2781

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

MOTIVATION : La société SAS ETABLISSEMENTS André Radiguet a interjeté appel du jugement le 30 novembre 2023 et l'affaire a été enregistrée sous le n° RG 23/03725.

Source officielle
CA

Référés

655c57dd05869c8318f0a765

Appel

30 août 2023

30 août 2023

EXPOSE DU LITIGE Monsieur [B] [W] a été embauché par la SASU ENTREPRISE ANDRE ATHANER (E2A).

Source officielle
CA

2ème Chambre

5fdd663f02324f0f352fb903

Appel

14 septembre 2018

14 septembre 2018

André X... C/ M. André Joseph Marie C... M. Marcel Henri C...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8a9bd3db21cbdd85e4a

Appel

8 novembre 2001

8 novembre 2001

VETEMENTS HENRI ANDRE C/ X... Madeleine. Jugement du C.P.H. ANGERS du 08 Septembre 2000. ARRÊT RENDU LE 08 Novembre 2001 APPELANTE : S.A.R.L.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8c8bd3db21cbdd86419

Appel

19 septembre 2002

19 septembre 2002

Monsieur André X... effectuait ainsi deux versements de 200.000 francs aux fins de s'assurer un complément de revenus lors de sa retraite.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb35bd3db21cbdd8d1d3

Appel

19 septembre 2002

19 septembre 2002

Monsieur André X... effectuait ainsi deux versements de 200.000 francs aux fins de s'assurer un complément de revenus lors de sa retraite.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c986bd3db21cbdd88933

Appel

4 octobre 2006

4 octobre 2006

Andrée Y... appelait en cause Hervé A... et Florence A....

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cba8bd3db21cbdd8defe

Appel

23 mai 2011

23 mai 2011

André X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9d3bd3db21cbdd894d7

Appel

8 août 2007

8 août 2007

André en ses interrogatoire et moyens de requête ; Monsieur SILVESTRE, Substitut Général, en ses réquisitions ; Maître DEBAISIEUX Bernard, avocat de C... André, en sa plaidoirie ; C...

Source officielle
CA

Chambre civile

67908ccf1b5a79f7327054e8

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

En l'espèce, il apparaît que la SARL Le Ti Ste Luce ne formule aucune prétention à l'encontre de M. [F] [C] et de M. [U] [J], ès qualité de liquidateur de la SAS Ste-Luce Restauration.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cda8bd3db21cbdd94095

Appel

28 juin 2018

28 juin 2018

X... épouse Y..., Jean-Pierre Y..., SARL CHATEAU SAINT-ANDRE C/ SARL BONNIER FER, SARL PATRICK Z..., SA MMA A..., SA MMA A...

Source officielle
CA

1ère Chambre

5fda714a6cecdabac8500c72

Appel

2 juillet 2019

2 juillet 2019

D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 02 JUILLET 2019 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Président : Madame Françoise COCCHIELLO, Présidente de Chambre, Assesseur : Madame Brigitte ANDRÉ

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8bfbd3db21cbdd86258

Appel

14 mai 2002

14 mai 2002

LUCAS X... son siège Cité du Grand Garros,15, rue Paul Descomps - 32000 AUCH Assistés de Me V.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb87bd3db21cbdd8db3f

Appel

5 avril 2011

5 avril 2011

ARRÊT DU 05 Avril 2011 APPELANT : Maître Franklin B... es qualité de Liquidateur judiciaire de la SARL SHELLY ... 49102 ANGERS CEDEX 02 représenté par la SCP SULTAN-SOLTNER-PEDRON-LUCAS

Source officielle
CA

Pôle 3 - Chambre 1

5fdbeda2218faf0e5ff5655b

Appel

16 janvier 2019

16 janvier 2019

. *** Marie-Madeleine A... et André X... se sont mariés en 1956 sous le régime légal ancien de la communauté de meubles et acquêts. Marie-Madeleine A... est décédée, le [...].

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca7dbd3db21cbdd8b29e

Appel

3 juin 2008

3 juin 2008

André X... en date du 25 septembre 2007.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb68bd3db21cbdd8d65c

Appel

3 février 2011

3 février 2011

Patricia X...estime cette contribution insuffisante et fait valoir que devant le premier juge, André Z...a minoré le montant réel de ses revenus.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8eebd3db21cbdd86b4c

Appel

5 mars 2003

5 mars 2003

Les faits : Par acte du 4 février 2002,la Commune de MONTOULIEU faisait délivrer une citation directe à MM André X... et Christian X... devant le Tribunal Correctionnel de MONTPELLIER.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca6abd3db21cbdd8af63

Appel

29 mai 2008

29 mai 2008

Monsieur Joseph André X...exerçant à l'enseigne EURO CONSTRUCTION ... ... 97430 LE TAMPON DEMANDEURMonsieur TRESORIER PAYEUR GENERAL DE LA REUNION 7 Avenue André Malraux Service recouvrement

Source officielle

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