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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
9e Chambre A
6162f6ecb807dfe813d296bd
18 novembre 2011
18 novembre 2011
AU FOND DU 18 NOVEMBRE 2011 N°2011/733 Rôle N° 10/11576 [E] [V] C/ CENTRE HOSPITALIER [2] Grosse délivrée le : à : Me Stéphane AUBERT
Source officielle7ème chambre
DCA_24PA04104_20250925
25 septembre 2025
25 septembre 2025
Délibéré après l'audience du 2 septembre 2025, à laquelle siégeaient : - Mme Chevalier-Aubert présidente, - M. Gallaud, président assesseur, - Mme Zeudmi-Sahraoui, première conseillère.
Source officielleJuge des référés
DCA_25PA04974_20251015
15 octobre 2025
15 octobre 2025
La présidente de la cour a, par une décision du 2 janvier 2025, désigné Mme Chevalier- Aubert, présidente de la 7ème chambre, pour statuer sur les demandes de référé.
Source officielle7ème chambre
DCA_24PA00887_20250717
17 juillet 2025
17 juillet 2025
Délibéré après l'audience du 1er juillet 2025, à laquelle siégeaient : - Mme Chevalier-Aubert, présidente de chambre, - Mme Hamon, présidente-assesseure, - M.
Source officielle7ème chambre
DCA_24PA01472_20251016
16 octobre 2025
16 octobre 2025
Délibéré après l'audience du 23 septembre 2025, à laquelle siégeaient : - Mme Chevalier-Aubert, présidente de chambre, - M. Gallaud, président assesseur, - M.
Source officielle7ème chambre
DCA_25PA01436_20260402
2 avril 2026
2 avril 2026
Délibéré après l'audience du 10 mars 2026, à laquelle siégeaient : - Mme Chevalier-Aubert, présidente de chambre, - M. Gallaud, président assesseur, - M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
5fdd214c166d648a0f706d82
10 octobre 2018
10 octobre 2018
EXPOSE DU LITIGE Monsieur Antonio X... a été embauché, par un contrat de travail à durée indéterminée, par l'Association Centre Médial de Recherches et de Traitements Diététiques de Forcilles du 31
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
60369df600dbfc402c449e24
23 septembre 2015
23 septembre 2015
totale ou partielle du legs et l'allocation de dommages et intérêts pour les préjudices moraux subis, - subsidiairement, - ordonner le visionnage par le tribunal des films représentant le musée et le Mémorial
Source officielleCour d'Appel
6253caafbd3db21cbdd8bc11
8 février 2008
8 février 2008
Greffier lors des débats : Madame Sylvie AUDOUBERT. Les parties ont été avisées que le prononcé public de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 08 Février 2008.
Source officielleCour d'Appel
6253cb09bd3db21cbdd8cb84
23 novembre 2007
23 novembre 2007
Greffier lors des débats : Madame Sylvie AUDOUBERT. Les parties ont été avisées que le prononcé public de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 23 Novembre 2007.
Source officielleCour d'Appel
6253ca57bd3db21cbdd8abeb
11 janvier 2008
11 janvier 2008
Greffier lors des débats : Madame Sylvie AUDOUBERT. Les parties ont été avisées que le prononcé public de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 11 Janvier 2008.
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
66ff858ba4ff9ec259c094d5
3 octobre 2024
3 octobre 2024
Le certificat médical initial établi le 26 mars 2021 fait état d'une « luxation sous-talienne gauche grave et d'une fracture de la malléole médiale ».
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
65aa219aa34ad10008581817
18 janvier 2024
18 janvier 2024
Le médecin expert nommé par les parties au stade précontentieux, le docteur [R], expliquait en ces termes que : « le 03.01.2020 une IRM du genou droit retrouve une fissure complexe du ménisque médial avec
Source officielle6ème Chambre
DCA_23PA00399_20230404
4 avril 2023
4 avril 2023
D, représenté par Me Meriau, demande à la Cour : 1°) d'annuler ce jugement du Tribunal administratif de Paris du 26 septembre 2022 ; 2°) d'annuler, pour excès de pouvoir, l'arrêté du 16 mai 2022 par
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
64a66082bbd03a05db965368
5 juillet 2023
5 juillet 2023
LE CARROUSSEL DU LOUVRE représentée par son Président domicilié en cette qualité audit siège, représentée par Me Bruno REGNIER de la SCP CHRISTINE LAMARCHE BEQUET- CAROLINE REGNIER AUBERT - BRUNO R EGNIER
Source officiellePôle 4 - Chambre 11
69e85b1fcdc6046d47192359
16 avril 2026
16 avril 2026
EXPRO, JCP de [Localité 1] le 08 Septembre 2023 Appelante : Madame [M] [W] Profession : Ostéopathe, représentée par Me Bruno REGNIER de la SCP CAROLINE REGNIER AUBERT - BRUNO REGNIER, AVOCATS ASSOCIES
Source officiellePôle 4 - Chambre 10
65a8d500e12c85000874afc0
17 janvier 2024
17 janvier 2024
EXPRO, JCP de [Localité 1] le 16 Février 2021 Appelante : Madame [U] [V], représentée par Me Bruno REGNIER de la SCP CAROLINE REGNIER AUBERT - BRUNO REGNIER, AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de
Source officiellePôle 1 - Chambre 10
65449d85c71a6a83181c8f1a
2 novembre 2023
2 novembre 2023
GOMES SERRURERIE représentée par son Président [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Bruno REGNIER de la SCP CAROLINE REGNIER AUBERT - BRUNO REGNIER, AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS
Source officiellePôle 4 - Chambre 3
69fd77f4cdc6046d47037aed
7 mai 2026
7 mai 2026
GRAPPOTTE BENETREAU, avocats associés, avocat au barreau de PARIS, toque : K0111 - N° du dossier 20240212 Intimé : Monsieur [R], [P] [F], représenté par Me Bruno REGNIER de la SCP CAROLINE REGNIER AUBERT
Source officielleCour d'Appel
6253c95bbd3db21cbdd880f2
13 février 2006
13 février 2006
Monsieur Julio X... 7 rue du Lac 69003 LYON comparant en personne, assisté de Me Pascale DRAI-ATTAL, avocat au barreau de LYON (248) INTIMEE : SARL SOLGA DIAMANT Parc de la Bandonnière 2 rue Maurice Audibert
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