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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème CHAMBRE CIVILE
6690c7310d808eb34e455432
11 juillet 2024
Seul le procès-verbal de livraison concernant l'appartement a été fourni.
Chambre commerciale
6684eaf3a0de54ff609f7ebe
2 juillet 2024
[O] (avis de réception revenus signés les 13 janvier et 26 août 2022), qu'au demeurant, ce dernier était le seul à pouvoir lui avoir fournie.
Cour d'Appel
6253ca4fbd3db21cbdd8aa47
26 mars 2008
Elle a ajouté qu'avec Aurélie et Flora, le gérant du magasin était allé plus lien qu'avec elle.
2EME PROTECTION SOCIALE
626b8132d1fb03057d9a4f3b
28 avril 2022
les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au 2e alinéa de l'article 450 du code de procédure civile, Madame Jocelyne RUBANTEL, Président a signé la minute avec Mme Audrey
6253cd04bd3db21cbdd92072
23 février 2015
Elle a alors appelé une collègue au téléphone, Mlle C...Audrey, qui lui a conseillé de marcher.
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2 octobre 2025
audience publique, devant la cour composée de : Monsieur Jacques BOUDY, Président Monsieur Rémi FIGEROU, Conseiller Madame Bénédicte DE VIVIE, Conseillère Greffier lors des débats : Madame Audrey
Pôle 6 - Chambre 2
627df9500d41e0057d43e6b2
12 mai 2022
AAF LA PROVIDENCE II [Adresse 6] [Localité 3] Représentée par Me Audrey HINOUX, avocat au barreau de PARIS, toque : D0049 INTIMÉES Madame [B] [M] épouse [G] [Adresse 2] [Localité 5]
64f816670a9accd9695a42df
5 septembre 2023
Le premier président de la Cour d'appel de MONTPELLIER du 14 février 2023 Greffier lors des débats : Mme Audrey VALERO ARRET : - Contradictoire ; - prononcé par mise à disposition de l'arrêt
Pôle 6 - Chambre 12
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5 octobre 2018
représentée par Me Audrey Y..., avocat au barreau de PARIS (SELARL KOS) Monsieur Marc X..., agissant en qualité de tuteur de son fils Cyril X... A rue Le Brandon [...]
16e chambre
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8 septembre 2016
rendu le 30 Avril 2015 par le Tribunal de Grande Instance de NANTERRE N° Chambre : N° Section : JEX N° RG : 15/02706 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Audrey
Pôle 4 - Chambre 9 - A
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23 janvier 2025
DUPUIS, avocat au barreau de PARIS Madame [J] [K] née le 16 Juillet 1982 à [Localité 11] [Adresse 12] [Localité 6] représentée par Me Audric DUPUIS, avocat au barreau de PARIS La société
633fc2b9e633183e2ee177e0
6 octobre 2022
GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Audrey VANHUSE COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Mme Graziella HAUDUIN en a rendu compte à la Cour composée en outre de: Mme Elisabeth WABLE, Président
Sociale D salle 1
643e352f83146e04f531eb9c
14 avril 2023
[H] [R] [Adresse 4] [Localité 2] représenté par Me Audrey SART, avocat au barreau de BOULOGNE-SUR-MER (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 591780022021002216 du 02/03/2021 accordée
65b36a3e8c0355000835f5d6
25 janvier 2024
Portalis 35L7-V-B7H-CIEVH Saisine : assignation en référé délivrée le 19 septembre 2023 à étude DEMANDEUR : Monsieur [M] [C] [Adresse 2] [Localité 4] comparant en personne, assisté de Me Audrey
Chambre 4-8
5fca759215bbab62b2809f4c
9 octobre 2020
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Monsieur Yves ROUQUETTE-DUGARET, Président de chambre Monsieur Emmanuel POINAS, Conseiller Madame Audrey BOITAUD
2e chambre civile
6789f56db7cff8efb7357725
16 janvier 2025
ISOPAN FRANCE [Adresse 1] [Localité 15] Représentée par Me Audrey HURET, avocat au barreau de MONTPELLIER, absente à l'audience ordonnance d'irrecevabilité des conclusions le 12/09/24 Société ISOPAN
Pôle 1 - Chambre 3
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15 octobre 2013
6 à 21 reprennent les contrats de travail avec la société AUREL de Messieurs [D] [Q], [Y], [X] et [H] , leur lettre de démission, la réponse à celle-ci de la société AUREL et pour M.
Chambre commerciale 3-1
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22 octobre 2025
ENEDIS [Adresse 2] [Localité 4] Représentants : Me Asma MZE de la SELARL LX PARIS-VERSAILLES- REIMS, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 699 et Me Audrey DELIRI & Me Brigitte BEAUMONT
15e chambre
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27 janvier 2016
Décision déférée à la cour : Jugement rendu(e) le 01 Juin 2011 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de CERGY PONTOISE N° RG : 10/00418 Copies exécutoires délivrées à : Me Audrey
Pôle 5 - Chambre 11
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20 juin 2014
GIBOD, avocat au barreau de PARIS, toque : C2477 Représenté par Me Cécile ZOTTA, avocat au barreau de LYON, toque : 797 LA SOCIÉTÉ FRANFINANCE [Adresse 3] [Localité 2] Représentée par Me Audrey
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