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2 000 résultats pour « Audrey FOURNIER »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

2ème CHAMBRE CIVILE

6690c7310d808eb34e455432

Appel

11 juillet 2024

11 juillet 2024

Seul le procès-verbal de livraison concernant l'appartement a été fourni.

Source officielle
CA

Chambre commerciale

6684eaf3a0de54ff609f7ebe

Appel

2 juillet 2024

2 juillet 2024

[O] (avis de réception revenus signés les 13 janvier et 26 août 2022), qu'au demeurant, ce dernier était le seul à pouvoir lui avoir fournie.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca4fbd3db21cbdd8aa47

Appel

26 mars 2008

26 mars 2008

Elle a ajouté qu'avec Aurélie et Flora, le gérant du magasin était allé plus lien qu'avec elle.

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

626b8132d1fb03057d9a4f3b

Appel

28 avril 2022

28 avril 2022

les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au 2e alinéa de l'article 450 du code de procédure civile, Madame Jocelyne RUBANTEL, Président a signé la minute avec Mme Audrey

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd04bd3db21cbdd92072

Appel

23 février 2015

23 février 2015

Elle a alors appelé une collègue au téléphone, Mlle C...Audrey, qui lui a conseillé de marcher.

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

68df5f0b38ac3a658931dd29

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

audience publique, devant la cour composée de : Monsieur Jacques BOUDY, Président Monsieur Rémi FIGEROU, Conseiller Madame Bénédicte DE VIVIE, Conseillère Greffier lors des débats : Madame Audrey

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 2

627df9500d41e0057d43e6b2

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

AAF LA PROVIDENCE II [Adresse 6] [Localité 3] Représentée par Me Audrey HINOUX, avocat au barreau de PARIS, toque : D0049 INTIMÉES Madame [B] [M] épouse [G] [Adresse 2] [Localité 5]

Source officielle
CA

Chambre commerciale

64f816670a9accd9695a42df

Appel

5 septembre 2023

5 septembre 2023

Le premier président de la Cour d'appel de MONTPELLIER du 14 février 2023 Greffier lors des débats : Mme Audrey VALERO ARRET : - Contradictoire ; - prononcé par mise à disposition de l'arrêt

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

5fdd272f7e56db902900e45c

Appel

5 octobre 2018

5 octobre 2018

représentée par Me Audrey Y..., avocat au barreau de PARIS (SELARL KOS) Monsieur Marc X..., agissant en qualité de tuteur de son fils Cyril X... A rue Le Brandon [...]

Source officielle
CA

16e chambre

6034e3678c82df0e07e3abea

Appel

8 septembre 2016

8 septembre 2016

rendu le 30 Avril 2015 par le Tribunal de Grande Instance de NANTERRE N° Chambre : N° Section : JEX N° RG : 15/02706 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Audrey

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 9 - A

679331c531df9338379d26c3

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

DUPUIS, avocat au barreau de PARIS Madame [J] [K] née le 16 Juillet 1982 à [Localité 11] [Adresse 12] [Localité 6] représentée par Me Audric DUPUIS, avocat au barreau de PARIS La société

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

633fc2b9e633183e2ee177e0

Appel

6 octobre 2022

6 octobre 2022

GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Audrey VANHUSE COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Mme Graziella HAUDUIN en a rendu compte à la Cour composée en outre de: Mme Elisabeth WABLE, Président

Source officielle
CA

Sociale D salle 1

643e352f83146e04f531eb9c

Appel

14 avril 2023

14 avril 2023

[H] [R] [Adresse 4] [Localité 2] représenté par Me Audrey SART, avocat au barreau de BOULOGNE-SUR-MER (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 591780022021002216 du 02/03/2021 accordée

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 2

65b36a3e8c0355000835f5d6

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

Portalis 35L7-V-B7H-CIEVH Saisine : assignation en référé délivrée le 19 septembre 2023 à étude DEMANDEUR : Monsieur [M] [C] [Adresse 2] [Localité 4] comparant en personne, assisté de Me Audrey

Source officielle
CA

Chambre 4-8

5fca759215bbab62b2809f4c

Appel

9 octobre 2020

9 octobre 2020

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Monsieur Yves ROUQUETTE-DUGARET, Président de chambre Monsieur Emmanuel POINAS, Conseiller Madame Audrey BOITAUD

Source officielle
CA

2e chambre civile

6789f56db7cff8efb7357725

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

ISOPAN FRANCE [Adresse 1] [Localité 15] Représentée par Me Audrey HURET, avocat au barreau de MONTPELLIER, absente à l'audience ordonnance d'irrecevabilité des conclusions le 12/09/24 Société ISOPAN

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

61626b8ae62f7c490f224e58

Appel

15 octobre 2013

15 octobre 2013

6 à 21 reprennent les contrats de travail avec la société AUREL de Messieurs [D] [Q], [Y], [X] et [H] , leur lettre de démission, la réponse à celle-ci de la société AUREL et pour M.

Source officielle
CA

Chambre commerciale 3-1

68f9b6c80a84a5e5f0016828

Appel

22 octobre 2025

22 octobre 2025

ENEDIS [Adresse 2] [Localité 4] Représentants : Me Asma MZE de la SELARL LX PARIS-VERSAILLES- REIMS, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 699 et Me Audrey DELIRI & Me Brigitte BEAUMONT

Source officielle
CA

15e chambre

6035ebf1433dbb51e8420777

Appel

27 janvier 2016

27 janvier 2016

Décision déférée à la cour : Jugement rendu(e) le 01 Juin 2011 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de CERGY PONTOISE N° RG : 10/00418 Copies exécutoires délivrées à : Me Audrey

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 11

615e0e40c25a97f0381f53fb

Appel

20 juin 2014

20 juin 2014

GIBOD, avocat au barreau de PARIS, toque : C2477 Représenté par Me Cécile ZOTTA, avocat au barreau de LYON, toque : 797 LA SOCIÉTÉ FRANFINANCE [Adresse 3] [Localité 2] Représentée par Me Audrey

Source officielle

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