CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ccccbd3db21cbdd914b2
24 avril 2014
Agissant es qualité de mandataire liquidateur de la Société GESER FRANCE ZAC DES CHESNES OUES 99 Boucle de la Ramée 38070 QUENTIN FALLAVIER, SA AXA ASSURANCES IARD M. J/ E.
3ème CH Spéciale
6448c0d45ca6d8d0f8ef69bd
25 avril 2023
* * * * * APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 25 Avril 2023, devant : Mme DE FRAMOND, magistrate chargée du rapport, assistée de Madame BOURG, greffier présente à l'audience
8ème chambre
62736a43a58162057dac66ae
4 mai 2022
domicilié en cette qualité audit siège Représentée par Me Jacques AGUIRAUD de la SCP JACQUES AGUIRAUD ET PHILIPPE NOUVELLET, avocat au barreau de LYON, toque : 475 Ayant pour avocat plaidant Me Olivier
2ème Chambre
660f94eda40f8b0008cb7309
4 avril 2024
BLEUS dont le siège social est sis [Adresse 2] prise en la personne de ses deux gérantes Mme [M] [I] et Mme [L] [B] Représentée par Me Michel FILLARD, avocat postulant au barreau de CHAMBERY et Me Olivier
10e Chambre
5fdcc48966f0103016114e1e
31 octobre 2018
Monsieur Olivier GOURSAUD, Président, a fait un rapport oral à l'audience, avant les plaidoiries.
Pôle 5 - Chambre 1
615e0d6fc25a97f0381f4d51
25 novembre 2014
LOYRETTE NOUEL AARPI, avocat au barreau de PARIS, toque : T03 INTIMÉE SAS VETIR Prise en la personne de ses représentants légaux [Adresse 3] [Adresse 3] Représentée par Me Dominique OLIVIER
CHAMBRE SOCIALE SECTION A
6901af41748a422ad953cc20
28 octobre 2025
Aujourd'hui tout me semble lâche, tout le monde parle, ce sert de tout le monde, c'est pas ça la vie et venir travailler la boule au ventre... C'est pas ça.
4ème CHAMBRE COMMERCIALE
DBVJ-V-B7H-NPRW Société MACQUARIE EURO LIMITEDc/S.E
6684eac4a0de54ff609f7cc4
2 juillet 2024
désignée à ses fonctions par jugement du Tribunal de Commerce de BORDEAUX rendu le 18 octobre 2023, domiciliée en cette qualité [Adresse 3] Représentée par Maître Valerie CHAUVE substituant Maître Olivier
DBVJ-V-B7H-NPR3 Société MACQUARIE EURO LIMITEDc/S.E
6684eac5a0de54ff609f7cc6
en cette qualité au siège social sis [Adresse 13]- (ROYAUME UNI) Représentée par Maître Valérie JANOUEIX de la SCP BATS - LACOSTE - JANOUEIX, avocat au barreau de BORDEAUX, et assistée de Maître Olivier
DBVJ-V-B7H-NPSB Société MACQUARIE EURO LIMITEDc/S.E
6684eac5a0de54ff609f7cc8
en cette qualité au siège social sis [Adresse 11] (ROYAUME UNI) Représentée par Maître Valérie JANOUEIX de la SCP BATS - LACOSTE - JANOUEIX, avocat au barreau de BORDEAUX, et assistée de Maître Olivier
DBVJ-V-B7H-NPSE Société MACQUARIE EURO LIMITEDc/S.C
6684eac5a0de54ff609f7cca
en cette qualité au siège social sis [Adresse 14] (ROYAUME UNI) Représentée par Maître Valérie JANOUEIX de la SCP BATS - LACOSTE - JANOUEIX, avocat au barreau de BORDEAUX, et assistée de Maître Olivier
9e Chambre A
616398d09c0939beba85f49a
2 décembre 2010
Rôle N° 08/11835 [F] [P] C/ Société PRO TAMPONS Grosse délivrée le : à : Me Isabelle SAMAMA- SAMUEL, avocat au barreau de PARIS Me Olivier
Chambre sociale
6704cb662f5f3246ff3814b6
3 octobre 2024
20/00254 APPELANTE : Société [4] [Adresse 5] [Localité 3] représentée par Me Anne-laure DENIZE de la SELEURL Anne-Laure Denize, avocat au barreau de PARIS substituée par Maître Mathilde BOURGES
6704cb662f5f3246ff3814b8
20/00256 APPELANTE : Société [4] [Adresse 5] [Localité 3] représentée par Me Anne-laure DENIZE de la SELEURL Anne-Laure Denize, avocat au barreau de PARIS substituée par Maître Mathilde BOURGES
CHAMBRE DES REFERES
680b1c08c0f38137e6792b4e
24 avril 2025
sociétés [5] (SAS), [6] (SAS) et [8] (SAS), prise en la personne de Maître [X] [O], prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité [Adresse 3] absente représentée par Me Olivier
6253ca19bd3db21cbdd8a0d3
28 décembre 2007
.-01003 BOURG EN BRESSE, ès qualités d'administrateur judiciaire de la procédure de sauvegarde à l'égard de la SAS MAJORETTE SOLIDO, SCP LECLERC-MASSELON, demeurant 6 rue Rouget de Lisle-39000 LONS-LE-SAUNIER
6253ca1cbd3db21cbdd8a158
6253ca53bd3db21cbdd8aaed
.-01003 BOURG EN BRESSE, ès qualités d'administrateur judiciaire de la procédure de sauvegarde à l'égard de la SA SMOBY, SCP LECLERC-MASSELON, demeurant 6 rue Rouget de Lisle-39000 LONS-LE-SAUNIER
1ère chambre civile B
6284903c498a54057d102e00
17 mai 2022
N° RG 19/02706 - N° Portalis DBVX-V-B7D-MKCL Décision du Tribunal de Grande Instance de BOURG EN BRESSE Au fond du 25 mars 2019 RG : 17/01153 [P] C/ [P] RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
695f80b2cdc6046d479b884b
7 janvier 2026
publique : 12 Novembre 2025 Date de mise à disposition : 07 Janvier 2026 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Bénédicte BOISSELET, président - Véronique DRAHI, conseiller - Olivier
Page 20 sur 42
BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.