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1 052 résultats pour « Bouhadjja »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

8ème chambre

68e743263940dd585f4f767a

Appel

8 octobre 2025

8 octobre 2025

Audience présidée par Véronique DRAHI, magistrat rapporteur, sans opposition des parties dûment avisées, qui en a rendu compte à la Cour dans son délibéré, assisté pendant les débats de William BOUKADIA

Source officielle
CA

8ème chambre

68f07da8bfd83326c706385d

Appel

15 octobre 2025

15 octobre 2025

Audience présidée par Nathalie LAURENT, magistrat rapporteur, sans opposition des parties dûment avisées, qui en a rendu compte à la Cour dans son délibéré, assisté pendant les débats de William BOUKADIA

Source officielle
CA

8ème chambre

6968faa3cdc6046d47674d42

Appel

14 janvier 2026

14 janvier 2026

Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Bénédicte BOISSELET, président - Véronique DRAHI, conseiller - Nathalie LAURENT, conseiller assistés pendant les débats de William BOUKADIA

Source officielle
CA

8ème chambre

63d229f29b3c8605deec1e67

Appel

25 janvier 2023

25 janvier 2023

Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Bénédicte BOISSELET, président - Karen STELLA, conseiller - Véronique MASSON-BESSOU, conseiller assistées pendant les débats de William BOUKADIA

Source officielle
CA

8ème chambre

63d229f49b3c8605deec1e75

Appel

25 janvier 2023

25 janvier 2023

président, et Karen STELLA, conseiller, qui ont siégé en rapporteurs sans opposition des avocats dûment avisés et ont rendu compte à la Cour dans leur délibéré, assistées pendant les débats de William BOUKADIA

Source officielle
CA

8ème chambre

644a1234656d26d0f8b57d7b

Appel

26 avril 2023

26 avril 2023

Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Bénédicte BOISSELET, président - Karen STELLA, conseiller - Véronique MASSON-BESSOU, conseiller assistés pendant les débats de William BOUKADIA

Source officielle
CA

8ème chambre

644a1239656d26d0f8b57d9b

Appel

26 avril 2023

26 avril 2023

Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Bénédicte BOISSELET, président - Karen STELLA, conseiller - Véronique MASSON-BESSOU, conseiller assistés pendant les débats de William BOUKADIA

Source officielle
CA

8ème chambre

64534cb537f394d0f8f665eb

Appel

3 mai 2023

3 mai 2023

Audience présidée par Bénédicte BOISSELET, magistrat rapporteur, sans opposition des parties dûment avisées, qui en a rendu compte à la Cour dans son délibéré, assisté pendant les débats de William BOUKADIA

Source officielle
CA

8ème chambre

64a66059bbd03a05db965277

Appel

5 juillet 2023

5 juillet 2023

Audience présidée par Bénédicte BOISSELET, magistrat rapporteur, sans opposition des parties dûment avisées, qui en a rendu compte à la Cour dans son délibéré, assisté pendant les débats de William BOUKADIA

Source officielle
CA

8ème chambre

64a66059bbd03a05db965279

Appel

5 juillet 2023

5 juillet 2023

Audience présidée par Bénédicte BOISSELET, magistrat rapporteur, sans opposition des parties dûment avisées, qui en a rendu compte à la Cour dans son délibéré, assisté pendant les débats de William BOUKADIA

Source officielle
CA

8ème chambre

62736a41a58162057dac66aa

Appel

4 mai 2022

4 mai 2022

Adresse 1] Ordonnance de désistement partiel du 12 mai 2021 Audience tenue par Karen STELLA, magistrat chargé de la mise en état de la 8ème chambre de la cour d'appel de Lyon, assisté de William BOUKADIA

Source officielle
CA

8ème chambre

642e63eb826f3a04f5216879

Appel

5 avril 2023

5 avril 2023

Véronique MASSON-BESSOU, conseiller, qui ont siégé en rapporteurs sans opposition des avocats dûment avisés et ont rendu compte à la Cour dans leur délibéré, assistés pendant les débats de William BOUKADIA

Source officielle
CA

8ème chambre

69ce02edcdc6046d47d2f4fc

Appel

1 avril 2026

1 avril 2026

Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Bénédicte BOISSELET, président - Nathalie LAURENT, conseiller - Olivier GOURSAUD, magistrat honoraire assistés pendant les débats de William BOUKADIA

Source officielle
CA

8ème chambre

66e1a33350ef688b0586f763

Appel

19 juillet 2023

19 juillet 2023

DROIT IMMOBILIER, avocat au barreau de LYON, toque : 406 Audience tenue par Karen STELLA, magistrat chargé de la mise en état de la 8ème chambre de la cour d'appel de Lyon, assisté de William BOUKADIA

Source officielle
CA

8ème chambre

66fe355b91b69e88a370fca5

Appel

2 octobre 2024

2 octobre 2024

Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Bénédicte BOISSELET, présidente - Véronique DRAHI, conseillère - Nathalie LAURENT, conseillère assistés pendant les débats de William BOUKADIA

Source officielle
CA

8ème chambre

66fe355c91b69e88a370fcb1

Appel

2 octobre 2024

2 octobre 2024

Octobre 2024 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Bénédicte BOISSELET, président - Véronique DRAHI, conseiller - LAURENT, conseiller assistés pendant les débats de William BOUKADIA

Source officielle
CA

8ème chambre

686f4e30334d55acd19f1d7a

Appel

9 juillet 2025

9 juillet 2025

et Nathalie LAURENT, conseiller, qui ont siégé en rapporteurs sans opposition des avocats dûment avisés et ont rendu compte à la Cour dans leur délibéré, assistés pendant les débats de William BOUKADIA

Source officielle
CA

8ème chambre

6791de6493ef93c421386bcb

Appel

22 janvier 2025

22 janvier 2025

et Nathalie LAURENT, conseiller, qui ont siégé en rapporteurs sans opposition des avocats dûment avisés et ont rendu compte à la Cour dans leur délibéré, assistés pendant les débats de William BOUKADIA

Source officielle
CA

8ème chambre

6791dfeb1c87724b5e69d881

Appel

22 janvier 2025

22 janvier 2025

Véronique MASSON-BESSOU, conseiller, qui ont siégé en rapporteurs sans opposition des avocats dûment avisés et ont rendu compte à la Cour dans leur délibéré, assistés pendant les débats de William BOUKADIA

Source officielle
CA

8ème chambre

67f755bdd8218d22f82bd42c

Appel

9 avril 2025

9 avril 2025

TURQUIE) [Adresse 10] [Localité 6] Défaillant Audience tenue par Bénédicte BOISSELET, magistrat chargé de la mise en état de la 8ème chambre de la cour d'appel de Lyon, assisté de William BOUKADIA

Source officielle

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