SMA - O R D O N N A N C E - Nous, Caroline DUCHAC, magistrate de la mise en état de la 1ère Chambre de la cour d'appel de PAU, Assistée de Carole

(3 pages) Déclaration d'appel en date du 04 Décembre 2025 Décision entreprise : OrdonnanceduTribunal de Commerce d'[Localité 1] en date du 06 novembre 2025, dossier N° 2025005120 ; Nous, Carole

) Déclaration d'appel en date du 27 Octobre 2025 Décision entreprise : OrdonnanceduTribunal de Grande Instance de [Localité 1] en date du 23 septembre 2025, dossier N° 25/20200 ; Nous, Carole

CFD C/ [J] [V] épouse [W] [Y] [W] - O R D O N N A N C E - Caroline FAURE, magistrate chargée de la mise en état, Assistée de Carole

des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Véronique RENARD, Présidente Mme Laurence LEHMANN, Conseillère Mme Agnès MARCADE, Conseillère Greffière lors des débats : Mme Carole

des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Véronique RENARD, Présidente Mme Laurence LEHMANN, Conseillère Mme Agnès MARCADE, Conseillère Greffière lors des débats : Mme Carole

immatriculée au RCS de NANCY sous le numéro 512 911 694, dont le siège est sis [Adresse 1], prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège Représentant : Me Carole

GROUPAMA D'OC SARL IRIARTE SA ACTE IARD SMABTP - O R D O N N A N C E - Caroline FAURE, Présidente de la 1ère Chambre civile, Assistée de Carole

Gilles BUFFET, Conseiller qui en ont délibéré Greffière lors des débats : Mme Carole TREJAUT Un rapport a été présenté à l'audience dans les conditions prévues par l'article 804 du code de

sur les procédures ouvertes en application des articles L.342-7, L. 342-12, L. 743-11, L. 743-21 et L.743-22 du code d'entrée et de séjour des étrangers en France et du droit d'asile, Assisté de Carole

sur les procédures ouvertes en application des articles L.342-7, L. 342-12, L. 743-11, L. 743-21 et L.743-22 du code d'entrée et de séjour des étrangers en France et du droit d'asile, Assistée de Carole

des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Véronique RENARD, Présidente Mme Laurence LEHMANN, Conseillère Mme Agnès MARCADE, Conseillère Greffière lors des débats : Mme Carole

Adresse 2] [Localité 1] INTIME ORDONNANCE Le vingt et un Octobre deux mille vingt cinq, Nous, Anne Fousse, conseillère chargée de la mise en état, assistée de Carole

Représenté et assisté sur l'audience par Me Carole SIRAT de la SCP Charles SIRAT et autres, avocat au barreau de PARIS, toque : P0176 SARL FINANCE ORPHEA prise en la personne de ses représentants légaux

L'affaire a été appelée à l'audience publique du 12 mars 2020 sans convocation des parties LA COUR COMPOSÉE de • Madame Carole CAILLARD, Président de chambre, • Madame Fanny CHENOT, Conseiller, • Madame

.-... ... 13500 MARTIGUES représenté par Me Grégoire LUGAGNE DELPON et Me Michel KUHN, avocats au barreau de MARSEILLE Madame Carole P... ... 38230 CHAVANOZ représentée par Me Grégoire

DAUX-HARAND, Président Rapporteur, et Madame Carole MENDOZA, Conseiller- Rapporteur, chargés du rapport qui en ont rendu compte dans le délibéré de la cour composée de : Madame Carole DAUX-HARAND

DAUX-HARAND, Président Rapporteur, et Madame Carole MENDOZA, Conseiller-Rapporteur, chargées du rapport qui en ont rendu compte dans le délibéré de la cour composée de : Madame Carole DAUX-HARAND

DAUX-HARAND, Président Rapporteur, et Madame Carole MENDOZA, Conseiller- Rapporteur, chargées du rapport qui en ont rendu compte dans le délibéré de la cour composée de : Madame Carole DAUX-HARAND

MURDIS en la personne de son représentant légal C/ Carole X...