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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Sociale
64c35c81f01612d969df0016
27 juillet 2023
audience publique, devant : Madame Valérie COLLET, Conseillère qui a présenté son rapport Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Monsieur Patrick CASTAGNÉ
64df09ce87e994d96965186c
17 août 2023
22 Mai 2023, en audience publique, devant : Madame Marie-Hélène DIXIMIER, Présidente Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Monsieur Patrick CASTAGNÉ
64df09cf87e994d969651878
publique, devant : Madame Marie-Hélène DIXIMIER, Présidente qui a présenté son rapport Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Monsieur Patrick CASTAGNÉ
62f73eb543b00e05d4fac7a1
11 août 2022
par assignation du 30 septembre 2020 Défaillante COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 16 mars 2022, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Patrick CASTAGNÉ
1ère Chambre
6a210992cdc6046d4708e2d9
3 juin 2026
2026 Dossier : N° RG 24/03591 N° Portalis DBVV-V-B7I-JBO5 Affaire : [G] [D] [F] [T] C/ [U] [Q] - O R D O N N A N C E - Patrick CASTAGNÉ
6a210995cdc6046d4708e32f
2026 Dossier : N° RG 24/01667 N° Portalis DBVV-V-B7I-I34A Affaire : [H] [I] C/ Société GEROARI - O R D O N N A N C E - Patrick CASTAGNÉ
6162a32c36ab09eb9a2fd85d
4 avril 2013
DÉBATS à l'audience publique tenue le 04 février 2013, devant : Monsieur BILLAUD, magistrat chargé du rapport, assisté de Madame PEYRON, Greffier, présente à l'appel des causes, Monsieur CASTAGNE
Cour d'Appel
6253cac5bd3db21cbdd8c03a
10 juin 2008
des causes, Monsieur AUGEY, en application des articles 786 et 910 du Code de Procédure Civile et à défaut d'opposition a tenu l'audience pour entendre les plaidoiries, en présence de Monsieur CASTAGNE
615e0dccc25a97f0381f4fa5
12 novembre 2014
* * * * * APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 07 avril 2014, devant : Monsieur CASTAGNE, magistrat chargé du rapport, assisté de Madame VICENTE, greffier, présente à l'appel
Chambre 1-7
68f86842d7e432441d85c080
21 octobre 2025
[Adresse 2] [Localité 1] Chambre 1-7 N° RG 24/08382 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BNKFS Ordonnance n° 2025/M196 Madame [G] [R] NEE [U] représentée par Me Cécilia MERCURIO de la SCP CASTAGNON
LE G.F.A. HAUT SAINT GEORGESc/LA S
6253ca39bd3db21cbdd8a650
9 octobre 2007
Francis BARRIERE, Avocat au barreau de BORDEAUX, Intimé, Rendu l'arrêt contradictoire suivant après que la cause a été débattue, en audience publique le 14 Mai 2007 devant : Madame Monique CASTAGNEDE
6a0e96dfcdc6046d47653dc1
20 mai 2026
à l'appel des causes, Monsieur Patrick CASTAGNÉ, en application de l'article 907 du Code de Procédure Civile et à défaut d'opposition a tenu l'audience pour entendre les plaidoiries et en a rendu
Pôle 1 - Chambre 2
61635159a2ead9ed860b6f8d
17 novembre 2010
LE CABINET BALZANO, prise en la personne de ses représentants légaux [Adresse 4] représentée par la SCP HARDOUIN, avoués à la Cour assistée de Me Luc CASTAGNET, plaidant pour la SELAS BERNET CASTAGNET
631c2b37bd7923fcb00afac0
8 septembre 2022
COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de l'article 945-1 du Code de Procédure Civile, l'affaire a été débattue le 13 juin 2022, en audience publique, devant : Monsieur Patrick CASTAGNÉ
60333091305a45a19dd82559
6 septembre 2017
* * * * * APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 04 avril 2017, devant : Madame SARTRAND, Président Monsieur CASTAGNE, Conseiller, magistrat chargé du rapport conformément
6035db4f82f7d241d8edec77
11 février 2016
* * * * * APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 10 novembre 2015, devant : Madame PONS, Président Monsieur CASTAGNE, Conseiller Madame NICOLAS, Conseiller, magistrat
60371fbd0acc79b9da12e355
4 juin 2015
, présentes à l'appel des causes, Monsieur CASTAGNE, en application des articles 786 et 907 du Code de Procédure Civile et à défaut d'opposition a tenu l'audience pour entendre les plaidoiries et
6162be8699b588421c5e37d0
29 novembre 2012
Castagné, Conseiller faisant fonction de Président, et par Mme Peyron, Greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
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19 septembre 2012
Castagné, Conseiller, faisant fonction de Président, et par Mme Peyron, Greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
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21 février 2012
Patrick Castagné, Président, et par Mme Mireille Peyron, Greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
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