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1 113 résultats pour « Castagnet »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre Sociale

64c35c81f01612d969df0016

Appel

27 juillet 2023

27 juillet 2023

audience publique, devant : Madame Valérie COLLET, Conseillère qui a présenté son rapport Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Monsieur Patrick CASTAGNÉ

Source officielle
CA

Chambre Sociale

64df09ce87e994d96965186c

Appel

17 août 2023

17 août 2023

22 Mai 2023, en audience publique, devant : Madame Marie-Hélène DIXIMIER, Présidente Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Monsieur Patrick CASTAGNÉ

Source officielle
CA

Chambre Sociale

64df09cf87e994d969651878

Appel

17 août 2023

17 août 2023

publique, devant : Madame Marie-Hélène DIXIMIER, Présidente qui a présenté son rapport Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Monsieur Patrick CASTAGNÉ

Source officielle
CA

Chambre Sociale

62f73eb543b00e05d4fac7a1

Appel

11 août 2022

11 août 2022

par assignation du 30 septembre 2020 Défaillante COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 16 mars 2022, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Patrick CASTAGNÉ

Source officielle
CA

1ère Chambre

6a210992cdc6046d4708e2d9

Appel

3 juin 2026

3 juin 2026

2026 Dossier : N° RG 24/03591 N° Portalis DBVV-V-B7I-JBO5 Affaire : [G] [D] [F] [T] C/ [U] [Q] - O R D O N N A N C E - Patrick CASTAGNÉ

Source officielle
CA

1ère Chambre

6a210995cdc6046d4708e32f

Appel

3 juin 2026

3 juin 2026

2026 Dossier : N° RG 24/01667 N° Portalis DBVV-V-B7I-I34A Affaire : [H] [I] C/ Société GEROARI - O R D O N N A N C E - Patrick CASTAGNÉ

Source officielle
CA

1ère Chambre

6162a32c36ab09eb9a2fd85d

Appel

4 avril 2013

4 avril 2013

DÉBATS à l'audience publique tenue le 04 février 2013, devant : Monsieur BILLAUD, magistrat chargé du rapport, assisté de Madame PEYRON, Greffier, présente à l'appel des causes, Monsieur CASTAGNE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cac5bd3db21cbdd8c03a

Appel

10 juin 2008

10 juin 2008

des causes, Monsieur AUGEY, en application des articles 786 et 910 du Code de Procédure Civile et à défaut d'opposition a tenu l'audience pour entendre les plaidoiries, en présence de Monsieur CASTAGNE

Source officielle
CA

1ère Chambre

615e0dccc25a97f0381f4fa5

Appel

12 novembre 2014

12 novembre 2014

* * * * * APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 07 avril 2014, devant : Monsieur CASTAGNE, magistrat chargé du rapport, assisté de Madame VICENTE, greffier, présente à l'appel

Source officielle
CA

Chambre 1-7

68f86842d7e432441d85c080

Appel

21 octobre 2025

21 octobre 2025

[Adresse 2] [Localité 1] Chambre 1-7 N° RG 24/08382 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BNKFS Ordonnance n° 2025/M196 Madame [G] [R] NEE [U] représentée par Me Cécilia MERCURIO de la SCP CASTAGNON

Source officielle
CA

Cour d'Appel

LE G.F.A. HAUT SAINT GEORGESc/LA S

6253ca39bd3db21cbdd8a650

Appel

9 octobre 2007

9 octobre 2007

Francis BARRIERE, Avocat au barreau de BORDEAUX, Intimé, Rendu l'arrêt contradictoire suivant après que la cause a été débattue, en audience publique le 14 Mai 2007 devant : Madame Monique CASTAGNEDE

Source officielle
CA

1ère Chambre

6a0e96dfcdc6046d47653dc1

Appel

20 mai 2026

20 mai 2026

à l'appel des causes, Monsieur Patrick CASTAGNÉ, en application de l'article 907 du Code de Procédure Civile et à défaut d'opposition a tenu l'audience pour entendre les plaidoiries et en a rendu

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 2

61635159a2ead9ed860b6f8d

Appel

17 novembre 2010

17 novembre 2010

LE CABINET BALZANO, prise en la personne de ses représentants légaux [Adresse 4] représentée par la SCP HARDOUIN, avoués à la Cour assistée de Me Luc CASTAGNET, plaidant pour la SELAS BERNET CASTAGNET

Source officielle
CA

Chambre Sociale

631c2b37bd7923fcb00afac0

Appel

8 septembre 2022

8 septembre 2022

COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de l'article 945-1 du Code de Procédure Civile, l'affaire a été débattue le 13 juin 2022, en audience publique, devant : Monsieur Patrick CASTAGNÉ

Source officielle
CA

1ère Chambre

60333091305a45a19dd82559

Appel

6 septembre 2017

6 septembre 2017

* * * * * APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 04 avril 2017, devant : Madame SARTRAND, Président Monsieur CASTAGNE, Conseiller, magistrat chargé du rapport conformément

Source officielle
CA

1ère Chambre

6035db4f82f7d241d8edec77

Appel

11 février 2016

11 février 2016

* * * * * APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 10 novembre 2015, devant : Madame PONS, Président Monsieur CASTAGNE, Conseiller Madame NICOLAS, Conseiller, magistrat

Source officielle
CA

1ère Chambre

60371fbd0acc79b9da12e355

Appel

4 juin 2015

4 juin 2015

, présentes à l'appel des causes, Monsieur CASTAGNE, en application des articles 786 et 907 du Code de Procédure Civile et à défaut d'opposition a tenu l'audience pour entendre les plaidoiries et

Source officielle
CA

1ère Chambre

6162be8699b588421c5e37d0

Appel

29 novembre 2012

29 novembre 2012

Castagné, Conseiller faisant fonction de Président, et par Mme Peyron, Greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

Source officielle
CA

1ère Chambre

6162efb48fe037d2cb4a0519

Appel

19 septembre 2012

19 septembre 2012

Castagné, Conseiller, faisant fonction de Président, et par Mme Peyron, Greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

Source officielle
CA

1ère Chambre

61632b3b81886c8c1bac97e8

Appel

21 février 2012

21 février 2012

Patrick Castagné, Président, et par Mme Mireille Peyron, Greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

Source officielle

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