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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 4
6163a24e4e100fed5ecc3007
2 novembre 2010
2 novembre 2010
Valérie DAHAN, avocat au barreau de PARIS, toque : C 2024 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 28 Septembre 2010, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Charlotte
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
6163abde379f4722fa1c51b4
29 juin 2010
29 juin 2010
assistée par Me Nathalie BECQUET, avocat au barreau D'ESSONNE COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 01 Juin 2010, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Charlotte
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
6163abe0379f4722fa1c51c0
1 décembre 2009
1 décembre 2009
Me Eric PARLANGE, avocat au barreau de PARIS, toque : P 96 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 27 Octobre 2009, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Charlotte
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
615e0d92c25a97f0381f4e01
8 avril 2014
8 avril 2014
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de :Madame Charlotte DINTILHAC, Présidente Monsieur Jean-Louis CLEVA, Président Madame Anne-Marie DEKINDER, Conseillère
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
616307f15a67331bacec3be2
17 mai 2011
17 mai 2011
Michèle BONNET, avocat au barreau de PARIS, toque : C1353 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 29 Mars 2011, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Charlotte
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21BX03908_20220407
7 avril 2022
7 avril 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Charlotte Isoard, - et les conclusions de M. Romain Roussel, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleCour d'Appel
6253ccd7bd3db21cbdd91755
10 juin 2014
10 juin 2014
mise à disposition au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du Code de Procédure Civile. - signé par Madame Charlotte
Source officielle4e chambre 2e section
62c67ca7ca9bf263790309f9
6 juillet 2022
6 juillet 2022
, *** Par jugement du 27 juin 2019, le tribunal de grande instance de Pontoise a : - condamné solidairement les époux [N] et [X] [Z] à payer au syndicat des copropriétaires de la résidence Charcot
Source officiellePôle 1 - Chambre 8
68e9e487154299c7318fb3ae
10 octobre 2025
10 octobre 2025
La société ACCU Manutentions services (ci-après la société AMS) a pour activité la vente, la réparation et la location de matériels de manutention et notamment de chariots élévateurs.
Source officielleChambre sociale
64a7afdb3bcaf505db696567
6 juillet 2023
6 juillet 2023
Elle se prévaut de l'attestation de Mme [J], cariste, (pièce 11) qui avait utilisé le charriot le matin du 11 décembre 2019 et qui affirme que le pull ne s'y trouvait alors pas.
Source officielleChambre 3-4
66ff8579a4ff9ec259c093fb
3 octobre 2024
3 octobre 2024
les sociétés Containerz et Ceval Prod, un contrat de location a été initialement conclu le 1er avril 2014 avec la société RL Prod-aux droits de laquelle vient la société Containerz- portant sur un chariot
Source officielle2ème chambre bis (formation à 3)
DCA_20BX03627_20221026
26 octobre 2022
26 octobre 2022
Article 2 : Il est délivré à la société centrale éolienne des Chagnasses l'autorisation environnementale sollicitée pour son projet.
Source officielle5ème chambre
DCA_19VE02738_20220421
21 avril 2022
21 avril 2022
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La société Ineo Digital IDF a demandé au tribunal administratif de Versailles : - de condamner le centre hospitalier Jean-Martin Charcot
Source officielleCour d'Appel
6253cac3bd3db21cbdd8bfd8
11 juin 2008
11 juin 2008
Alors que Monsieur C..., salarié de la même société, manoeuvrait un chariot élévateur, un choc de ce chariot contre le rack a entraîné l'effondrement de l'installation sur Monsieur Philippe B... qui se
Source officielleChambre 1-2
680b1dab2c124f4fd8d672b8
24 avril 2025
24 avril 2025
de constat permet de visualiser la présence d'un chariot élévateur et d'une voiture positionnée sur les fourches du chariot.
Source officielleCour d'Appel
LOT et GARONNE a déclaré l'action intentée par Stéphane Mc/Madame Y
6253c8fabd3db21cbdd86e0f
3 février 2004
3 février 2004
Que l'accident s'est produit alors que Stéphane M. qui avait constaté, après avoir soulevé la machine au moyen des fourches du chariot élévateur que celle ci se trouvait en position instable et risquait
Source officielleCour d'Appel
6253cac0bd3db21cbdd8bf43
2 avril 2008
2 avril 2008
mai 2006 par la SCP LACHKAR et GOUGUET, titulaire d'un office d'huissier de justice, * juger que les sociétés SACO et ANTONELLE se sont rendues coupables d'actes de contrefaçon du modèle de sac CHARLOTTE
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23BX00617_20240411
11 avril 2024
11 avril 2024
à la charge de l'État et de la société centrale éolienne de Chagnasses la somme de 3 000 euros au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
6a17d03ecdc6046d4730e32c
27 mai 2026
27 mai 2026
calorifugeur en hauteur, peut effectuer toute tâche ne nécessitant pas de travail en hauteur (y compris travaux de calorifuge au sol, y compris passe éléments d'échafaudages au sol), peut conduire le chariot
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
6a17cf26cdc6046d47309a18
27 mai 2026
27 mai 2026
La déclaration d'accident du travail du même jour de l'employeur mentionne : 'lieu de l'accident : couloir des chambres ; circonstances détaillées de l'accident : en tirant le chariot ; siège des lésions
Source officiellePage 20 sur 426