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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cbdbbd3db21cbdd8e79e
4 octobre 2011
4 octobre 2011
Jean-Paul Z...relate qu'elle s'occupait de chevaux en semaine et les week-end lorsqu'elle ne rentrait pas chez elle sans plus de précisions.
Source officielleChambre Sociale
63119dda6f0d304f138e5f9b
1 septembre 2022
1 septembre 2022
(inscriptions, gestion des cours, distribution de la cavalerie..), de l'enseignement et des soins aux chevaux (foin et traitements le cas échéant).
Source officielleAvis
CADA:20154587
22 octobre 2015
22 octobre 2015
relative à la modification du plan local d'urbanisme du 1er juillet 2013 et à la requalification des zones 2AUq et 1UAq ; 2) « les éléments du projet en cours au sein de l'espace vert du foyer logement à cheval
Source officielleChambre sociale
6883105d80821d9a1906fd73
24 juillet 2025
24 juillet 2025
- il a une activité agricole sur les parcelles en litige depuis 1994 puisqu'il y élève des chevaux et en utilise le fourrage pour nourrir ses chevaux'; la seule récolte du fourrage est caractéristique
Source officielleRétention_recoursJLD
67134bf3208351cec6586611
18 octobre 2024
18 octobre 2024
Me CHEVENIER déclare découvrir qu'elle n'assiste plus son client. Me MERAH déclare l'assister.
Source officielle2ème Chambre
DCA_23NT01866_20260213
13 février 2026
13 février 2026
C... ainsi que du préjudice économique qui résulterait de la perte de performance des chevaux et de la perte de confiance des propriétaires des chevaux entraînés dans le centre.
Source officielleCour d'Appel
6253cd32bd3db21cbdd92910
27 octobre 2015
27 octobre 2015
comparant en personne *** Maître Patrick Z..., membre de la SELARL P & A, avocat au barreau de Vannes, est intervenu au soutien des intérêts des époux Yannick et Caroline Y...dans une vente de chevaux
Source officielleJuge des référés
DCA_24MA02903_20250116
16 janvier 2025
16 janvier 2025
Au demeurant, il résulte des débats au cours de l'audience publique que si les poulains ne naissent pas sur l'exploitation des époux C, ceux-ci achètent de jeunes chevaux qui sont élevés plusieurs années
Source officielle1ère ch. civile
627ca8b44781dc057dee7d5b
11 mai 2022
11 mai 2022
[M] [Y], éleveur de chevaux, et Mme [E] [I] ont vécu maritalement se sont séparés au mois d'octobre 2012.
Source officielle2ème Chambre
6864bea3f8541312a816c46e
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Ainsi que rappelé par l'expert, les chevaux ne sont pas interchangeables comme disposant de caractéristiques physiques et comportementales qui leur sont propres.
Source officielle17e Chambre
61624a83a68110eae5b6907d
26 novembre 2013
26 novembre 2013
Mme [OO] [P] confirme qu'il « était disponible sans limite pour les chevaux. « Il n'hésitait à se déplacer pendant la nuit ou le week-end en cas de souci », Dans deux attestations distinctes, M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd7dbd3db21cbdd93829
14 décembre 2016
14 décembre 2016
Selon cette même pièce-qui n'est nullement discutée par les intimés-est indiqué en vert le trajet logique qui aurait dû être emprunté par le bateau remorqueur et le bateau remorqué en suivant le chenal
Source officielle2ème Chambre civile
66ff859aa4ff9ec259c09599
3 octobre 2024
3 octobre 2024
Il précise assurer l'entretien de ses deux chevaux, dont les frais d'alimentation s'élèvent à une somme mensuelle de 200 euros.
Source officielleChambre Sociale
67908ce01b5a79f7327055d2
21 janvier 2025
21 janvier 2025
' et ' des box, une sellerie, une carrière extérieure, une grange, tracteurs, remorque chevaux, matériel de fenaison' .
Source officielleCour d'Appel
6253cae3bd3db21cbdd8c663
12 septembre 2008
12 septembre 2008
L'Institut de France après avoir cédé l'essentiel des chevaux se trouvant sur le haras et licencié début 2005, 3 salariés pour motif économique, a vendu le 20 juillet 2005 à la SARL ECURIE HARAS DE QUETIEVILLE
Source officielleCour d'Appel
6253cb6fbd3db21cbdd8d75d
10 février 2011
10 février 2011
dans lequel Mme A...exploite un élevage de chevaux, avec l'accord de son époux, de même que le local où était exploitée la clinique vétérinaire par M.
Source officielleCour d'Appel
6253ccfabd3db21cbdd91e45
12 janvier 2015
12 janvier 2015
X... la remorque VAN CHEVAL LIBERTE, à charge pour lui de verser à Mme Y... une soulte de la moitié de sa valeur, a débouté M.
Source officielle6ème Chambre
68676892dd25744ff781d485
3 juillet 2025
3 juillet 2025
[L] et de ce que la parcelle de terrain mise à disposition permettrait d'héberger plusieurs chevaux de l'Earl Ecuries Balaska; le loyer a été fixé à un montant supérieur à celui perçu l'année précédente
Source officielleCour d'Appel
6253ca3ebd3db21cbdd8a709
10 décembre 2007
10 décembre 2007
Par jugement en date du 26 octobre 2004, le Tribunal de grande instance de NANCY a : -fixé la valeur vénale de biens communs comme suit : chevaux : 2744,08 €, caravane : 300 €, petit matériel de ferme
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_23DA02270_20241205
5 décembre 2024
5 décembre 2024
B aurait, en particulier, participé à la réussite du cheval de course dénommé " Trêve ", appartenant à l'EARL, il résulte de l'instruction que l'entraînement de ce cheval était assuré dès 2013 par Mme
Source officiellePage 20 sur 137