Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cde1bd3db21cbdd94d0e
4 juin 2021
4 juin 2021
Claude Creton, président, chargé du rapport. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : M.
Source officielleCour d'Appel
6253cde8bd3db21cbdd94eb4
27 novembre 2020
27 novembre 2020
Claude Creton, président, chargé du rapport.
Source officielleCour d'Appel
6253cceebd3db21cbdd91bbe
28 octobre 2014
28 octobre 2014
G : 14/ 03596 Mme Annick Marie Claude Y...épouse Z... C/ M. Alain Z...
Source officielleCour d'Appel
6253ccefbd3db21cbdd91c0c
4 novembre 2014
4 novembre 2014
novembre 2014 à 11 heures, Monsieur Jean Pierre COLOMER, conseiller à la cour d'appel de Limoges, spécialement désigné pour suppléer le Premier Président légitimement empêché, assisté de Madame Marie Claude
Source officielle2ème Chambre
651d0328fe8d588318c1af76
3 octobre 2023
3 octobre 2023
[Adresse 2] [Localité 6] Ayant pour avocat postulant Me Paul BARROUX de la SARL BACLE BARROUX AVOCATS, avocat au barreau de POITIERS Ayant pour avocat plaidant Me Claire MAILLET, avocat au barreau
Source officielleCour d'Appel
Code civil et dirigéec/Jeanne Y
6253c927bd3db21cbdd876bc
30 juin 2005
30 juin 2005
plaidant par Me Joseph CICCOLINI, avocat au barreau de NICE *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 26 Mai 2005 en audience publique devant la Cour composée de : Monsieur Jean-Claude
Source officielleCour d'Appel
6253caacbd3db21cbdd8bb96
8 janvier 2008
8 janvier 2008
Monsieur Jean-Claude Z... et son épouse, Madame Antoinette A..., sont propriétaires d'un ensemble immobilier cadastré dans la même commune, section B no 840, 926, 987, 988 et 1013.
Source officielleCour d'Appel
6253cad5bd3db21cbdd8c3b9
2 septembre 2008
2 septembre 2008
la personne de son Président Dont le siège social est... 97200 FORT DE FRANCE Représentée par la SCP CHICAUD-LAW YEN, avocats associés au barreau de Saint-Denis DEMANDERESSE ET Olivier Claude
Source officiellePôle 4 - Chambre 7
615e0e82c25a97f0381f575c
21 novembre 2013
21 novembre 2013
Commissaire du Gouvernement, en vertu d'un pouvoir spécial COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 26 Septembre 2013, en audience publique, devant la cour composée de : Monsieur Claude
Source officielleCour d'Appel
6253cb6ebd3db21cbdd8d73a
14 février 2011
14 février 2011
né le 13 Juin 1970 à AMIENS (80000) Chez Madame Marie-Claude Z... ...
Source officielleCour d'Appel
6253cd59bd3db21cbdd93081
17 mars 2016
17 mars 2016
Au cours de ce délibéré, Monsieur Gérard SOURY, a rendu compte à la Cour, composée de Monsieur Jean-Claude SABRON, Président de chambre, de Monsieur Didier BALUZE et de Monsieur Gérard SOURY, Conseillers
Source officielleCour d'Appel
6253cd5abd3db21cbdd9308d
21 mars 2016
21 mars 2016
représenté L'affaire a été appelée à l'audience publique du 18 Mars 2016 à 10 heures 30 sous la présidence de Monsieur Jean-Pierre COLOMER, Conseiller à la cour d'appel de LIMOGES, assisté de Monsieur Claude
Source officielleCour d'Appel
REFERE 27 Décembre 2016 Monsieur Benno X... EARL Xc/CAISSE DE MUTUALITE SOCIALE AGRICOLE
6253cd7fbd3db21cbdd93873
27 décembre 2016
27 décembre 2016
le 27 Décembre 2016 Monsieur Didier DE SEQUEIRA, Conseiller à la Cour d'Appel de LIMOGES, spécialement désigné pour suppléer la Première Présidente légitimement empêchée, assisté de Madame Marie Claude
Source officielleCour d'Appel
6253cdd2bd3db21cbdd949bc
5 juin 2020
5 juin 2020
Claude Creton, président, Mme Christine Barberot, conseillère, Mme Monique Chaulet, conseillère.
Source officielleCour d'Appel
6253cc9cbd3db21cbdd90adf
5 septembre 2013
5 septembre 2013
COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE CHAMBRE DES EXPROPRIATIONS ARRÊT AU FOND DU 05 SEPTEMBRE 2013 No2013/ 42 Rôle No 11/ 00022 Jean Claude X... Dominique Y... épouse X...
Source officielleCour d'Appel
6253ccfebd3db21cbdd91f31
27 janvier 2015
27 janvier 2015
A l'audience de plaidoirie du 04 Décembre 2014, la Cour étant composée de Monsieur Jean-Claude SABRON, Président de chambre, de Monsieur Didier BALUZE et de Monsieur Gérard SOURY, Conseillers assistés
Source officielleCour d'Appel
6253c9f0bd3db21cbdd899f9
25 octobre 2007
25 octobre 2007
- signé par Monsieur Bertrand FAURE, Président et par Madame Claire AUBIN- PANDELLÉ, Greffier à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleRétention_recoursJLD
6a044f7fcdc6046d47933e55
5 mai 2026
5 mai 2026
l'absence du Ministère Public près la Cour d'appel de Nîmes régulièrement avisé ; Vu l'absence du Préfet des Bouches du Rhône, régulièrement convoqué ; Vu les conclusions du 05 mai 2026 de Me CLAISSE
Source officielleETRANGERS
69ef1efbcdc6046d47b04c2c
23 avril 2026
23 avril 2026
Janvier 1991 à [Localité 1] (ALGERIE) de nationalité Algérienne Actuellement retenu au centre de rétnetion de [Localité 2] dûment avisé, comparant en personne par visioconférence assisté de Me Claire
Source officielleRétention_recoursJLD
69d9dd6fcdc6046d47d95195
10 avril 2026
10 avril 2026
l'absence du Ministère Public près la Cour d'appel de Nîmes régulièrement avisé ; Vu l'absence du Préfet des Bouches du Rhône, régulièrement convoqué ; Vu les conclusions du 10 avril 2026 de Me CLAISSE
Source officiellePage 20 sur 3289