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1 266 résultats pour « Crevon »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cdd9bd3db21cbdd94b55

Appel

16 octobre 2020

16 octobre 2020

Claude CRETON, président et Mme Christine BARBEROT, conseillère, chargée du rapport. Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de: M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cde0bd3db21cbdd94cd9

Appel

21 mai 2021

21 mai 2021

Claude Creton, président chargé du rapport. Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cde0bd3db21cbdd94ce0

Appel

21 mai 2021

21 mai 2021

Claude Creton, président chargé du rapport. Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cde1bd3db21cbdd94d0c

Appel

4 juin 2021

4 juin 2021

Claude Creton, président, chargé du rapport. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cde4bd3db21cbdd94da8

Appel

8 janvier 2021

8 janvier 2021

Claude Creton, président, chargée du rapport. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cde8bd3db21cbdd94ece

Appel

25 juin 2021

25 juin 2021

Claude Creton, président. Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : M.

Source officielle
CA

CHAMBRE 8 SECTION 3

65b3613b1d7564000872de4b

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

ainsi que le cachet Créanor centre d'affaires suivi du numéro SIRET de la SARL Créanor.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca16bd3db21cbdd8a00e

Appel

18 septembre 2007

18 septembre 2007

AA... forment appel incident pour voir juger que le tableau dépend de la succession de leur grand mère maternelle, Anne de C...de CRENAN, décédée en 1956, à laquelle leur mère a renoncé en leur faveur

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

63538880513cb5adff943729

Appel

21 octobre 2022

21 octobre 2022

Claude CRETON, président de chambre Mme Monique CHAULET, conseillère Mme Muriel PAGE., conseillère Greffier, lors des débats : Mme Marylène BOGAERS.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

696b4852cdc6046d479f8764

Appel

16 janvier 2026

16 janvier 2026

Claude CRETON, président de chambre, magistrat honoraire, chargé du rapport.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

6871efa257f38d6b27c27629

Appel

11 juillet 2025

11 juillet 2025

Claude CRETON, président magistrat honoraire, chargé du rapport.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

6871efa457f38d6b27c27647

Appel

11 juillet 2025

11 juillet 2025

Claude CRETON, président magistrat honoraire , chargé du rapport.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

67134bf8208351cec6586653

Appel

18 octobre 2024

18 octobre 2024

Claude CRETON, président magistrat honoraire , chargée du rapport.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 4

660cf2657c1ccb0008628e15

Appel

2 avril 2024

2 avril 2024

des dispositions des articles 805 et 905 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 27 Février 2024, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Claude CRETON

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 4

6538b3f97ffc2c8318ee00a7

Appel

24 octobre 2023

24 octobre 2023

Claude CRETON, Président magistrat honoraire, chargé du rapport.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 4

6538b3fa7ffc2c8318ee00ab

Appel

24 octobre 2023

24 octobre 2023

Claude CRETON, Président, magistrat honoraire chargé du rapport.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

5fcaa716db85f79de8cb3388

Appel

3 juillet 2020

3 juillet 2020

Claude Creton, président, Mme Christine Barberot, conseillère, Mme Monique Chaulet, conseillère, Arrêt : - contradictoire - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

5fd99064769a438183ca2db8

Appel

10 janvier 2020

10 janvier 2020

Claude CRETON, Président Mme Christine BARBEROT, Conseillère Mme Monique CHAULET, Conseillère qui en ont délibéré, un rapport a été présenté à l'audience par Mme Christine BARBEROT, conseillère dans

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

5fda18029569145be07b945b

Appel

27 septembre 2019

27 septembre 2019

Claude CRETON, Président Mme Christine BARBEROT, Conseillère M.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

5fda18039569145be07b945d

Appel

27 septembre 2019

27 septembre 2019

Claude CRETON, Président Mme Christine BARBEROT, Conseillère M.

Source officielle

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