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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cdd9bd3db21cbdd94b55
16 octobre 2020
Claude CRETON, président et Mme Christine BARBEROT, conseillère, chargée du rapport. Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de: M.
6253cde0bd3db21cbdd94cd9
21 mai 2021
Claude Creton, président chargé du rapport. Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : M.
6253cde0bd3db21cbdd94ce0
6253cde1bd3db21cbdd94d0c
4 juin 2021
Claude Creton, président, chargé du rapport. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : M.
6253cde4bd3db21cbdd94da8
8 janvier 2021
Claude Creton, président, chargée du rapport. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : M.
6253cde8bd3db21cbdd94ece
25 juin 2021
Claude Creton, président. Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : M.
CHAMBRE 8 SECTION 3
65b3613b1d7564000872de4b
25 janvier 2024
ainsi que le cachet Créanor centre d'affaires suivi du numéro SIRET de la SARL Créanor.
6253ca16bd3db21cbdd8a00e
18 septembre 2007
AA... forment appel incident pour voir juger que le tableau dépend de la succession de leur grand mère maternelle, Anne de C...de CRENAN, décédée en 1956, à laquelle leur mère a renoncé en leur faveur
Pôle 4 - Chambre 1
63538880513cb5adff943729
21 octobre 2022
Claude CRETON, président de chambre Mme Monique CHAULET, conseillère Mme Muriel PAGE., conseillère Greffier, lors des débats : Mme Marylène BOGAERS.
696b4852cdc6046d479f8764
16 janvier 2026
Claude CRETON, président de chambre, magistrat honoraire, chargé du rapport.
6871efa257f38d6b27c27629
11 juillet 2025
Claude CRETON, président magistrat honoraire, chargé du rapport.
6871efa457f38d6b27c27647
Claude CRETON, président magistrat honoraire , chargé du rapport.
67134bf8208351cec6586653
18 octobre 2024
Claude CRETON, président magistrat honoraire , chargée du rapport.
Pôle 4 - Chambre 4
660cf2657c1ccb0008628e15
2 avril 2024
des dispositions des articles 805 et 905 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 27 Février 2024, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Claude CRETON
6538b3f97ffc2c8318ee00a7
24 octobre 2023
Claude CRETON, Président magistrat honoraire, chargé du rapport.
6538b3fa7ffc2c8318ee00ab
Claude CRETON, Président, magistrat honoraire chargé du rapport.
5fcaa716db85f79de8cb3388
3 juillet 2020
Claude Creton, président, Mme Christine Barberot, conseillère, Mme Monique Chaulet, conseillère, Arrêt : - contradictoire - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties
5fd99064769a438183ca2db8
10 janvier 2020
Claude CRETON, Président Mme Christine BARBEROT, Conseillère Mme Monique CHAULET, Conseillère qui en ont délibéré, un rapport a été présenté à l'audience par Mme Christine BARBEROT, conseillère dans
5fda18029569145be07b945b
27 septembre 2019
Claude CRETON, Président Mme Christine BARBEROT, Conseillère M.
5fda18039569145be07b945d
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