CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd70bd3db21cbdd935c5
24 mai 2016
Les deux chevaux étaient sortis et préparés, Madame Chloé C...leur faisant observer qu'il manquait un fer sur l'antérieur du cheval nommé « Gaza », qui serait monté par Madame Céline A...et un fer sur
1ère Chambre
67f5ff3be523525b14ffdaa4
8 avril 2025
Il devra pour cela faire procéder à la démolition de la terrasse et de la piscine, puis semer du gazon afin de rendre son aspect végétalisé initial à l'espace ayant supporté les constructions.
17e Chambre
615e0c84c25a97f0381f4a95
18 septembre 2012
atteste notamment « ...la propriété de Mme [Z]... à [Localité 1] DE [Localité 2]... dont Madame [N] était la gardienne... »et « nous voyions Madame [N] au volant d'une tondeuse en train de couper le gazon
CHAMBRE 1 SECTION 2
615e0db8c25a97f0381f4f20
10 décembre 2014
Me Dominique LEVASSEUR, membre de la SCP DOMINIQUE LEVASSEUR-VIRGINIE LEVASSEUR, avocat au barreau de DOUAI Assistées de Me Gilbert PARLEANI et Me Laure CLÉMENT, membres du cabinet AMADIO PARLEANI GAZAGNES
Chambre sociale
61609a3e54c6ec55cf7100ca
24 avril 2014
notamment : consignes d'arrosages non respectées, en temps de grande chaleur et sécheresse, arbustes nombreux en souffrance, massifs de fleurs et haies desséchés, non nettoyés, non traités, gazons
5ème chambre - formation à 3
DCA_22NC03207_20250911
11 septembre 2025
d'une haie végétale en limite est du terrain, haie constituée d'arbres de haute tige plantés sur un talus réutilisant les remblais issus de ce terrain, ainsi que des aménagements de prairie basse et de gazon
6253ca01bd3db21cbdd89cfa
31 janvier 2008
Patrick en leur interrogatoire et moyens de défense ; Monsieur SILVESTRE, Substitut Général, en ses réquisitions ; Maître GAZAN, Maître LE BONJOUR, Maître LAGRANGEet Maître LAUBY avocats respectifs
13e chambre
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20 octobre 2020
Après avoir expliqué que la société Delfts groen s'était engagée le 1er octobre 2015 à financer la société Flor alliance à hauteur de 1,3 millions d'euros et qu'elle disposait d'un crédit fournisseur de Gaza
8ème chambre
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2 novembre 2022
d'acompte mensuel de charges, avec pour contrepartie notamment le maintien dans les lieux et la surveillance de la propriété lors des absences des propriétaires, notamment en juillet et août, la tonte du gazon
Chambre 1-2
6348ff0f63d497adffda3e16
13 octobre 2022
d'accès figurant sur le permis de construire est le seul chemin utilisé depuis le début, et en particulier lors de la réfection de la maison et de travaux divers (toit, fauchage des champs, tonde du gazon
3ème chambre famille
642e75928b510604f5bc1d13
5 avril 2023
juillet 2017), - aménagement jardin (création terrain de pétanque et divers ) : 6.941 euros (30 mai 2017), - raccordement tout à l'égout et fosse septique : 7.850,15 euros (24 septembre 2017), - gazon
5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
661f65fe2313f20008a52569
16 avril 2024
ANGEL [E] CENTRE D'ETUDES ET DE GESTION DE L'ASSURANCE GARAN TIE DES SALAIRES copie exécutoire le 16 avril 2024 à Me BOULANT Me MASSON - 2 CENTRE
Pôle 1 - Chambre 3
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22 octobre 2024
Maire en exercice [Adresse 6] [Localité 5] Représentée par Me Colin MAURICE de la SARL CM & L AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : C1844 et Me Gilbert PARLEANI du cabinet AMADIO PARLEANI GAZAGNES
659e452b55379800088471ab
9 janvier 2024
Il y avait également une tondeuse à gazon, un tracteur, une tondeuse manuelle qui ont disparu'.
1ere Chambre Section 1
65aa2f3f009f81000890dc43
16 janvier 2024
postes 'pose regard plaques fontes pour récupérer l'eau des maisons', 'regard en diamètre 1000 plaque fonte', 'tranchée de rétention d'eau avec regard', ainsi que 'jardin : travail du terrain et semences gazon
Pôle 5 - Chambre 4
6032f552892f2d68c6ae88c9
25 octobre 2017
audit siège Représentée par Me Frédéric LALLEMENT de la SELARL BDL Avocats, avocat au barreau de PARIS, toque : P0480 Ayant pour avocat plaidant : Me Gilbert PARLEANI de l'AARPI AMADIO PARLEANI GAZAGNES
Pôle 1 - Chambre 12
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7 juillet 2025
Dans ce contexte, les résonances du contexte international instrumentalisé par la propagande jihadiste (conflit à Gaza, autodafés du Coran), tendent enfin à accroître le niveau général de la menace en
Chambre commerciale 3-1
68de07121bc19e7640ea3d49
1 octobre 2025
SCANIA FRANCE - RCS [Localité 10] n° 307 166 934 - [Adresse 5] Représentée par Me Valérie YON de la SCP GAZAGNE & YON, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : C511et Me Charles-Siegfried
Pôle 4 - Chambre 1
69621771cdc6046d47d36749
9 janvier 2026
compteur électrique au séjour, absence de garde-corps de la terrasse et d'étanchéité des maçonnerie enterrée, absence de ravalement du mur en limite de propriété, absence de clôture du jardin et de gazon
69621788cdc6046d47d3689e
servant qui a, comme le révèlent les échanges cités plus haut avec la SCI [Adresse 26], unilatéralement supprimé l'accès aux seize places de stationnement et transformé l'aire du parking en un espace gazonné
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