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1 136 résultats pour « Hamd »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 1 - Chambre 11

689191b8cc6ad3ccb24aed5d

Appel

2 août 2025

2 août 2025

Localité 2], de nationalité hongroise demeurant : [Adresse 1] LIBRE, convoqué par le commissariat territorialement compétent à l'adresse ci-dessus indiquée ; non comparant et représenté par Me Hamed

Source officielle
CA

Rétention Administrative

66c977783146d66d29a522a8

Appel

20 août 2024

20 août 2024

- Monsieur le directeur du centre de rétention administrative de [Localité 5] - Monsieur le procureur général - Monsieur le greffier du Juge des libertés et de la détention de MARSEILLE - Maître Hamdi

Source officielle
CA

Chambre 1-3

665eae7db5277b0008894149

Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

TGA AVOCATS, avocat au barreau des ALPES DE HAUTE-PROVENCE Société LES TRAVAUX DU MIDI venant aux droits de la société TRAVAUX DU MIDI PROVENCE Représentée par Me Georges GOMEZ de la SELAS FAURE-HAMDI-GOMEZ

Source officielle
CA

1ère Chambre

670f58564ad0d5ee7d7e5d28

Appel

15 octobre 2024

15 octobre 2024

ARRÊT N° 332 bis 1 N° RG 24/00827 N° Portalis DBV5-V-B7I-HAMJ S.C.I. NATION GK C/ S.A.S.

Source officielle
CA

Rétention Administrative

688858ecd8cf5e00fc8986d3

Appel

28 juillet 2025

28 juillet 2025

APPELANT Monsieur [Z] [G] né le 2 Mars 1992 à [Localité 1] (ALGERIE) de nationalité Algérienne   Non comparant Assisté de Maître Hamdi BACHTLI, avocat au barreau de MARSEILLE, choisi ; et de

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

680723069db5bb5c624d2e01

Appel

21 avril 2025

21 avril 2025

né le 1er janvier 1965 à [Localité 3] de nationalité malienne né le 31 décembre 1965 à [Localité 1], de nationalité malienne RETENU au centre de rétention : [2] assisté de Me Mohamed El Monsaf Hamdi

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 3

6035170b22134442e850db0f

Appel

21 juin 2016

21 juin 2016

Avril 2015 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS RG n° 14/09168 APPELANTE SARL RAM DS [Adresse 1] [Adresse 1] non comparante, ni représentée ayant pour conseil Me Ichem M'HAMDI

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd62bd3db21cbdd93299

Appel

20 mai 2016

20 mai 2016

poursuites et diligences en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège ayant son siège au 19 rue d'Anjou-75018 PARIS Représentée par Me Bernard CADIOT de la SELARL HANDS

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc99bd3db21cbdd90a4f

Appel

17 septembre 2013

17 septembre 2013

Saber Y... s'étant dit Haider Y..., notifié le même jour à 14h35 ; - Vu l'ordonnance du 26 août 2013 du juge des libertés et de la détention du tribunal de grande instance de Paris, ordonnant la prolongation

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_25MA01981_20260415

Admin. Appel

15 avril 2026

15 avril 2026

Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 16 juillet 2025, Mme A..., représentée par Me M’Hamdi, demande à la cour : 1°) d’annuler le jugement du 25 juin 2025 ; 2°) d’annuler

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Paris

ORCA_22PA05226_20230511

Admin. Appel

11 mai 2023

11 mai 2023

A B, représenté par Me Lamine Hamdi, demande à la Cour : 1°) d'annuler ce jugement du 14 novembre 2022 du Tribunal administratif de Paris ; 2°) d'annuler l'arrêté contesté devant ce tribunal.

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Paris

ORCA_23PA01536_20240416

Admin. Appel

16 avril 2024

16 avril 2024

A, représenté par Me Hamdi, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement du 26 janvier 2023 du tribunal administratif de Paris ; 2°) d'annuler l'arrêté du 14 décembre 2022 du préfet de police.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 7

5fda6839254004b167ed3633

Appel

4 juillet 2019

4 juillet 2019

cascade »89 Sur l'existence et l'évaluation du surprix90 Sur les conclusions à tirer des suites du démantèlement des structures communes 91 Sur la faiblesse des taux de marge réalisées dans le « hard

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

6162a743f901d4f689722e8b

Appel

10 janvier 2013

10 janvier 2013

J008 Société BNP PARIBAS, précédemment dénommée BNP, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 12] Représentant : la SELARL HANDS

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE C

6a1a752fcdc6046d4774d3c2

Appel

29 mai 2026

29 mai 2026

A compter du 1er juillet 2015, son contrat de travail a été transféré à l'association [4], il était en charge du service d'Hospitalisation à Domicile (HAD) pédiatrique.

Source officielle
CA

1ère chambre

67f8aa9a3b6868ad1f98378e

Appel

10 avril 2025

10 avril 2025

Defarge, présidente de chambre, le 10 avril 2025, par mise à disposition au greffe de la cour EXPOSÉ DES FAITS ET DE LA PROCÉDURE Le 25 mars 2017, Mme [L] [W] a été victime au cours d'un match de hand-ball

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 5

65aa2b09a34ad10008581c49

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

Elle s'appuie également sur une présentation faite par le Groupe Wabco le 26 février 2015 dont il ressort qu'il détient 45% de parts du marché, 43% pour Knorr, 1,3% pour Haldex et 2,3% pour les autres.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 5

65aa2b0da34ad10008581c4b

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

Il s'appuie également sur une présentation faite par le Groupe Wabco le 26 février 2015 dont il ressort qu'il détient 45% de parts du marché, 43% pour Knorr, 1,3% pour Haldex et 2,3% pour les autres.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 5

65aa2b11a34ad10008581c4d

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

Elle s'appuie également sur une présentation faite par le Groupe Wabco le 26 février 2015 dont il ressort qu'il détient 45% de parts du marché, 43% pour Knorr, 1,3% pour Haldex et 2,3% pour les autres.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 5

65aa2b15a34ad10008581c4f

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

Il s'appuie également sur une présentation faite par le Groupe Wabco le 26 février 2015 dont il ressort qu'il détient 45% de parts du marché, 43% pour Knorr, 1,3% pour Haldex et 2,3% pour les autres.

Source officielle

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