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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 8
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27 mai 2020
GUENIER LEFEVRE, présidente et M.
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2 octobre 2025
Madame Sophie GUENIER-LEFEVRE dans les conditions prévues par l'article 804 du code de procédure civile.
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16 octobre 2025
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20 mai 2020
GUENIER-LEFEVRE, Présidente de chambre Monsieur Benoît DEVIGNOT, Conseiller Mme Corinne JACQUEMIN LAGACHE, Conseillère qui en ont délibéré, un rapport a été présenté à l'audience par Mme Sophie GUENIER
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1ère chambre section JEX
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25 juillet 2023
Benoît PETY, Président de chambre Mme Anne LEFEVRE, Conseiller Madame Christel MAGNARD, Conseiller GREFFIER lors des débats et du prononcé Mme Sophie BALESTRE, Greffier ARRÊT : Par défaut
Chambre 4-2
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27 janvier 2023
2023 N°2023/039 Rôle N° RG 19/07849 - N° Portalis DBVB-V-B7D-BEIQN [U] [J] C/ SARL TLR Copie exécutoire délivrée le : 27 janvier 2023 à : Me Sophie
3e chambre civile
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6 octobre 2022
dont le siège est situé [Adresse 18], venant aux droits de QBE INSURANCE EUROPE LIMITED [Adresse 1] [Localité 15] Représentées par Me Jérémy BALZARINI de la SCP LEVY, BALZARINI, SAGNES, SERRE, LEFEBVRE
4ème CHAMBRE COMMERCIALE
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4 mai 2026
légal domicilié en cette qualité au siège social sis [Adresse 1] Représentée par Maître Nicolas ALBRESPY de la SARL ALBRESPY AVOCATS, avocat au barreau de BORDEAUX, et assistée de Maître Felix LEFEBVRE
15e chambre
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12 janvier 2023
COMPAGNIE D'OPERATIONS PETROLIERES SCHLUMBERGER N° SIRET : 612 012 427 [Adresse 2] [Localité 4] Représentant : Me Thierry ROMAND de la SELAFA CMS FRANCIS LEFEBVRE AVOCATS, Plaidant, avocat au barreau
Pôle 2 - Chambre 1
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13 septembre 2016
Jacques BICHARD, Président de chambre Madame Marie-Sophie RICHARD, Conseillère Mme Marie-Claude HERVE, Conseillère qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Madame Hanifa DEFFAR
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9 octobre 2025
Ce magistrat, entendu en son rapport, a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Isabelle MONTAGNE, présidente de chambre Madame Sophie GUENIER-LEFEVRE, 1ère présidente
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6 juillet 2023
PARIS, toque : D0515 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 11 Mai 2023, en audience publique, devant la Cour composée de : Mme Nathalie FRENOY, Présidente de chambre Mme Sophie
Pôle 1 - Chambre 3
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12 avril 2023
numéro 433 499 993 Ayant son siège social [Adresse 5]Prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 5] [Localité 3] Représentée et assistée par Me Sophie
2e chambre - formation à 3
DCA_21DA02784_20220927
27 septembre 2022
Procédure devant la Cour : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 4 décembre 2021 et 31 mars 2022, Mme N'Guessan, représentée par Me Xavier Lefevre, demande à la Cour : 1°) d'annuler ce jugement
3ème Chambre Commerciale
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6 janvier 2026
ALLIANZ IARD Copie exécutoire délivrée le : à : Me FERRAND Me LEFEVRE Me BEUCHET FLAMENT RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU
CHAMBRE SOCIALE A
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8 juillet 2015
INTIMÉE : SAS AUTOMATISMES BFT FRANCE Mr RAGUET directeur général [Adresse 2] [Adresse 2] [Adresse 2] comparante en personne, assistée de Me Pierre COMBES de la SELAS CMS BUREAU FRANCIS LEFEBVRE
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7 avril 2026
AVOCATS, Plaidant, avocat au barreau de HAUTS-DE-SEINE Représentée par Me Jean-Fabrice BRUN de la SELAFA CMS FRANCIS LEFEBVRE AVOCATS, Plaidant, avocat au barreau de HAUTS-DE-SEINE S.A.S.
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