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2 101 résultats pour « Marcelle PLA »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 1 - Chambre 11

68edd8f787178132e19350b8

Appel

11 octobre 2025

11 octobre 2025

du siège du tribunal judiciaire de Paris Nous, Marie-Sygne Bunot-Rouillard, conseillère à la cour d'appel de Paris, agissant par délégation du premier président de cette cour, assistée de Fanny Marcel

Source officielle

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CA

Pôle 1 - Chambre 5

6260f9526d9e13277d6e395e

Appel

20 avril 2022

20 avril 2022

de BOBIGNY - RG n° 1119002633 Nature de la décision : Réputée contradictoire NOUS, Edmée BONGRAND, Conseillère, agissant par délégation du Premier Président de cette Cour, assisté de Cécilie MARTEL

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb99bd3db21cbdd8ddce

Appel

11 mai 2011

11 mai 2011

No 10/ 02651 AFFAIRE : Marcel X... C/ S. A.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 8

69df2254cdc6046d4748030b

Appel

14 avril 2026

14 avril 2026

LEGEPS Constitution lieu et place de Me [D] [B] pour M. et Mme [V] et la Société LEGEPS, représentée par Me Harald INGOLD, avocat au barreau de PARIS, toque : D1668 ORDONNANCE SUR INCIDENT (n°2026

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 5

631ade3bf575634f1371eea2

Appel

8 septembre 2022

8 septembre 2022

RG n° 2022001124 Nature de la décision : Contradictoire NOUS, Jean-Christophe CHAZALETTE, Président de chambre, agissant par délégation du Premier Président de cette Cour, assisté de Cécilie MARTEL

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c94abd3db21cbdd87d9b

Appel

20 juin 2006

20 juin 2006

. - Commissaire à l'exécution du plan de S.A.R.L. EXTOR 215 avenue Georges Clémenceau 92000 NANTERRE S.A.R.L.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 5

67ef6b0366129746fdd69d59

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

l'exécution de PARIS - RG n° 24/00178 Nature de la décision : Contradictoire NOUS, Anne DUPUY, Présidente de chambre, agissant par délégation du Premier Président de cette Cour, assistée de Cécilie MARTEL

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 5

677f6629e034c1f8dc458917

Appel

8 janvier 2025

8 janvier 2025

protection de VILLEJUIF - RG n° 11-22-1764 Nature de la décision : Rendue par défaut NOUS, Valérie GEORGET, Conseillère, agissant par délégation du Premier Président de cette Cour, assistée de Cécilie MARTEL

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 5

644229f2d2fa6fd0f80404c6

Appel

20 avril 2023

20 avril 2023

la protection de PARIS - RG n° 22/00303 Nature de la décision : Contradictoire NOUS, Thomas RONDEAU, Conseiller, agissant par délégation du Premier Président de cette Cour, assisté de Cécilie MARTEL

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CA

8e Chambre B

6032dd3515c1365180ff3b45

Appel

16 novembre 2017

16 novembre 2017

1, St Marcel 2, et BSV, créées entre 2001 et 2008.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

68edd8f687178132e19350a2

Appel

11 octobre 2025

11 octobre 2025

du siège du tribunal judiciaire de Paris Nous, Marie-Sygne Bunot-Rouillard, conseillère à la cour d'appel de Paris, agissant par délégation du premier président de cette cour, assistée de Fanny Marcel

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CA

Pôle 1 - Chambre 11

677cc328cf451bb7cd929317

Appel

4 janvier 2025

4 janvier 2025

le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Meaux Nous, Stéphanie Dupont, conseillère à la cour d'appel de Paris, agissant par délégation du premier président de cette cour, assistée de Fanny Marcel

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CA

Pôle 1 - Chambre 11

671740766a24f8a713323c37

Appel

19 octobre 2024

19 octobre 2024

magistrat du siège du tribunal judiciaire de Meaux Nous, Elise Thevenin-Scott, conseillère à la cour d'appel de Paris, agissant par délégation du premier président de cette cour, assistée de Fanny Marcel

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CA

Cour d'Appel

6253ccc6bd3db21cbdd913b9

Appel

1 avril 2014

1 avril 2014

Gérard Pierre Marcel Y...

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CA

Pôle 3 - Chambre 1

5fdbeda2218faf0e5ff5655b

Appel

16 janvier 2019

16 janvier 2019

Marcel A... et a désigné Mme Sophie A... pour le représenter. Aucun accord n'a pu intervenir sur le projet de partage.

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CA

Pôle 1 - Chambre 11

68edd8f587178132e1935094

Appel

11 octobre 2025

11 octobre 2025

du siège du tribunal judiciaire de Meaux Nous, Marie-Sygne Bunot-Rouillard, conseillère à la cour d'appel de Paris, agissant par délégation du premier président de cette cour, assistée de Fanny Marcel

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CA

Pôle 1 - Chambre 11

68edd8f687178132e19350a8

Appel

11 octobre 2025

11 octobre 2025

du siège du tribunal judiciaire de Paris Nous, Marie-Sygne Bunot-Rouillard, conseillère à la cour d'appel de Paris, agissant par délégation du premier président de cette cour, assistée de Fanny Marcel

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CA

Pôle 1 - Chambre 11

6630897e0316960008413576

Appel

27 avril 2024

27 avril 2024

détention du tribunal judiciaire de Meaux Nous, Stéphanie Gargoullaud, présidente de chambre à la cour d'appel de Paris, agissant par délégation du premier président de cette cour, assistée de Fanny Marcel

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CA

Cour d'Appel

6253cd39bd3db21cbdd92a74

Appel

17 novembre 2015

17 novembre 2015

représentée par Me Nathalie SARDA, avocat au barreau de PARIS, toque : L0125 INTIMÉES AGF FINANCEMENT2 87 rue de Richelieu 75002 PARIS non comparante BANQUE EDEL SNC AG TOULOUSE 5 Avenue Marcel

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CA

Pôle 1 - Chambre 11

677cc326cf451bb7cd9292fd

Appel

4 janvier 2025

4 janvier 2025

le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Paris Nous, Stéphanie Dupont, conseillère à la cour d'appel de Paris, agissant par délégation du premier président de cette cour, assistée de Fanny Marcel

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