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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 6
61631221615c943a65e0438d
14 décembre 2011
14 décembre 2011
Appartenant au groupe américain Mapics International USA, la société Mapics France à l'instar d'une autre filiale française, la société Frontstep, était spécialisée dans le domaine des logiciels destinées
Source officielleCour d'Appel
6253c9cabd3db21cbdd89394
27 novembre 2007
27 novembre 2007
Par jugement rendu le 25 août 2004, le tribunal de grande instance d'AUCH a jugé que les travaux supplémentaires étaient dus à Maria Z..., a condamné Sébastien X...et Caroline Y...à payer à Maria Z...la
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_23LY00664_20250416
16 avril 2025
16 avril 2025
La société Vert Marine a produit un mémoire enregistré le 21 janvier 2025.
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX01801_20230404
4 avril 2023
4 avril 2023
Il comporte un document graphique indiquant les différentes zones du parc et leur vocation () Lorsqu'une activité est susceptible d'altérer de façon notable le milieu marin d'un parc naturel marin, l'autorisation
Source officielle3ème Chambre Commerciale
68e5f000940fdbe4ba07777b
7 octobre 2025
7 octobre 2025
La société BME Marine demande à la cour de : - « confirmant » l'ordonnance, - condamner par provision la société Armement Le Coucou à payer à la société BME Marine la somme de 44 743,67 Euros T.T.C
Source officielle2ème Chambre
66a33c1b02a12a235bae6ca6
25 juillet 2024
25 juillet 2024
Cet arrêt a été signifié à la société Jicky Marine Center par acte du 18 octobre 2021.
Source officielle4ème chambre
DCA_24NT03634_20260220
20 février 2026
20 février 2026
décision du 2 janvier 2017 rejetant son offre ; - les moyens soulevés par la société Vert-Marine ne sont pas fondés.
Source officielle6ème chambre
DCA_21VE00352_20240208
8 février 2024
8 février 2024
B établit sa participation aux négociations mais aussi sa préférence pour la société Vert Marine ; M.
Source officielleCour d'Appel
6253cabbbd3db21cbdd8bdfa
6 mai 2008
6 mai 2008
Mario X... M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc03bd3db21cbdd8ed96
18 octobre 2011
18 octobre 2011
octobre 2011 Dossier : 10/ 03935 Nature affaire : Contestation des mesures imposées ou recommandées par la commission de surendettement des particuliers Affaire : Ludovic X..., Maria
Source officielleChambre 1-8
6364ba15e405357f749ea462
19 octobre 2022
19 octobre 2022
APPELANT Monsieur [V] [X] né le 31 Juillet 1931 à [Localité 6] (MAROC), demeurant [Adresse 1] - [Localité 3] (bénéficie d'une aide juridictionnelle Partielle numéro 2019/3271 du 26/04/2019 accordée
Source officielleChambre 1-8
633e6fb3f8faf13e2e973c2e
5 octobre 2022
5 octobre 2022
dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Philippe COULANGE, Président Madame Céline ROBIN-KARRER, Conseillère Monsieur Jean-Paul PATRIARCHE, Conseiller Greffier lors des débats : Mme Maria
Source officielleRétention Administrative
66b45f90c979aae19b191bf4
7 août 2024
7 août 2024
Monsieur [N] [X] né le 05 juin 1969 à [Localité 8] (ALLEMAGNE) de nationalité allemande comparant en personne, représenté par Me LE MAREC Johann, avocat commis d'office au barreau d'AIX-EN-PROVENCE
Source officielleChambre 1-8
6710aa38be64d7e510244e4a
16 octobre 2024
16 octobre 2024
le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Philippe COULANGE, Président Madame Céline ROBIN-KARRER, Conseillère Monsieur Jean-Paul PATRIARCHE, Conseiller Greffier lors des débats : Madame Maria
Source officielleChambre 1-8
67ee19716cff766e94e38a4a
2 avril 2025
2 avril 2025
le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Philippe COULANGE, Président Madame Céline ROBIN-KARRER, Conseillère Monsieur Jean-Paul PATRIARCHE, Conseiller Greffier lors des débats : Madame Maria
Source officielleETRANGERS
660e43090740db0008fa92f5
3 avril 2024
3 avril 2024
[H] [L] né le 09 Février 2001 à [Localité 3] (MAROC) de nationalité Marocaine Actuellement retenu au centre de rétention de [Localité 1] dûment avisé, comparant en personne par visio-conférence
Source officiellePôle 2 - Chambre 5
615e0dd3c25a97f0381f4fcb
6 mai 2014
6 mai 2014
CMA-CGM agissant poursuites et diligences de son Directeur Général [Adresse 3] [Localité 1] et Société CMA CGM ANTILLES - GUYANE [Adresse 3] [Localité 1] Représentées par Me Luca DE MARIA
Source officielle3ème Chambre Commerciale
642d14e9cb8fa004f57da3b5
4 avril 2023
4 avril 2023
BLEU MARINE LOC C/ S.A. GAN ASSURANCES S.A.R.L. MULTISAILING MS2 S.A.R.L.
Source officielle1ère Chambre
62c67c82ca9bf26379030918
5 juillet 2022
5 juillet 2022
MARINE EMMA de l'intégralité de ses demandes, Condamner la S.C.I. MARINE EMMA à verser à la S.A.R.L.
Source officielleCour d'Appel
6253c986bd3db21cbdd88937
30 octobre 2006
30 octobre 2006
Représenté par Maître Elisabeth BORDIER avoué à la Cour Ayant pour avocat Maître Samuel EDOUBE MANN du barreau de TOURS D'UNE PART INTIMÉE :Madame Maria D Y... ... Représentée par la S.C.P.
Source officiellePage 20 sur 680