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867 résultats pour « PIQUET Hop »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère Chambre

67f750c46527a11effc4b78d

Appel

8 avril 2025

8 avril 2025

procédure civile, Par conséquent, juger Mme [Y] irrecevable dans sa demande tendant à la voir condamner à : - reposer le grillage séparatif sur 26 m à gauche de la propriété ainsi que deux piquets

Source officielle
CA

2ème CH - Section 2

5fcaa39263f0b49a4a64c746

Appel

7 juillet 2020

7 juillet 2020

En l'état de leurs dernières conclusions déposées le 6 mai 2019, Madame [R] [H] épouse [K], Madame [C] [U] divorcée [Z] et Monsieur [I] [K] demandent à la Cour : - de prononcer la mise hors de cause

Source officielle
CA

1ère Chambre

65ab765536bfc00008d68e27

Appel

19 janvier 2024

19 janvier 2024

Rennes le 16 février 2023, - déclarer que les énonciations visées aux présentes du commandement de payer du 15 mars 2018 établi et signifié par Me [M] [A], huissier de justice associé de la Selarl Piquet

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_24NT00246_20240531

Admin. Appel

31 mai 2024

31 mai 2024

Au surplus, le requérant ne peut utilement invoquer les risques encourus dans son pays d'origine ou lors de son parcours d'exil hors de l'Europe à l'encontre d'une décision de transfert. 9.

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_24NT00674_20240628

Admin. Appel

28 juin 2024

28 juin 2024

Article 3 : L'Etat versera à Me Le Strat une somme de 1 500 euros hors taxe en application des dispositions du deuxième alinéa de l'article 37 de la loi du 10 juillet 1991, sous réserve que Me Le Strat

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_23NT00153_20230609

Admin. Appel

9 juin 2023

9 juin 2023

Rien ne s'oppose à ce que la cellule familiale des requérants se reconstitue hors de France.

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_23NT01443_20241025

Admin. Appel

25 octobre 2024

25 octobre 2024

Aux termes de l'article R. 732-2 du même code : " La décision est délibérée hors la présence des parties et du rapporteur public ".

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_23NT03869_20250328

Admin. Appel

28 mars 2025

28 mars 2025

Concarneau Cornouaille comptait 51 166 habitants en 2010, ainsi que cela résulte du tableau des communes membres d'un établissement public de coopération intercommunale (EPCI) au 1er janvier 2010 et situées hors

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_22NT02480_20231201

Admin. Appel

1 décembre 2023

1 décembre 2023

Le rapport d'enquête publique, établi le 25 novembre 2018, comporte quarante-six pages hors annexes, aux termes desquelles le commissaire enquêteur, après avoir examiné les conditions de déroulement de

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_21NT01564_20230113

Admin. Appel

13 janvier 2023

13 janvier 2023

Dans son grand livre comptable, il a indiqué les montants hors taxes des reventes de voitures.

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CA

Chambre sociale

64f2d0645aeec3d9692389c4

Appel

31 août 2023

31 août 2023

Durant l'entretien vous avez reconnu avoir détourner ces candélabres pour en faire des piquets de clôture sur votre terrain.

Source officielle
CA

1ère Chambre

66162bdc99851e0008f1e590

Appel

9 avril 2024

9 avril 2024

MR/SL COUR D'APPEL de CHAMBÉRY Chambre civile - Première section Arrêt du Mardi 09 Avril 2024 N° RG 21/01815 - N° Portalis DBVY-V-B7F-GZPW Décision attaquée : Jugement du TJ hors

Source officielle
CA

1ere Chambre sect.Civile

6358cde6c40aa805a7864d62

Appel

25 octobre 2022

25 octobre 2022

[R] a adressé à la présidente de la chambre un courrier pour soulever l'irrecevabilité des écritures de Mme [X] au motif que celle-ci se serait constitué et aurait conclu hors délai.

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 2

603602f7d0c7116825e48355

Appel

14 janvier 2016

14 janvier 2016

Aux termes de son jugement du 10 novembre 2011, ce tribunal a mis hors de cause Mme [F] [N], dit qu'il y avait lieu de fixer les limites séparatives des fonds en fonction d'une ligne ABC C'D, les points

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CA

4e Chambre B

6162ec316c9bddc82584767e

Appel

9 juin 2011

9 juin 2011

Les caractéristiques techniques du véhicule de déménagement communiquées précisent un rayon de braquage hors tout de 6,95m.

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CAA

4ème chambre

DCA_23NT00461_20240419

Admin. Appel

19 avril 2024

19 avril 2024

taxes comprises en remboursement des frais de l'expert ayant rendu un avis sur la solidité du bâtiment, et, à titre subsidiaire, de les condamner solidairement à lui verser la somme de 156 617,20 euros hors

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CA

Chambre 4-6

63660b02bb0cef7f742791e9

Appel

4 novembre 2022

4 novembre 2022

B&R ASSOCIES Copie exécutoire délivrée le : 04/11/2022 à : Me Roberto DO NASCIMENTO, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Me Isabelle PIQUET-MAURIN, avocat

Source officielle
CA

Chambre 4-6

65ab709036bfc00008d68b86

Appel

19 janvier 2024

19 janvier 2024

exécutoire délivrée le :19/01/2024 à : Me Juliette GOLDMANN de la SELARL SELARL GOLDMANN, avocat au barreau de MARSEILLE Me Hélène FLORENT-RACINE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Me Isabelle PIQUET-MAURIN

Source officielle
CA

1ère Chambre

616398d79c0939beba85f4ca

Appel

6 décembre 2010

6 décembre 2010

assistée de Me TORTIGUE, avocat au barreau de BAYONNE INTIMES : Monsieur [U] [O] [Adresse 4] [Localité 5] Madame [C] [X] épouse [O] [Adresse 4] [Localité 5] représentés par la SCP PIAULT

Source officielle
CA

1ère Chambre

671894b0d8ceca1cd7019212

Appel

22 octobre 2024

22 octobre 2024

hoc de la SA BOMBAIL CASTET [Adresse 8] [Localité 9] Assignée S.A.R.L.

Source officielle

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