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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Référés
6688de16676b73dd81b96d4c
5 juillet 2024
5 juillet 2024
Delattre; - débouté la SAS Boulet de sa demande en indemnisation du préjudice né de l'abus dans l'exercice des voies d'exécution commis par la SAS Roger Delattre ; - débouté la SAS Roger Delattre de
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
5fda8c5b20e96a1c14de997d
20 juin 2019
20 juin 2019
Sur l'absence de signification des conclusions et pièces de l'appelante et sur la demande de rejet des débats des pièces de l'appelante : M.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
616343f988dc29ccde27f1bb
16 juin 2011
16 juin 2011
COUR D'APPEL DE BORDEAUX CHAMBRE SOCIALE - SECTION B -------------------------- ARRÊT DU : 16 JUIN 2011 fc (Rédacteur : Monsieur Jean-Paul ROUX, Président) PRUD'HOMMES N° de rôle
Source officielleCour d'Appel
6253cb03bd3db21cbdd8ca8f
9 octobre 2008
9 octobre 2008
représenté par la SCP LAVAL-LUEGER, avoués à la Cour ayant pour avocat Me Anne-Valérie BENOIT-MORVAN, du barreau de PARIS D'UNE PART INTIMÉ : Monsieur Roger Z..., demeurant ...
Source officielleCour d'Appel
6253cc56bd3db21cbdd8fcf7
22 août 2012
22 août 2012
Roger X... né le 02 Avril 1956 à CAP SAINT JACQUES (VIETNAM) demeurant ...
Source officielle4ème Chambre Section 3
66fb911139036b39a0de8187
25 janvier 2024
25 janvier 2024
Aucune pièce complémentaire n'est versée aux débats sur ce point.
Source officielleChambre 1-2
66878c9005d6f7f678d48dde
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Les ouvertures des pièces donnant sur des locaux annexes non chauffés sont munies de portes ou de fenêtres. Les cheminées doivent être munies de trappes.
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
ORCA_23MA02012_20240129
29 janvier 2024
29 janvier 2024
Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleCour d'Appel
6253cca0bd3db21cbdd90be7
17 octobre 2013
17 octobre 2013
LA COUR Jean Roger X... est décédé le 4 octobre 2006 à Cublac laissant pour lui succéder ses deux enfants Michel X... et Mireille X... épouse Y....
Source officielleCour d'Appel
6253ca9dbd3db21cbdd8b8ae
3 avril 2008
3 avril 2008
Roger Z... Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de NICE en date du 15 Janvier 2007 enregistré au répertoire général sous le no 04 / 167.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
6162c1c634defd4c4b3b4595
20 décembre 2012
20 décembre 2012
BERTERRECHE DE MENDITTE, avocat au barreau de PERIGUEUX COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 24 octobre 2012 en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Jean-Paul ROUX
Source officielleRétention Administrative
67ad8f96d8956911a3ff610e
5 août 2024
5 août 2024
Il importe de rappeler que le législateur ne donne pas de définition des pièces justificatives utiles.
Source officielleChambre 4-6
6a0ea342cdc6046d4766d708
20 mai 2026
20 mai 2026
[Q] [U] C/ S.A.R.L. [1] Copie exécutoire délivrée le : 20/05/2026 à : - Me Arnaud LUCIEN, avocat au barreau de TOULON - Me Benjamin ROUX
Source officielleCour d'Appel
6253cc76bd3db21cbdd902d7
20 février 2013
20 février 2013
L'ordonnance déférée sera dès lors infirmée en toutes ses dispositions et Roger X...débouté de sa demande de provision.
Source officielle1ère chambre civile B
61640b109ca216971463264c
3 novembre 2009
3 novembre 2009
PREMIERE CHAMBRE CIVILE B ARRET DU 03 NOVEMBRE 2009 APPELANTS : Monsieur [S] [F] [Adresse 2] [Localité 4] représenté par Me Annie GUILLAUME avoué à la Cour assisté de Me André-Pierre
Source officielle4ème chambre
DCA_21TL21201_20230119
19 janvier 2023
19 janvier 2023
L'association deux pieds deux roues a adressé une lettre se présentant comme un recours gracieux contre cette délibération le 6 avril 2018.
Source officielleCour d'Appel
6253cadabd3db21cbdd8c4d0
31 juillet 2008
31 juillet 2008
APPELANT Monsieur Roger X...
Source officielleCour d'Appel
6253ca8dbd3db21cbdd8b58f
10 juin 2008
10 juin 2008
.- COMPOSITION DE LA COUR : * lors des débats et du délibéré, Président : Madame MARIE, Conseillers : Monsieur MINVIELLE, Monsieur LE ROUX.
Source officielle3ème Chambre
DCA_21VE02034_20240130
30 janvier 2024
30 janvier 2024
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_19MA03085_20220404
4 avril 2022
4 avril 2022
la commune du Grau-du-Roi. 1.
Source officiellePage 20 sur 480