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lequel le Juge aux Affaires Familiales du Tribunal de Grande instance de LYON, après enquête sociale, a : - débouté Luc X... de sa demande de fixation à son domicile de la résidence de ses enfants, Thomas

Au début de l'année 2011, une tumeur au cerveau a été diagnostiquée chez Thomas.

d'offre datant de septembre 2015 intitulé « Relance de lot 01 Gros œuvre - marché M 3150385-01 ; 7) copie des permis de démolir des tours de la Grande Résidence située à Lens, notamment : Aymé (parcelle BE

Thomas X..., demeurant...

Un enfant est issu de cette union : - Thomas, né le 2 septembre 2005 à Annemasse (74) L'épouse a présenté une requête en divorce et par ordonnance sur tentative de conciliation du 26 janvier 2010, le

de la société BEYER FRANCE

BEN X... Mme Y... épouse BEN X... Mme Fouzia BEN Z... Disjonction Réformation RME RÉPUBLIQUE FRANOEAISE AU NOM A...

02 Avril 2015 Appelantes : SCP VALLIOT-[G]-ABITBOL prise en la personne de Maître [G] en qualité de commissaire à l'exécution du plan, représentée par Me Frédéric INGOLD de la SELARL INGOLD & THOMAS

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Thomas LE MONNYER, Président de chambre Monsieur Patrick HIDALGO, Conseiller Monsieur Jean-Jacques FRION

TAUPCONSEIL prise en la personne de sa représentante légale domiciliée en cette qualité audit siège, représentée par Me Frédéric INGOLD de la SELARL INGOLD & THOMAS - AVOCATS, avocat au barreau de PARIS

THOMAS, greffier Débats : En audience publique, le 13 Juin 2005, devant J.C. CARRIE, premier président assisté de A. THOMAS, greffier.

Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Madame Françoise BEL, Conseiller, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.

I BENS ET BENS Michel X...

Thomas Y...a présenté le 13 décembre 2011, une requête en divorce.

IARD ASSURANCES MUTUELLES prise en la personne de son représentant légal [Adresse 1] [Localité 5] SELARL ARIEL PASCUAL, CATHERINE BOURNAZEAU - MALAVIALLE, ANNE-CHRISTELLE BATTUT-ESCARPIT ET THOMAS

La société Bers est un bureau d'étude en matière thermique et fluides.

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d'établissement Razel-Bec Languedoc, qui lui succédait.