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1 658 résultats pour « Thys »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère Chambre

695dff2575782d5f060b9486

Appel

6 janvier 2026

6 janvier 2026

PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE Du 06 janvier 2026 N° RG 24/01052 - N° Portalis DBVU-V-B7I-GGOI -DA- Arrêt n° [R] [O] / [X] [M] Jugement au fond, origine Tribunal paritaire des baux ruraux de THIERS

Source officielle
CA

Chambre 1-2

65aa207aa34ad1000858178d

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

et un taux de THC-COOH de 24,6 ng/ml de sang.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 1

6033b0a8eee2a4647ba41a73

Appel

25 avril 2017

25 avril 2017

MARIA de la SELARL PELLERIN - DE MARIA - GUERRE, avocat postulant du barreau de PARIS, toque : L0018 assistée de Me Priscille PEDONE, avocat plaidant du barreau de PARIS, toque : E237 Société THE

Source officielle
CAA

4ème chambre-formation à 3

DCA_23MA01690_20241015

Admin. Appel

15 octobre 2024

15 octobre 2024

Cette opération d'aménagement a également porté sur des rues voisines de ces places, parmi lesquelles la rue Thiers, où la SAS Optique Hasbanian exerce une activité d'opticien.

Source officielle
CA

1ère Chambre

6785ff9888a2258b37c9d733

Appel

10 janvier 2025

10 janvier 2025

C] [Adresse 2] [Localité 3] Mme [X] [Y] [E] [Adresse 1] [Localité 3] Représentés : Me Maxime CABRERA de la SELARL CABRERA LEGAL, avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART Société THE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cca8bd3db21cbdd90d6a

Appel

3 décembre 2013

3 décembre 2013

indépendant de la Société ACN, la société de droit Anglais DOMINIQUE X...LTD, Françoise A...épouse B..., la société de droit Anglais GRANDIOSA LTD, L'EURL MAGLIOCCO NETWORK CONSULTING, L'EURL FOLLOW THE

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 16

652f7917b053208318995b1f

Appel

17 octobre 2023

17 octobre 2023

amount of USD 19,197,888 iv) orders HISENSE IMPORT & EXPORT COMPANY LIMITED to pay to [AJ] INDUSTRIAL COMPANY S.A.E. the amount of USD 8,143,020 » ii.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca9dbd3db21cbdd8b8a3

Appel

19 juin 2008

19 juin 2008

Egyptian Holding Compagny for Aviation et de The Egyptian Airport Compagny ; 2.Les parties au contrat de concession sont le demandeur et la République arabe d'Egypte.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbd4bd3db21cbdd8e690

Appel

17 octobre 2011

17 octobre 2011

APPELANTE : Mme Thi Tuong Linh X...

Source officielle
CA

Référés

6a2260dbcdc6046d4738e69f

Appel

3 juin 2026

3 juin 2026

L'entreprise de plomberie TH PLOMBERIE 34, mandatée par la SCI Cogemo, a établie le 16 octobre 2023 une facture au titre de la réparation d'une fuite.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 16

659e475355379800088472a6

Appel

9 janvier 2024

9 janvier 2024

of bank guarantees, has inadvertently failed to mention a declaration in terms of its own findings and observations in the Award under the said claim in relation to the Performance Bank Guarantees.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 16

5fca63b53a15d34bf1126653

Appel

3 novembre 2020

3 novembre 2020

cm affecting the coating surface of the structure ; Right side, front, rubbing of apporx. 6 cm on the metallic ladder»). 37-Après leur transport depuis le port de Valence jusqu'au port de Khor

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c99ebd3db21cbdd88cfb

Appel

9 novembre 2006

9 novembre 2006

NICOSIA (CHYPRE) Représentée par la SCP CARLIER-REGNIER, avoués à la Cour Assistée de Maître SCHWEITZER Stéphanie substituant Maître CLEMENS JONES, Avocate au barreau de PARIS Société de droit anglais THE

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

616290d4e498f0b428bb8375

Appel

14 décembre 2011

14 décembre 2011

World Of The Evil Curse Of The Vampires') démontrent que les prestations en cause renvoient à une atmosphère particulière (tel l'univers de l'épouvante, comme relevé dans un extrait consacré à 'SCIENTIST

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-3

65b36fa28c0355000835f861

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

Motif économique 1.1 Présentation du groupe THE REZIDOR HOTEL GROUP et de la Société THE REZIDOR' HOTEL' GROUP' concentre' son' activité' dans' le' secteur' de' l'hôtellerie exclusivement.

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CAA

6ème Chambre

DCA_21PA04283_20230418

Admin. Appel

18 avril 2023

18 avril 2023

l'image animée (CNC) a retiré la décision du 27 juillet 2017 lui accordant une autorisation préalable ainsi que l'aide à la production versée pour l'adaptation audiovisuelle du spectacle vivant " Out of the

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CA

Chambre 3-1

6788a3d805b7378c3f0c5394

Appel

15 janvier 2025

15 janvier 2025

Le contrat de classification liant la société Impatient Yachting Ltd à la SAS Bureau Veritas marine & offshore contient une clause 15.3 aux termes de laquelle « the dispute shall finally be settled under

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CA

Pôle 5 - Chambre 16

5fdbaa269f44ab893581d3bf

Appel

12 février 2019

12 février 2019

attribue la compétence aux tribunaux compétents de Paris selon les dispositions suivantes : « if an amicable solution cannot be found within 30 calendar days following a written notice from Party to the

Source officielle
CA

Sociale B salle 3

6639c3cb941311000823866f

Appel

19 avril 2024

19 avril 2024

Celui-ci a confirmé la présence de THC et précisé que la négativité du test d'urines pouvait provenir d'un mauvais recueil ou de l'ajout de substances masquantes.

Source officielle
CA

Avis

CADA:20164289

Appel

3 novembre 2016

3 novembre 2016

Monsieur XX, X, a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 14 septembre 2016, à la suite du refus opposé par le maire de Thiers à sa demande

Source officielle

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