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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre civile B
63be639513ef607c90ab65b5
10 janvier 2023
10 janvier 2023
. ['] Ces plaques contiennent de l'amiante. ['] La majorité des ondes supérieures des plaques présentent une teinte gris foncé, ce qui atteste qu'elles ne sont pas recouvertes de tuiles canal depuis de
Source officielleChambre 1-4
66ff8577a4ff9ec259c093e7
3 octobre 2024
3 octobre 2024
qu'aucune faute ne pouvait être retenue à l'encontre de la société Pean Charpentes qui a posé le seul modèle de gouttière standard susceptible de pouvoir se loger dans l'espace compris entre l'égout des tuiles
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_24MA00804_20250203
3 février 2025
3 février 2025
En ce qui concerne les désordres relatifs aux tuiles non fixées et fissures sur rives de toitures (désordres 4 et 5) : 8.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_23MA03131_20241028
28 octobre 2024
28 octobre 2024
Par une requête en intervention volontaire, enregistrée le 11 avril 2024, la société d'exercice libéral à responsabilité limitée Help Partners, la société anonyme à responsabilité limitée Tulier Polge
Source officielle1ère Chambre
631834290876004f131a5e5c
6 septembre 2022
6 septembre 2022
Sur l'origine et la qualification des désordres Ainsi que l'a retenu à bon droit le premier juge, au vu du rapport d'expertise judiciaire, - Les tuiles utilisées sur les jacobines sont totalement
Source officielle1ère Chambre
652f7929b053208318995ba6
17 octobre 2023
17 octobre 2023
Ainsi la modification entreprise par Monsieur [G] n'a pas emporté de diminution de l'emprise au sol car il n'a fait qu'enlever les tuiles en les remplaçant par une bâche sur la charpente.
Source officielle1ère Chambre
6448c0d05ca6d8d0f8ef69a9
25 avril 2023
25 avril 2023
Madame [U] [Z] s'oppose à cette demande et conteste la matérialité des faits en expliquant que s'il y a pu avoir sur son terrain des tuiles entreposées, elles étaient destinées à la réfection de la toiture
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
63c256970bfda47c90076055
11 janvier 2023
11 janvier 2023
en effet, l'îlot G comme suit : 'Sur la cour à droite en entrant, à la suite du bâtiment A ci-dessus et attenant à ce dernier, un petit bâtiment sur terre-plein élevé d'un rez-de-chaussée couvert en tuiles
Source officielle1ère Chambre
64a50ca1b8594705dbfccae9
3 juillet 2023
3 juillet 2023
examiner l'installation en ses éléments principaux et accessoires et dire si elle a été posée conformément aux règles de l'art, * dire si le choix technique d'étanchéité par pose de silicone sur les tuiles
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
651fa50dc601f0831899155a
5 octobre 2023
5 octobre 2023
poreuses et la réfection des tuiles, des rives de faîtage et de l'entourage de la cheminée (pièce 1 de Mme [F] veuve [R]).
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
63b7cc986b63637c907b790c
5 janvier 2023
5 janvier 2023
titre, très subsidiaire, Mme [F] demande aux époux [I], qui ont acquis l'immeuble de Mme [W], de mettre leur mur côté jardin en conformité avec le cahier des charges du lotissement, de supprimer les tuiles
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 4
62760c7c593736057d78a9b4
5 mai 2022
5 mai 2022
Le mauvais état de la toiture est également souligné, il est précisé que les tuiles sont usées et se cassent et que de l'eau s'écoulant du toit coule sur des câbles électriques.
Source officielle1ère chambre civile A
66878cde05d6f7f678d491ac
4 juillet 2024
4 juillet 2024
révélé que les ouvrages de zinguerie présentent des fuites à l'origine d'infiltrations d'eau, lors de fortes pluies, notamment au droit du caniveau se trouvant entre la verrière et la couverture en tuiles
Source officielle1ère Chambre
653a06fbd0451e8318d0ec07
24 octobre 2023
24 octobre 2023
les volets roulants ; - défauts de planéité du carrelage de la maison ; - fissures de l'enduit au niveau du pignon nord de la maison et du garage ; - absence de pose de protection en dessous des tuiles
Source officielle1ère chambre civile B
5fdb5da54132cb3b99c14936
19 mars 2019
19 mars 2019
du mur validé par l'acte notarié de 2008, que la mairie a procédé à la mesure du mur qui ne présente pas d'anomalie dans sa hauteur, qu'en tant que de besoin, ils ont proposé de supprimer le rang de tuiles
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21LY02953_20230627
27 juin 2023
27 juin 2023
A et à son épouse, pour remédier à l'état de péril imminent dans un délai de vingt-et-un jours à compter de la notification de l'arrêté, de retirer toutes les tuiles canal posées sur les deux versants
Source officielleCour d'Appel
6253c94abd3db21cbdd87da5
7 février 2006
7 février 2006
Au midi de la cour, grande étable en briques, couvertes en tuiles divisée en deux parties longeant le chemin de la Garenne Essertée et aboutissant à la route nationale.
Source officielleCour d'Appel
6253cb24bd3db21cbdd8cec0
16 octobre 2008
16 octobre 2008
toiture de l'immeuble loué notamment par le courrier du 15. 12. 2004 de l'entreprise de bâtiment et travaux publics Valeri, mais qu'une réfection à neuf de la toiture est indispensable " en l'état des tuiles
Source officielleCour d'Appel
6253cd9abd3db21cbdd93d6b
13 octobre 2017
13 octobre 2017
anciennement cadastrées C 1211, 1212 P, 1213, 1214 et 1215) comme suit : « Une maison sise à Blancheface, commune de Sermaise sous Dourdan, comprenant trois chambres à feu, grenier dessus couvert de tuile
Source officielleChambre civile
69f2ea2dcdc6046d470d0a9e
29 avril 2026
29 avril 2026
Il ajoute que selon lui d'autres travaux étaient indispensables et notamment : - la charpente, pourtant endommagée, n'a été ni changée, ni réparée, - seuls 4 rangs de tuiles ont été changés (les plus
Source officiellePage 20 sur 91