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827 résultats pour « adhérent expérimenté »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère chambre civile A

6162a31f36ab09eb9a2fd7a9

Appel

30 mai 2013

30 mai 2013

D'ailleurs, le contrôle technique du 20 mai 2005, que M. et Mme [W] admettent avait reçu au moment de la vente, relevait : 'boîte : défaut d'étanchéité' ; ils indiquent avoir négocié le prix en fonction

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca61bd3db21cbdd8adeb

Appel

13 mai 2008

13 mai 2008

étudier, de négocier et de mettre en oeuvre, avec les organismes compétents, toute formule de prévoyance, d' épargne ou de retraite susceptible d' améliorer la protection de ses membres ", propose à ses adhérents

Source officielle
CA

Ch. Sociale - Section B

68df5d744a4e15bf2fe4fa54

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

Ils ne peuvent donc être considérés comme ayant le caractère d'une expérimentation médicale. 15.

Source officielle
CA

Ch.sociale-sect.prud'hom

69e85e34cdc6046d47195db4

Appel

21 avril 2026

21 avril 2026

Ils ne peuvent donc être considérés comme ayant le caractère d'une expérimentation médicale. 15.

Source officielle
CA

Ch.sociale-sect.prud'hom

69e85e44cdc6046d47195ea9

Appel

21 avril 2026

21 avril 2026

Ils ne peuvent donc être considérés comme ayant le caractère d'une expérimentation médicale. 15.

Source officielle
CA

8ème Ch Prud'homale

627f48ef551627057d32e11c

Appel

13 mai 2022

13 mai 2022

déclaration d'accident du travail, la prise à témoin de l'ensemble des salariés au travers de deux courriels qualifiant pour l'un le salarié en l'occurrence absent, d'individu malsain et nuisible, en exprimant

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

6620b8c1bd6a8f00086ab887

Appel

17 avril 2024

17 avril 2024

Au contraire, la société se serait aperçue au fil du temps que Mme [E] dénigrait tout à la fois son employeur, ses collègues et les adhérents et qu'elle avait manifestement l'intention de quitter l'entreprise

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca8abd3db21cbdd8b4da

Appel

29 octobre 2007

29 octobre 2007

porté à la connaissance de l'emprunteur les définitions des garanties, leurs conditions d'application, comme leurs exclusions ou limitations éventuelles, alors encore que sont seules opposables à l'adhérent

Source officielle
CA

2e Chambre

6163515fa2ead9ed860b6ff3

Appel

25 mai 2011

25 mai 2011

Des désordres étant apparus après une première application (oxydation, apparition de grains, défauts d'adhérence), un échange de courriers est intervenu entre les parties ainsi qu'un constat d'huissier

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cacfbd3db21cbdd8c279

Appel

18 juin 2008

18 juin 2008

Si vous n'adhérez pas à la Convention d'AS-FNE, vous pouvez demander d'utiliser les heures acquises au titre du droit individuel à la formation pour bénéficier notamment d'une action de formation, de bilan

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb86bd3db21cbdd8db2e

Appel

5 avril 2011

5 avril 2011

Si vous adhérez à la convention de reclassement personnalisé, votre contrat de travail sera rompu d'un commun accord le 29 septembre 2008.

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-2

65b36f8b8c0355000835f855

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

Il soutient que la société ne lui a proposé que deux postes qui se sont avérés en totale inadéquation avec son expérience, ses qualifications et ses fonctions antérieures.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

69ef1f47cdc6046d47b0532c

Appel

24 avril 2026

24 avril 2026

Ce niveau peut être acquis par la voie scolaire, la formation professionnelle continue, ou une expérience professionnelle équivalente.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

697c50a5cdc6046d47381467

Appel

29 janvier 2026

29 janvier 2026

, alors qu'il disposait de deux années d'expérience qui auraient dû lui permettre d'être classé au niveau 6B dès son embauche, - la distinction entre médecine générale et [Localité 12] ([15]) dite de

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 2

650bdefcbeee0f8318b9748d

Appel

21 juillet 2023

21 juillet 2023

Si vous adhérez à ce dispositif, ce congé sera effectué pendant votre préavis que vous serez donc dispensée d'effectuer. Le terme de ce préavis sera alors reporté à la fin du congé.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9d2bd3db21cbdd894b9

Appel

31 août 2007

31 août 2007

Votre expérience, votre qualification, votre ancienneté dans l'entreprise ainsi que les efforts de sensibilisation sur l'importance des produits fabriqués effectués par la direction sont des éléments qui

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 1

616355d3bf1fa7f870d29fec

Appel

28 juin 2011

28 juin 2011

vigueur de ce texte au 1er janvier 2011 de sorte qu'elle n'était tenue que par l'arrêté du 30 janvier 1978 qui ne prévoyait pas de plan comptable, que l'association de gestion agréée dont elle était adhérente

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc17bd3db21cbdd8f16c

Appel

5 décembre 2011

5 décembre 2011

la mise à la retraite des salariés âgés de 60 à 65 ans et que tel est le cas de l'accord du 9 janvier 2006 sur la mise à la retraite dans les caisses régionales de Crédit Agricole et les organismes adhérant

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

68e5f1a9c9f36f05b4431827

Appel

7 octobre 2025

7 octobre 2025

ses gestes et conserver une posture professionnelle, et ce d'autant plus qu'elle possède le diplôme d'AMP et exerçait ces fonctions depuis 20 ans au moment des faits, et qu'elle avait donc toute l'expérience

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

627df9300d41e0057d43e5b0

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

Les taux horaires appliqués varient en fonction de la mission confiée, de l'expérience et des compétences requises des intervenants sur la mission.

Source officielle

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