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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
11e chambre
64a7b2683bcaf505db696bd9
6 juillet 2023
6 juillet 2023
805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du19 Juin 2023, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Thierry CABALE, Président chargé du rapport.
Source officielleChambre sociale 4-3
66274efbc1c6ed00087b3e0d
22 avril 2024
22 avril 2024
805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 19 Mars 2024 les avocats des parties ne s'y étant pas opposés, devant Madame Laurence SINQUIN, Président chargé du rapport
Source officielle14e chambre
651fa5ccc601f08318991a1b
5 octobre 2023
5 octobre 2023
805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 25 Septembre 2023 les avocats des parties ne s'y étant pas opposés, devant Madame Marina IGELMAN, Conseiller chargé du
Source officielle2ème chambre section A
65b366291d7564000872e0a3
25 janvier 2024
25 janvier 2024
] en date du 08 Juin 2023, N°18/02593 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS : Monsieur Georges GAIDON, Président de chambre, a entendu les plaidoiries, en application de l'article 805 du code de
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 1
63b7ccd96b63637c907b7ade
5 janvier 2023
5 janvier 2023
805 du code de procédure civile).
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 1
635236a48c924eadffcc4772
20 octobre 2022
20 octobre 2022
805 du code de procédure civile).
Source officielleChambre sociale 4-3
671740836a24f8a713323d07
21 octobre 2024
21 octobre 2024
805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 26 Septembre 2024 les avocats des parties ne s'y étant pas opposés, devant Madame Aurélie GAILLOTTE, Conseillère chargé
Source officielle17e chambre
653a071cd0451e8318d0ecd7
25 octobre 2023
25 octobre 2023
805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 13 décembre 2023 les avocats des parties ne s'y étant pas opposés, devant Madame Aurélie PRACHE, Président chargé du
Source officiellePôle 6 - Chambre 1- A
63d37adbd1bc2605de4b4ba4
25 janvier 2023
25 janvier 2023
805 du code de procédure civile.
Source officielleChambre civile Section 1
6866138727f49a37ec714ef0
2 juillet 2025
2 juillet 2025
LIBERTAE-JURIS AVOCATS, avocate au barreau d'AJACCIO COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience
Source officiellePôle 1 - Chambre 8
6360ca673c369c7f74996efa
28 octobre 2022
28 octobre 2022
450 du code de procédure civile
Source officielle14e chambre
651fa5cdc601f08318991a1f
5 octobre 2023
5 octobre 2023
par l'article 695 du code de procédure civile.
Source officielle1ère ch. civile
6350e51e42150aadff23dd58
19 octobre 2022
19 octobre 2022
700 du code de procédure civile ; - condamné la Sci l'Epi d'or aux dépens.
Source officielle4e chambre 2e section
627b564176c5d9057df8033e
10 mai 2022
10 mai 2022
805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 22 Mars 2022 les avocats des parties ne s'y étant pas opposés, devant Madame Agnès BODARD-HERMANT, Président,entendue
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 3
69610cf2cdc6046d47c03979
8 janvier 2026
8 janvier 2026
805 du code de procédure civile).
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 3
69610cfacdc6046d47c03b4e
8 janvier 2026
8 janvier 2026
805 du code de procédure civile).
Source officielleChambre A - Commerciale
6a16835dcdc6046d471183a3
26 mai 2026
26 mai 2026
Les prêts n° 801, 802, 803, 804, 863, 321, 809 et 810 ont fait l'objet d'avenants du 31 juillet 2009. M. [E] et M.
Source officielle5ème chambre sociale PH
66878cf105d6f7f678d492ca
2 juillet 2024
2 juillet 2024
Michel SORIANO, Conseiller, a entendu les plaidoiries en application de l'article 805 du code de procédure civile, sans opposition des avocats, et en a rendu compte à la cour lors de son délibéré.
Source officielle1ère Chambre civile
65a0e7af5bbe450008b2cc76
11 janvier 2024
11 janvier 2024
805 du Code de procédure civile.
Source officielleChambre Sociale
652e263492ba098318768595
12 octobre 2023
12 octobre 2023
S'il y a lieu de rappeler aux parties que l'affaire est jugée en application des dispositions des articles 905 et suivants du code de procédure civile, de sorte qu'en application de l'article 907 du code
Source officiellePage 20 sur 4160