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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE SOCIALE SECTION A
603759ab9cf6f83754e89dc5
8 avril 2015
' Condamne la SASU les Jardins d'Aliénor à payer à Monsieur [B] la somme de 30.000 € (trente mille euros) à titre de dommages et intérêts pour licenciement nul.
Juge des référés
ORCA_23TL02277_20240830
30 août 2024
Par un mémoire, enregistré le 8 août 2024, la société Les Jardins d'Occitanie déclare se désister de sa requête d'appel.
Cour d'Appel
6253ca85bd3db21cbdd8b3f9
6 juin 2008
situés au nord de l'immeuble et notamment le remplacement et la taille des arbres et le second portant rétablissement de l'eau commune aux fins d'arrosage des jardins, ces deux projets étaient rejetés
Chambre sociale
6789f3b4c2a5bdff9702ff34
16 janvier 2025
DES EVENEMENTS et sous l'enseigne LE JARDIN à Rethel (08).
4ème CHAMBRE COMMERCIALE
Portalis DBVJ-V-B7J-OL6Q S.A.S. PR8 DEVELOPPEMENTc/S.N
6979eb93cdc6046d47f76f17
27 janvier 2026
La société Les jardins des quais a formé appel incident. L'affaire a été fixée à bref délai à l'audience du 16 décembre 2025. PRETENTIONS ET MOYENS DES PARTIES 5.
Pôle 4 - Chambre 2
653a06c1d0451e8318d0eaf1
25 octobre 2023
V-B7F-CEWS6 Décision déférée à la Cour : Ordonnance du 05 Février 2021 -Juge de la mise en état de PARIS - RG n° 20/00956 APPELANTE Association ASSOCIATION FONCIERE URBAINE LIBRE (AFUL) DU JARDI
6ème chambre - formation à 3
DCA_21LY04218_20220728
28 juillet 2022
Le 3 novembre 2018, l'association " Les jardins de cocagne " a présenté un dossier de demande de subvention à ce titre.
6253cd22bd3db21cbdd925c0
30 juin 2015
6 990 ¿ ; - condamné la SARL LE JARDIN D'HORUS aux dépens ; - ordonné l'exécution provisoire.
4ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX01301_20240604
4 juin 2024
Une note en délibéré présentée par la SCI Les Jardins d'Hélios a été enregistrée le 15 mai 2024. Considérant ce qui suit : 1.
5e chambre civile
660cf25e7c1ccb0008628d0f
2 avril 2024
FONS LAVAGE [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Yann MERIC, avocat au barreau des PYRENEES-ORIENTALES, avocat postulant et plaidant INTIMEES : SCI LES JARDINS FLEURIS prise en la personne
63c10992bf9fd47c90a13cfa
12 janvier 2023
, - en conséquence, - condamner la société Soules Parcs et Jardins à lui verser la somme forfaitaire de 17 792,88 € - débouter la société Soules Parcs et Jardins de l'intégralité de ses demandes,
1ère chambre - formation à 3
DCA_21MA02548_20230525
25 mai 2023
Il soutient que : - le classement de la parcelle d'assiette de l'opération envisagée parmi les " jardins et plantations d'accompagnement " de l'aire de mise en valeur de l'architecture et du patrimoine
1ère Chambre
659e498a55379800088473bc
9 janvier 2024
sa réintégration au sein de l'association, de reprendre possession de son jardin, outre l'indemnisation de ses préjudices. 8.
3e chambre civile
63d37a76d1bc2605de4b49ac
26 janvier 2023
* * * EXPOSE DU LITIGE La SCI Les Jardins de Saint Benoît a fait construire une résidence de tourisme « Les Jardins de Saint Benoît » comprenant 171 appartements et maisons individuelles
3e Chambre A
6162b8dbefb73d2e55750f9d
31 janvier 2013
COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 3e Chambre A ARRÊT AU FOND DU 31 JANVIER 2013 N° 2013/047 Rôle N° 11/06830 [B] [N] C/ SCI LES JARDINS DE SAINT JEAN
6253cd01bd3db21cbdd91fd3
5 février 2015
LA SARL LE JARDIN D'HORUS a relevé appel de ce jugement par déclaration remise au greffe le 30 janvier 2014. ** Dans ses dernières conclusions qui ont été déposées le 16 avril 2014, la société LE JARDIN
1ère chambre civile B
69678029cdc6046d4741afc5
13 janvier 2026
PINAR, avocat au barreau de LYON, avocat postulant, toque : 3363 ayant pour avocat plaidant Me Philippe BOCQUILLON de l'AARPI 2BV AVOCATS, avocat au barreau de PARIS INTIMEES : La SASU LES JARDINS
6253c8aebd3db21cbdd85f0c
17 décembre 2001
Société JARDINERIE PEPINIERES BONIN à lui verser 5000 F à titre de non respect de la procédure de licenciement et l'a débouté du surplus de ses demandes.
64a50ceeb8594705dbfccc1f
4 juillet 2023
Ils ont en outre demandé de condamner sous astreinte l'aful à entretenir les espaces verts et à déplacer les jardinières installées devant chez eux.
65a0edda5bbe450008b2cf1a
11 janvier 2024
Un contrat de réservation était signé entre la SCI Les Jardins de Saint Benoit et les époux [T] le 23 août 2006.
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