Y..., -attribué à Mme X... de façon préférentielle le lot no1 composé d'une parcelle de terre d'une superficie de 6 ares et 97 centiares Cour d'Appel à détacher de celle cadastrée section C no1069, d'une

GUIGUESSON, président, et Mme COLLET, greffier * * * FAITS, PROCEDURE ET PRETENTIONS DES PARTIES Par acte du 14 mars 2017, Mme [U] a cédé à la société Aphrodite deux parcelles de terre cadastrées

décrit comme le droit d'édifier conjointement avec le propriétaire du lot 1, un logement d'une SHON de 125 m² maximum et les 125/1000 èmes des parties communes et du sol - lot 3 décrit comme une parcelle

cahier des charges dressé à cet effet par la SCP MARIAGGI BOLELLI à la vente au plus offrant et dernier enchérisseur des biens immobiliers suivants situés sur la commune de PIANA : - lot no 1 : deux parcelles

et une porcherie cadastrés section AD lieudit "le village de Villevotte" numéro 5 pour 29 ares 18 centiares et 21 pour 30 ares 78 centiares et sur une mise à prix globale de 180 000 F, 2°) Une parcelle

[F] [D] et Mme [L] [U] épouse [D] un bail rural d'une durée de 9 années prenant effet le 31 octobre 1993, portant sur une ferme nommée '[Adresse 8]' et plusieurs parcelles de terre, d'une contenance totale

FAITS ET PROCÉDURE Prétendant être propriétaire d'une parcelle de terre cadastrée section [...] pour 22ha 79a 97ca située à Sainte-Rose lieudit Daubin, la SARL compagnie agricole du comté de Lohéac a

[Y] [J] un bail rural à long terme portant sur diverses parcelles de terres situées sur la commune de [Localité 18] d'une contenance totale de 54ha 41a 6ca.

[Cadastre 40] et [Cadastre 5] Valeur 1995 : 25 000 euros Valeur 2000 : 40 000 euros Valeur 2012/2013 : 95 000 euros *parcelle de terre [Cadastre 30] située à [Localité 22] Valeur 1995 : 1 329

Pascal et Joël C ; - de mettre à la charge des requérants la somme de 1500 euros au titre des frais de procédure.

Une parcelle de terre.

société civile [Y] d'[Localité 18] demandent au visa de l'article 463 du code de procédure civile, que soi complété le dispositif de cet arrêt, celui-ci ayant retenu dans ses motifs qu'il existait des parcelles

et la société civile [J] d'Evry demandent au visa de l'article 463 du code de procédure civile, que soi complété le dispositif de cet arrêt, celui-ci ayant retenu dans ses motifs qu'il existait des parcelles

Y... diverses parcelles de terre ou bois (cadastrées ZD n° 55, ZN n° 90, ZO n° 52 et ZO n° 195) situées Commune de SAINT-HILAIRE-LA-PALUD (Deux-Sèvres), moyennant le prix de 70.000 francs et sous les conditions

[N] [V] diverses parcelles de terre situées à la Malicoterie et à compter du 1er juin 2016, d'autres parcelles situées à Fouteau sur la commune de [Localité 5] (72), moyennant le paiement d'un fermage

Le bail précité porte sur une parcelle de terre ne pouvant être utilisée que pour 'l'implantation d'une habitation légère de loisirs', 'la parcelle louée et l'habitation légère de loisirs ne pourront donc

Origine du litige Mme X... et les époux Y... sont propriétaires voisins de parcelles de terre construites disposant d'un même accès sur la rue ... à Villorceau 45190.

* * * * * Par acte notarié du 3 octobre 1975, les époux Henri X..., les époux Claude X... et les époux E... ont donné à bail rural à la société CHAMPAGNE HENRI X... diverses parcelles de terres