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502 résultats pour « Beausset »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 4-3

5fd9e2de5cda1d2250b273d9

Appel

8 novembre 2019

8 novembre 2019

La Cour était composée de : Madame Dominique DUBOIS, Président de Chambre Madame Frédérique BEAUSSART, Conseiller Madame Erika BROCHE, Conseiller qui en ont délibéré.

Source officielle

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Journal officiel
Dépôts des comptes

BEAUSSET PIZZA SNACK

SIREN 533971446Greffe du Tribunal de Commerce de toulon

20/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

JARDI LE BEAUSSET

SIREN 818733628Greffe du Tribunal de Commerce de toulon

06/08/2026

Voir →

Modifications diverses

BEAUSSET

SIREN 920932910Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Marseille

16/06/2026

Voir →

Dépôts des comptes

MAISON CÉSAR LE BEAUSSET

SIREN 402777825Greffe du Tribunal de Commerce de toulon

11/06/2026

Voir →

Radiations

BEAUSSET, Mike

SIREN 917906174Greffe du Tribunal de Commerce de Créteil

12/04/2026

Voir →

CA

Cour d'Appel

6253cacbbd3db21cbdd8c14c

Appel

10 avril 2008

10 avril 2008

VIMONT, avoués assisté de Me Estelle BEAUPERE-MOUTOU, avocat (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2007 / 03093 du 04 / 09 / 2007 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd2cbd3db21cbdd927ef

Appel

16 avril 2015

16 avril 2015

.-98800- NOUMEA Représenté par la SELARL TEHIO-BEAUMEL, avocat au barreau de NOUMEA INTIMÉE Mme Lara Marie-Paule Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc6cbd3db21cbdd900df

Appel

1 octobre 2012

1 octobre 2012

représentée par la SELARL TEHIO-BEAUMEL INTIMÉS M. Patrick Y... né le 20 Juillet 1975 à NOUMEA (98800) demeurant ... représenté par Me Patrick ARNON M. Eric Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc78bd3db21cbdd90311

Appel

26 février 2013

26 février 2013

habillé d'un aspect disciplinaire totalement injustifié, s'inscrit en réalité dans une opération de restructuration à visée purement économique devant se solder par la fusion des sociétés Languille et Beauplet

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccb1bd3db21cbdd90f7c

Appel

5 décembre 2013

5 décembre 2013

.-98825 POUEMBOUT Représentée par Me Patrice TEHIO de la SELARL TEHIO-BEAUMEL, avocat au barreau de NOUMEA INTIMÉ M. Laurent Henri Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cce4bd3db21cbdd919cc

Appel

22 mai 2014

22 mai 2014

.-98820 LIFOU Représenté par Me Gustave TEHIO de la SELARL TEHIO-BEAUMEL, avocat au barreau de NOUMEA INTIMÉS M.

Source officielle
CA

Chambre 4-4

626b8042d1fb03057d9a4df6

Appel

28 avril 2022

28 avril 2022

La Cour était composée de : Madame Natacha LAVILLE, Présidente de chambre Madame Frédérique BEAUSSART, Conseiller Madame Catherine MAILHES, Conseiller qui en ont délibéré.

Source officielle
CA

Chambre 4-4

6364ba05e405357f749ea41c

Appel

27 octobre 2022

27 octobre 2022

La Cour était composée de : Madame Natacha LAVILLE, Présidente de chambre Madame Frédérique BEAUSSART, Conseiller Madame Catherine MAILHES, Conseiller qui en ont délibéré.

Source officielle
CA

Chambre 4-4

6364ba29e405357f749ea4e8

Appel

27 octobre 2022

27 octobre 2022

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Natacha LAVILLE, Présidente de chambre Madame Frédérique BEAUSSART, Conseiller Madame Catherine MAILHES

Source officielle
CA

Chambre 4-4

6364baa1e405357f749ea72b

Appel

27 octobre 2022

27 octobre 2022

COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 05 Septembre 2022 en audience publique devant la Cour composée de : Madame Natacha LAVILLE, Présidente de chambre, Madame Frédérique BEAUSSART

Source officielle
CA

Chambre 4-4

633fc28ee633183e2ee176c6

Appel

6 octobre 2022

6 octobre 2022

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Natacha LAVILLE, Présidente de chambre Madame Frédérique BEAUSSART, Conseiller Madame Catherine MAILHES

Source officielle
CA

Chambre 4-4

6348fee063d497adffda3da1

Appel

13 octobre 2022

13 octobre 2022

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Natacha LAVILLE, Présidente de chambre Madame Frédérique BEAUSSART, Conseiller Madame Catherine MAILHES

Source officielle
CA

Chambre 4-4

63c10536bf9fd47c90a1361c

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 07 Novembre 2022 en audience publique devant la Cour composée de : Madame Natacha LAVILLE, Présidente de chambre, Madame Frédérique BEAUSSART

Source officielle
CA

Chambre 4-5

64b0e7a6c42a2105dbc59ab2

Appel

13 juillet 2023

13 juillet 2023

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Michelle SALVAN, Président de Chambre Madame Frédérique BEAUSSART, Conseiller Madame Gaëlle MARTIN, Conseiller

Source officielle
CA

Chambre 4-4

63d37968d1bc2605de4b45bf

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Natacha LAVILLE, Présidente de chambre Madame Frédérique BEAUSSART, Conseiller Madame Catherine MAILHES

Source officielle
CA

Chambre 4-4

63d37981d1bc2605de4b4658

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Natacha LAVILLE, Présidente de chambre Madame Frédérique BEAUSSART, Conseiller Madame Catherine MAILHES

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8cdbd3db21cbdd864f8

Appel

29 janvier 2003

29 janvier 2003

Alexandre, substituant Maître KAPLAN Charles, avocat de la LLOYDS en sa plaidoirie ; Maître SOULEZ-LARIVIERE Daniel, avocat en sa plaidoirie ; Maître QUIMBERT Michel, avocat en sa plaidoirie ; Maître BEAUSSART

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 3

6163abdf379f4722fa1c51be

Appel

29 juin 2010

29 juin 2010

[X] et la Société Laboratoire de biologie végétale Yves Rocher ont signé, le 15 octobre 1996, un contrat de franchise pour l'exploitation d'un centre de beauté situé dans le centre commercial 'les Beaudottes

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CA

Cour d'Appel

6253cc5bbd3db21cbdd8fdd9

Appel

3 septembre 2012

3 septembre 2012

.-98803 NOUMEA CEDEX représenté par la SELARL TEHIO-BEAUMEL INTIMÉS M.

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