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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
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EXTRAIT
Chambre civile
628dca3a14cc2751aa86b95a
17 mai 2022
17 mai 2022
BERANGERE, agissant poursuite et diligences de ses représentants légaux domciliés audit siège [Adresse 1] [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Me Chantal MEZEN, avocat postulant, au barreau
Source officielleCour d'Appel
M. le Procureur de la République, le 18 Septembre 2007c/Monsieur X
6253ca27bd3db21cbdd8a3c6
17 mars 2008
17 mars 2008
Alain Patrick de TENTATIVE DE CHANTAGE AVEC MISE A EXECUTION DE LA MENACE, entre février et juillet 2002, à AU MANS 72-TOURS 37, NATINF 010827, infraction prévue par les articles 312-10 AL. 1,312-11 du
Source officielle1ère Chambre A
6031d818cfd2a5ac236ef476
21 juin 2018
21 juin 2018
Les époux X... demandent paiement de la somme de 25'000 € en application de l'article 700 du code de procédure civile en ce compris les frais et honoraires de Monsieur Chantre, maître d''uvre et du bureau
Source officielleCour d'Appel
6253ccc3bd3db21cbdd9132e
27 mars 2014
27 mars 2014
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Chantal SARDA, présidente Madame Christine BARBEROT, conseillère Monsieur Fabrice VERT, conseiller Greffier
Source officielleCour d'Appel
6253cd08bd3db21cbdd92152
12 mars 2015
12 mars 2015
KGA AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : K0110 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 05 Mars 2015, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Chantal
Source officielleCour d'Appel
6253cc53bd3db21cbdd8fc3d
28 septembre 2012
28 septembre 2012
Bernard Y... et Mme Chantal Z... s'opposent à l'octroi de délais de paiement à M. X... et notamment à la proposition de ce dernier de règlement en 60 échéances.
Source officielleCour d'Appel
6253c9d7bd3db21cbdd89580
27 février 2007
27 février 2007
Chantal X...
Source officielleCour d'Appel
6253cac9bd3db21cbdd8c0e3
2 juillet 2008
2 juillet 2008
Franck E... et Mme Chantal FLEURANT veuve DULONG, venant aux droits de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cca8bd3db21cbdd90d67
4 décembre 2013
4 décembre 2013
Mme Chantal X...
Source officielleCour d'Appel
6253ccedbd3db21cbdd91b86
23 octobre 2014
23 octobre 2014
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Chantal SARDA, Présidente Madame Christine BARBEROT, Conseillère Monsieur Fabrice VERT, Conseiller qui
Source officielleCour d'Appel
6253cc00bd3db21cbdd8ecfe
6 septembre 2011
6 septembre 2011
Par acte du 24 novembre 2009, mesdames Marie-Hélène et Chantal H... ont signé une promesse synallagmatique de vente sous conditions suspensives avec monsieur Sébastien Y... et madame Véronique G... son
Source officielleCour d'Appel
6253cc07bd3db21cbdd8ee77
29 novembre 2011
29 novembre 2011
G : 10/ 07885 Mme Chantal X... épouse Y... C/ M. Louis Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cb7cbd3db21cbdd8d9d4
21 mars 2011
21 mars 2011
à BELLEGARDE SUR VALSERINE (01200) ... ... 01170 GEX représenté par la SCP AGUIRAUD-NOUVELLET, avoués à la Cour assisté de Me Gilles AUBERT, avocat au barreau de LYON INTIMEE : Mme Chantal
Source officielleCour d'Appel
6253cbacbd3db21cbdd8dfa1
19 avril 2011
19 avril 2011
né le 05 Avril 1956 à RENDO SABUGAL (PORTUGAL) ... ... 01130 NANTUA représenté par Me André BARRIQUAND, avoué à la Cour assisté de Me Eric POUDEROUX, avocat au barreau de LYON Madame Chantal
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
Portalis DBVJ-V-B7I-NXYW S.A.S. LITTLE WORKERc/S.A
6789fa400c7dc206c9eb7de9
16 janvier 2025
16 janvier 2025
de la SCI Burcellin, elles ne sont selon l'appelante pas dues, en l'absence de levée des réserves et du retard dans la réception du chantier.
Source officielleCour d'Appel
6253c954bd3db21cbdd87f30
25 janvier 2006
25 janvier 2006
Z... ès qualités de représentant légal de maxime au titre de son préjudice moral, [* Monsieur Jean Z... au titre de son préjudice moral, *] Madame Chantal Z... au titre de son préjudice moral,[* Monsieur
Source officielleCour d'Appel
6253c9c9bd3db21cbdd89385
27 juin 2007
27 juin 2007
INTERVENANTE VOLONTAIRE : Madame Chantal Y...épouse X... ... COMPARANT, concluant par la S.C.P.
Source officielle3ème chambre
6788a093a1dbfbd5d79cd55e
15 janvier 2025
15 janvier 2025
.: [XXXXXXXX01] Références à rappeler : N° RG 24/02747 - N° Portalis DBVI-V-B7I-QNIK - 3ème chambre Affaire : [J] [C] Représentée par Me Frédéric BABY de la SCP BABY PRADON-BABY CHATRY-LAFFORGUE
Source officielleREFERES 1° PRESIDENT
652a31197ed1ea831811260e
13 octobre 2023
13 octobre 2023
AERA [Adresse 2] [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me Marine CHATRY-LAFFORGUE de la SCP BABY PRADON-BABY CHATRY-LAFFORGUE, avocat au barreau d'ARIEGE DEFENDERESSE S.A.R.L.
Source officielleCour d'Appel
6253cd07bd3db21cbdd92110
5 mars 2015
5 mars 2015
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Chantal SARDA, Présidente Madame Denise JAFFUEL, Conseillère Monsieur Fabrice VERT, Conseiller qui en
Source officiellePage 21 sur 460