Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
6412c330314ae0a62152cb89
16 janvier 2023
16 janvier 2023
MONTRES AMBRE, prise en la personne de son représentant légal, pour ce domicilié au siège social, sis [Adresse 1] Représentée par Me Alain CHARDON, avocat au barreau de NANCY et plaidant par Me Pascal
Source officielle1re chambre civile
6710aa48be64d7e510244f14
15 octobre 2024
15 octobre 2024
remplacement de Me [I] [M] par ordonnance en date du 11 août 2023 à effet du 1er juillet 2023, domiciliés en cette qualité au siège : [Adresse 5] [Adresse 5] [Localité 3] assistée de Me Alain CHARDON
Source officielleChambre des Baux Ruraux
660f950fa40f8b0008cb77f7
4 avril 2024
4 avril 2024
alors qu'elle était à la retraite, - que les intimées ne peuvent à la fois plaider un partage de l'exploitation des terres et se plaindre de leur abandon par les appelants, - que la présence de chardons
Source officielle2ème Chambre
659f95ee3328fa00087a2518
9 janvier 2024
9 janvier 2024
S'il n'est pas contesté que l'entreprise Chardon n'a jamais adressé de devis, le syndicat des copropriétaires n'explicite pas les raisons pour lesquelles il était dans l'impossibilité de faire établir
Source officielleCour d'Appel
6253c8d0bd3db21cbdd86560
31 octobre 2002
31 octobre 2002
lui aurait été refusé et invoque à cet égard deux constats d'huissier dressés le 09 septembre 1999 à 10h 50 et à 17 h 45 ; Considérant que l'adresse à laquelle s'est présenté monsieur X..., 71 rue Chardon
Source officielleCour d'Appel
6253c9b5bd3db21cbdd8917f
15 novembre 2007
15 novembre 2007
AEROSCAN prise en la personne de ses représentants légaux pour ce domiciliés audit siège. 16 Les Hauts de Grimaud - 83310 GRIMAUD représentée par la SCP CHARDON - NAVREZ, avoués à la Cour assistée de Me
Source officielle1re chambre sociale
65a8d3d7e12c85000874af36
17 janvier 2024
17 janvier 2024
survenus après qui sont inquiétant car me faire traiter de traître et de faucu par un membre de votre encadrement en me disant que la tournée sud allait bientôt avoir un changement et tout cela en chansonnette
Source officielleCour d'Appel
6253ca42bd3db21cbdd8a7d2
6 décembre 2007
6 décembre 2007
Madame Eva A... ... 26120 CHABEUIL représentée par la SCP AGUIRAUD-NOUVELLET, avoués à la Cour assistée par Maître FORESTIER avocat au Barreau de Lyon Madame Guylaine B... ... 71700 CHARDONNAY
Source officielle2ème Chambre
DCA_24NT02061_20250411
11 avril 2025
11 avril 2025
Contrairement à ce que soutient le préfet dans son arrêté de refus, l'étude d'impact fournit une analyse détaillée de l'aire de vie du Bruant jaune, de la Linotte mélodieuse, du Chardonneret élégant, du
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21BX04588_20231221
21 décembre 2023
21 décembre 2023
le Pinson des arbres, le Rougegorge familier et la Sittelle torchepot, qui nichent de manière probable ou certaine à proximité du site d'implantation et un impact modéré pour le Bruant jaune, le Chardonneret
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_24DA02534_20260430
30 avril 2026
30 avril 2026
préfet fait valoir que la société pétitionnaire n’a pas tiré les conséquences suffisantes des conclusions de l’étude d’impact qui a qualifié les enjeux de forts en ce qui concerne le bruant jaune, le chardonneret
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 2
679481680175ed452fca5a1e
23 janvier 2025
23 janvier 2025
représentant légal domicilié en cette qualité audit siège ayant son siège [Adresse 2] représentée par Me Sylvain Verbrugghe, avocat au barreau de Lille, avocat constitué assistée de Me Thierry Chardonnens
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22LY01444_20230516
16 mai 2023
16 mai 2023
C, et de Me Chardonnet, représentant la commune de Chenex. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleChambre sociale-2ème sect
626b817bd1fb03057d9a51b8
28 avril 2022
28 avril 2022
[Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me Alain CHARDON substitué par Me RAYMOND, avocats au barreau de NANCY INTIMÉ : Monsieur [F] [G] [Adresse 2] [Adresse 2] [Adresse 2] Représenté
Source officielle1ère Chambre
64a50ca4b8594705dbfccaf1
3 juillet 2023
3 juillet 2023
MIJOLLA MONJARDET ARCHITECTURE, prise en la personne de son représentant légal, pour ce domicilié au siège social, sis [Adresse 2] Représentée par Me Alain CHARDON, avocat au barreau de NANCY S.A.
Source officielle1ère Chambre
628dca6114cc2751aa86ba13
2 mai 2022
2 mai 2022
GIRAUMONT Bénéficie d'une aide juridictionnelle totale numéro 2021/004466 du 31/05/2021 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de NANCY Représenté par Me Hélène RAYMOND, substituée par Me Alain CHARDON
Source officielle1ère Chambre
628dca6414cc2751aa86ba1f
2 mai 2022
2 mai 2022
avocat au barreau de NANCY DÉFENDERESSE À LA SAISINE : Madame [K] [D] née le 12 Juillet 1956 à SAINT VALLIER (71) domiciliée 41 rue Carnot - 71300 MONTCEAU LES MINES Représentée par Me Alain CHARDON
Source officielle1ère Chambre
63ecb215c0a6c305dea9fd3e
16 janvier 2023
16 janvier 2023
domiciliée [Adresse 4] Représentée par Me Wilfrid FOURNIER, avocat au barreau de NANCY INTIMÉS : Monsieur [A] [C] [H] né le 21 Juin 1984 à [Localité 5] domicilié [Adresse 2] Représenté par Me Alain CHARDON
Source officielle1ère Chambre
63ecb217c0a6c305dea9fd52
16 janvier 2023
16 janvier 2023
LOCARIDEUX, prise en la personne de son représentant légal, pour ce domicilié au siège social, sis [Adresse 1] Représentée par Me Alain CHARDON, avocat au barreau de NANCY COMPOSITION DE LA COUR :
Source officielle2ème Chambre
6618cf047935f50008be41cf
11 avril 2024
11 avril 2024
né le [Date naissance 1] 1963 à [Localité 5], et Mme [D] [W] épouse [L] née le [Date naissance 3] 1962 à [Localité 7], demeurant ensemble [Adresse 4] Représentés par Me Emmanuelle MARSAT-CHARDON
Source officiellePage 21 sur 25