Le phénomène de sécheresse " estivale " est, quant à lui, considéré comme revêtant une intensité anormale par application de deux critères qui sont alternatifs.

Le phénomène de sécheresse " estivale " est, quant à lui, considéré comme revêtant une intensité anormale par application de deux critères qui sont alternatifs.

Le phénomène de sécheresse " estivale " est, quant à lui, considéré comme revêtant une intensité anormale par application de deux critères qui sont alternatifs.

l'analyse d'une proposition technique et financière de la société GTM, les conséquences de l'ajournement des travaux suite à l'absence de personnel " mission de sécurité ferroviaire " en période de congés estivaux

[C] [E] a été recruté par la SAS [1] en qualité de plongeur, dans le cadre d'un contrat de travail à durée déterminée durant la saison estivale et ce jusqu'au 15 novembre 2015, sur la base d'un temps partiel

procès-verbaux d'audition dressés à la suite de l'accident du 5 janvier 2017 que C B, qui avait indiqué à son éducatrice vouloir faire de la trottinette, a pu s'échapper du village d'enfant de Criquetot l'Esneval

mesure où : ¿ il ne produit ni contrat de travail ni contrat de bourse, ¿ il n'était nullement cadre permanent puisqu'à chaque période de scolarité, il a été mis fin aux positions d'embarquement estivales

requalification du contrat à durée déterminée du 4 juin 2003, elle s'y oppose en faisant valoir d'une part, que le motif de surcroît d'activité est réel, dès lors que celle-ci augmente en période estivale

Elle rappelle que le délai de trente jours peut être porté à soixante à la demande de l'entreprise, que compte tenu de la période estivale, elle a fait diligence dès le mois de septembre.

calendrier à bref délai, les parties avaient été avisées de ce calendrier dès le 6 juin 2022, dont il ressortait que la séquence de mise en état prenait part pour l'essentiel au cours de la période estivale

défaillant dans son obligation de paiement vis-à-vis du demandeur; Juger que Monsieur [P] est fondé à solliciter le recouvrement des loyers impayés au titre de la saison hivernale 2011 et de la saison estivale

Dans le cadre de l'exploitation du camping, la [7] [Adresse 5] a, chaque année, au fil des saisons estivales, entre 2011 et 2019, conclu avec Mme [E] [W] un contrat intitulé « Convention d'occupation précaire

Dans le cadre de l'exploitation du camping, la [8] [Adresse 5] a, chaque année, au fil des saisons estivales, entre 2006 et 2019, conclu avec la SARL Le Chronographe, représentée par M.

processus d'achat a été conduit exclusivement par Mme [F] [Y], que l'affaire n'a pas été conduite à bon fin par cette dernière, et ce alors même qu'un délai très court, comprenant au demeurant la période estivale

Ainsi, en avril 2016, Mme [G] avait fait appel à lui pour réaliser un reportage complet relatif à la saison estivale à [Localité 3] et au patrimoine de la ville.

Selon le jugement déféré, la société Foodaix, nouvellement créée depuis mars 2014, a invoqué une augmentation ponctuelle de ses commandes de pizzas durant la période estivale et de vacances qu'elle a justifiée

Néanmoins, la sci la Grande Avenue ne justifie pas de la réalisation effective des travaux qu'elle estimait indispensables de voir réaliser avant la saison estivale (date de réalisation, entreprises sollicitées

condamnation sous astreinte n'est plus fondée, ni même la demande d'intervention annuelle, - que la hauteur illégale de la haie leur cause d'importants préjudices : zones d'ombre en dehors des périodes estivales