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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Ch. civile et commerciale
65321b979e4ea48318f5b14a
19 octobre 2023
19 octobre 2023
Le magistrat rapporteur a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Mme FOUCHER-GROS, présidente M.
Source officielleChambre Premier Président
6690c7760d808eb34e455816
11 juillet 2024
11 juillet 2024
et plaidant par Me SCHNEIDER, avocat au barreau de Paris DÉBATS : En salle des référés, à l'audience publique du 12 juin 2024, où l'affaire a été mise en délibéré au 11 juillet 2024, devant Mme FOUCHER-GROS
Source officielleCh. civile et commerciale
62760cdc593736057d78aacf
5 mai 2022
5 mai 2022
URBANO, Conseiller, rapporteur, Le magistrat rapporteur a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame FOUCHER-GROS, Présidente M. URBANO, Conseiller M.
Source officielleCh. Sociale -Section B
6013649339d2a8b1d8361d6d
28 janvier 2021
28 janvier 2021
N° Portalis DBVM-V-B7E-KRRR N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : la SELARL LEXAVOUE GRENOBLE la SCP FOLCO
Source officiellePôle 1 - Chambre 8
627f48e2551627057d32e052
13 mai 2022
13 mai 2022
Localité 3] Représentée par Me Akiko NAGASAWA, avocat au barreau de PARIS, toque : E2086 INTIMEE Mme [R] [J] veuve [S] [Adresse 2] [Localité 4] Représentée et assistée par Me Véronique FOLCH
Source officielleChambre 3-4
626b80f8d1fb03057d9a4f00
28 avril 2022
28 avril 2022
AZUR, Dont le siège est sis 56 Avenue Maréchal Foch - 83320 CARQUEIRANNE représentée par Me Julie ARCHIPPE de l'AARPI DDA & ASSOCIES, avocat au barreau de TOULON *-*-*-*-* COMPOSITION
Source officielle1re chambre civile
6698b079e6ed70c67f644a03
17 juillet 2024
17 juillet 2024
commis d'office ET : MONSIEUR LE DIRECTEUR DU CENTRE HOSPITALIER REGIONAL Hôpital de la [4] [Adresse 2] [Localité 1] Non représenté MONSIEUR LE PROCUREUR GENERAL Cour d'appel 1 rue Foch
Source officielle1ère chambre civile B
667fa3600693c2be63c5bced
18 janvier 2024
18 janvier 2024
Le syndicat des copropriétaires de [Adresse 6] fait valoir : - que les travaux de réhabilitation du bien immobilier en litige ont été réalisés par la société Foch Investissements avant qu'elle ne cède
Source officielleCour d'Appel
évrier 2003 formées par la société OCPDc/La Nouvelle-Calédonie
6253c9cdbd3db21cbdd89440
23 avril 2007
23 avril 2007
des débats: Cécile KNOCKAERT PARTIES EN CAUSE DEVANT LA COUR APPELANTE LA NOUVELLE-CALEDONIE représentée par sa Présidente en exercice 1, avenue du Maréchal Foch
Source officielleCour d'Appel
6253ca94bd3db21cbdd8b718
17 janvier 2008
17 janvier 2008
Représentée par Mes CROVISIER & MAKOWSKI, Avocats à la Cour, INTIMEE et demanderesse : LA SàRL SOCIETE ALSACIENNE D'AMENAGEMENT FONCIER ET IMMOBILIER "SAFIM", dont le siège social est 59, Rue du Maréchal Foch
Source officielleCour d'Appel
6253cbc9bd3db21cbdd8e444
1 juillet 2011
1 juillet 2011
Concarneau 29910 TREGUNC représentée par la SCP LAFFLY-WICKY, avoués à la Cour assistée de Me Dominique JOLY, avocat au barreau de LYON INTIMEE : SOCIETE KBC LEASE FRANCE 55 Avenue Maréchal Foch
Source officielleCour d'Appel
6253cd55bd3db21cbdd92f98
16 novembre 2015
16 novembre 2015
L'ORDRE DES AVOCATS DES PYRENEES ORIENTALES Palais de Justice CS 40017 66029 PERPIGNAN CEDEX Monsieur le Bâtonnier TRIBILLAC, avocat au barreau des PYRENEES ORIENTALES MINISTERE PUBLIC 1 Rue Foch
Source officielle1ere Chambre Section 1
668f76e39b65e642c58786a6
9 juillet 2024
9 juillet 2024
MAIF [Adresse 3] [Adresse 3] Représentée par Me Nicolas JAMES-FOUCHER, avocat au barreau de TOULOUSE S.A.R.L.
Source officielleChambre des Etrangers
637dc8df14982305d4c20409
16 avril 2022
16 avril 2022
.: N° RG 22/01287 - N° Portalis DBV2-V-B7G-JBYD COUR D'APPEL DE ROUEN JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT ORDONNANCE DU 16 AVRIL 2022 Nous, Christine FOUCHER-GROS, Présidente de chambre
Source officielleChambre des Etrangers
637dc8e314982305d4c20431
13 août 2022
13 août 2022
N° RG 22/02785 - N° Portalis DBV2-V-B7G-JE7H COUR D'APPEL DE ROUEN JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT ORDONNANCE DU 13 AOUT 2022 Nous, Christine FOUCHER-GROS, Présidente de chambre
Source officielleChambre des Etrangers
64ddb86a434f6ed969889cdd
16 août 2023
16 août 2023
N° RG 23/02837 - N° Portalis DBV2-V-B7H-JOEV COUR D'APPEL DE ROUEN JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT ORDONNANCE DU 16 AOUT 2023 Nous, Christine FOUCHER-GROS, Présidente de chambre
Source officielleChambre des Etrangers
62f49bde5d4cce05d4141832
10 août 2022
10 août 2022
N° RG 22/02731 - N° Portalis DBV2-V-B7G-JE3L COUR D'APPEL DE ROUEN JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT ORDONNANCE DU 10 AOUT 2022 Nous, Christine FOUCHER-GROS, Présidente de chambre à la
Source officielle1ere Chambre Section 1
6791dcc4de5aa0323224da18
22 janvier 2025
22 janvier 2025
Localité 4] Représentée par Me Erick BOYADJIAN, avocat au barreau de TOULOUSE INTIMES Monsieur [T] [V] [Adresse 6] [Localité 3] Représenté par Me Dominique JEAY de la SCP JEAY & JAMES-FOUCHER
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
68f31f0647bd0e19a239d52b
17 octobre 2025
17 octobre 2025
BPIFRANCE prise en la personne de ses représentants légaux [Adresse 2] [Localité 6] immatriculée au RCS de [Localité 8] sous le numéro 320 252 489 Représentée par Me Sylvie EX-IGNOTIS de la SCP SCP FOUCHE-EX
Source officielle1re Chambre A
61630e56da3e3d306603680e
6 mars 2012
6 mars 2012
de mission du 1er juin 2003, le mandat professionnel du 23 juin 2004, les attestations produites, les plans et relevés concernant l'immeuble de Monsieur [T] [B] et le courrier de la SCP MERIAUX-DE-FOUCHER-GUEY-CHRETIEN
Source officiellePage 21 sur 54