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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 11
6162a742f901d4f689722e83
15 mars 2013
OPTIQUE GENOUX, exploitant sous l'enseigne krys, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège social situé [Adresse 17] [Localité 9] Mme [S] [J] [W], exerçant
2ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX01961_20250701
1 juillet 2025
mars 2011, date de sa radiation des contrôles, a été victime de deux accidents successifs au cours de son service, les 5 juillet 2006 et 19 décembre 2006, ayant entraîné une atteinte fonctionnelle du genou
Chambre civile 1-3
6867612bc173dff6a79337ca
3 juillet 2025
[K] [S] a subi une arthrographie et une infiltration du genou droit. Le 13 septembre 2012, M. [K] [S] a réalisé un arthroscanner du genou droit. Le 8 octobre 2012, M.
Chambre 4 SB
635cc3460d69e87f74e6bffb
27 octobre 2022
[Z] a été victime d'une contusion directe du genou gauche avec dermabrasions et qu'on ne retrouve aucune mention d'antécédent ayant affecté le genou.
Chambre Sociale
64a9001503029105dbedc3a5
7 juillet 2023
Selon le questionnaire rempli par l'assuré, ce dernier a indiqué 'pendant la collecte, en allant chercher un bac, j'ai posé mon pied et j'ai ressenti une douleur au genou gauche.'
Ch.secu-fiva-cdas
627b557776c5d9057df8005a
10 mai 2022
Le certificat médical initial du 23 octobre 2014 fait état d'une 'contusion du genou gauche (chondrite rotulienne)'.
CHAMBRE SOCIALE SECTION B
64b0e7c5c42a2105dbc59b5d
13 juillet 2023
[L] soutient que son atteinte du genou gauche ne lui permet plus d'exercer sa profession de chef d'équipe dans le bâtiment.
Chambre 4-8
64bb73290d42fcd969e7ce53
21 juillet 2023
[E] [S] a été victime d'un accident du travail le 13 juillet 1983 lui ayant causé une entorse du genou gauche, puis le 12 septembre 1995 lui ayant causé une entorse au même genou en glissant lors de la
9ème Ch Sécurité Sociale
653a0706d0451e8318d0ec3d
25 octobre 2023
Elle aurait freiné brusquement et aurait ressenti une douleur au genou ».
Cour d'Appel
6253c96dbd3db21cbdd88498
5 avril 2006
attestation délivrée le 10 octobre 2003 par Évelyne B... dans laquelle elle rapporte avoir déplacé des cartons assez lourds avec Natacha X... le 2 juillet 2002 et l'avoir vue le lendemain souffrant du genou
4ème chambre-formation à 3
DCA_22MA02800_20231219
19 décembre 2023
regardé comme relevant appel de ce jugement en tant qu'il a rejeté sa demande de révision de pension au titre des infirmités liées aux séquelles de fracture de la cheville gauche et aux raideurs du genou
5e Chambre
64422a25d2fa6fd0f80406c4
20 avril 2023
Le certificat médical initial du 7 avril 2017 faisait état d'une entorse bénigne du genou gauche.
4ème Chambre Section 3
6879d5ea2db7cac9e5eb48ba
10 juillet 2025
[N] [E] quant à l'état de son genou. De plus, elle demande à la Cour de condamner M. [N] [E] aux entiers dépens.
2ème chambre
DCA_20TL03556_20221213
13 décembre 2022
Il soutient que : - son taux d'incapacité permanente partielle est de 8% pour le genou et de 3% s'agissant des lombalgies ; - il ressort de l'avis du docteur C et de celui de la commission de réforme
6253cabdbd3db21cbdd8be71
30 mai 2008
soutient qu'il a glissé et chuté sur une bordure en ciment le 31 mai 2005 vers 10 heures, subissant par là un traumatisme au genou.
6253caf0bd3db21cbdd8c7d9
19 novembre 2008
Un certificat médical de premier examen délivré le 9 mai 2002 à 11 heures fait état de l'existence d'un traumatisme du genou droit sans lésion osseuse radiologique.
687733017032dd17d194bb7f
11 juillet 2025
Son genou aurait tourné.'»'; - nature de l'accident': «'douleurs'»'; - siège des lésions': «'jambe droite (genou droit)'»'; - nature des lésions': «'douleurs'».
5ème Chambre
660e431d0740db0008fa9617
3 avril 2024
S'agissant de la question n°2, il résulte du courrier du docteur [D], chirurgien de la hanche et du genou adressé au médecin traitant de M.
6253cad0bd3db21cbdd8c287
17 septembre 2008
Robert X... a pu regagner son domicile le 9 septembre 2003 avec un traitement anti-coagulant au long cours, des antalgiques et des soins de kinésithérapie, qu'il garde un genou empâté et sensible mais
6253caf4bd3db21cbdd8c851
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