Grégoire Grospellier Arrêt : - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du

Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 1er juin 2021, Mme E épouse A, représentée par Me Grégoire Penot, demande à la cour : 1°) d'annuler l'ordonnance du 1er avril 2021 par laquelle

A, représenté par Me Grégoire Hervet, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler pour excès de pouvoir cet arrêté ; 3°) d'enjoindre au préfet de l'effacer du système d'information

LE FONDS COMMUN DE TITRISATION QUERCIUS Société BANQUE POPULAIRE MEDITERRANEE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Sébastien BADIE Me Marie LAMBERT Me Grégory

Grégory C... et Mme Sonia E... épouse C..., la somme de 1.200 euros au titre de l'article 700 du nouveau code de procédure civile, Rejette les autres demandes, et notamment la demande de M.

avocat au barreau de MARSEILLE SCI [Z], demeurant [Adresse 7] représentée par Me Joseph MAGNAN de la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE ayant pour avocat plaidant Me Grégory

application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 07 JUIN 2022,en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Myriam GREGORI

avocat au barreau de PARIS, toque : C1249 - N° du dossier 7137 ORDONNANCE SUR INCIDENT (N° , 3 pages) Nous, Estelle MOREAU, magistrate en charge de la mise en état, Assistée de Florence GREGORI

COMPOSITION DE LA COUR : En application de l'article 907 du code de procédure civile l'affaire a été débattue le 14 MARS 2022,en audience publique, Mme Myriam GREGORI ayant fait le rapport prescrit

application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 05 SEPTEMBRE 2023,en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Myriam GREGORI

Novembre 2019 COMPOSITION DE LA COUR : En application de l'article 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 02 DECEMBRE 2019, en audience publique, Madame Myriam GREGORI

civile, l'affaire a été débattue le 05 SEPTEMBRE 2019, en audience publique, Mme Nelly SARRET ayant fait le rapport prescrit par l'article 785 du même code, devant la cour composée de : Madame Myriam GREGORI

au barreau de PYRENEES-ORIENTALES ORDONNANCE DE CLOTURE DU 17 Septembre 2018 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 24 SEPTEMBRE 2018, en audience publique, Madame Myriame GREGORI

GREFFIER lors des débats : Monsieur Grégoire GROSPELLIER ARRÊT -contradictoire -par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions

dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Bénédicte Pruvost, président Madame Catherine Lefort, conseiller Madame Valérie Distinguin, conseiller GREFFIER lors des débats : Monsieur Grégoire

GREGORY MONSIEUR LE PROCUREUR GÉNÉRAL MONSIEUR LE PREFET DES PYRENEES-ORIENTALES Décision déférée au premier président : Ordonnance rendue par le magistrat du siège du tribunal

GROUPE GARNIER PISAN LE SAS GROUPE GARNIER PISAN, prise en la personne de son Président en exercice représentée par Me Grégory KERKERIAN de la SELARL SELARL GREGORY KERKERIAN ET ASSOCIE, avocat au barreau

Grégoire Grospellier Arrêt : - contradictoire - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de