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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 11
634f95e5b5afe5adfff28cf8
18 octobre 2022
18 octobre 2022
- signé par Madame Isabelle LECOQ-CARON Présidente de chambre, et par Madame Figen HOKE, Greffière à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
634f95e6b5afe5adfff28cfa
18 octobre 2022
18 octobre 2022
- signé par Madame Isabelle LECOQ-CARON Présidente de chambre, et par Madame Figen HOKE, Greffière à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
634f95e6b5afe5adfff28cfc
18 octobre 2022
18 octobre 2022
- signé par Madame Isabelle LECOQ-CARON Présidente de chambre, et par Madame Figen HOKE, Greffière à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
634f95e6b5afe5adfff28cfe
18 octobre 2022
18 octobre 2022
- signé par Madame Isabelle LECOQ-CARON Présidente de chambre, et par Madame Figen HOKE, Greffière à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleChambre Civile
6364bbb4e405357f749eaaef
3 novembre 2022
3 novembre 2022
Greffier lors des débats et lors de la mise à disposition : Mme Isabelle VALLEE ARRÊT : - contradictoire, - prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
60325aabccfbd98ff53c7cfa
20 février 2018
20 février 2018
Pierre-Henri LEBRUN, avocat au barreau de PARIS, toque : A.105 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 09 Janvier 2018, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Isabelle
Source officielleCour d'Appel
6253ca55bd3db21cbdd8ab5d
20 février 2008
20 février 2008
ARRÊT no185 / 2008 COUR D'APPEL D'AGEN Chambre Civile Prononcé à l'audience publique le vingt Février deux mille huit, par Bernard BOUTIE, Président de Chambre, assisté d'Isabelle
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
635b71d1b201587f74be0258
27 octobre 2022
27 octobre 2022
Jean-Pierre DELAVENAY, Président, Mme Magali DURAND-MULIN, Conseiller, Mme Isabelle DEFARGE, Conseiller, DÉBATS : A l'audience publique du 1er septembre 2022 Mme Isabelle DEFARGE, chargée
Source officielleChambre 1-4
68fb978511af6ba0065f4359
23 octobre 2025
23 octobre 2025
SCP BR ASSOCIES Société ARTELIA BATIMENT ETINDUSTRIE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Isabelle FICI Me Alain DE ANGELIS Me Michel PEZET Me Françoise BOULAN Me Marie-josé
Source officielle19e chambre
62c67cb6ca9bf26379030a71
6 juillet 2022
6 juillet 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Isabelle MONTAGNE, Président, Monsieur Stéphane BOUCHARD, Conseiller, Monsieur Laurent BABY, Conseiller
Source officielleChambre 4-8b
6545ee084ac6088318da1104
3 novembre 2023
3 novembre 2023
Greffier lors des débats : Madame Isabelle LAURAIN.
Source officielleRéférés du PP
68fc5ba6af64986e40f7c592
24 octobre 2025
24 octobre 2025
FRAICHEUR C/ [C] JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ RENDUE LE 24 Octobre 2025 A l'audience publique des référés de la cour d'appel de Nîmes du 10 octobre 2025, Nous, Isabelle
Source officiellePôle 4 - Chambre 7
6036944881626136e84429d7
1 octobre 2015
1 octobre 2015
désignée conformément aux dispositions de l'article L. 13-1 du code de l'expropriation pour cause d'utilité publique GREFFIÈRES : Madame Corinne de SAINTE MARÉVILLE, lors des débats Madame Isabelle
Source officielleCour d'Appel
6253cacbbd3db21cbdd8c182
26 juin 2008
26 juin 2008
La cause a été débattue et plaidée en Chambre du Conseil, le 26 Juin 2008 sans opposition des parties, devant Dominique NOLET, Conseiller rapporteur assistée d'Isabelle LECLERCQ, Greffier.
Source officielle17e chambre
6034d76b6ca80602625604f1
15 septembre 2016
15 septembre 2016
Septembre 2014 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de VERSAILLES Section : Encadrement N° RG : F 12/00206 Copies exécutoires délivrées à : la SCP MOREL CHADEL MOISSON Me Isabelle
Source officielleChambre sociale
628dcaf614cc2751aa86bb99
5 mai 2022
5 mai 2022
Mme [L] fait valoir que la caisse n'a pas retenu le montant annuel de ses rémunérations pour calculer sa pension de retraite, la caisse objectant que les règles de calcul du SAMB sont posées par l'article
Source officielle3e chambre sociale
63c8eedddc5b777c90992f37
18 janvier 2023
18 janvier 2023
a été débattue le 17 NOVEMBRE 2022, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Richard BOUGON, Conseiller, faisant fonction de président spécialement désigné à cet effet Mme Isabelle
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
64f17f0a92dd7fd9692bbce6
31 août 2023
31 août 2023
Jean-Pierre DELAVENAY, Président, Mme Isabelle DEFARGE, Conseiller, M. Pascal VERGUCHT, Conseiller, Assistés lors des débats de M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca99bd3db21cbdd8b800
2 mai 2008
2 mai 2008
légal, dont le siège social est sis Service Juridique et Contentieux 44, rue Berlioz- BP 1154-06003 NICE CEDEX 1 représentée par la SCP BLANC AMSELLEM- MIMRAN CHERFILS, avoués à la Cour, ayant Me Isabelle
Source officielleChambre 4-8b
661e14d30f653b0008df2a55
12 avril 2024
12 avril 2024
Greffier lors des débats : Madame Isabelle LAURAIN.
Source officiellePage 21 sur 319