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OR
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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
9ème Chambre
DCA_21PA03176_20220428
28 avril 2022
C souffre d'une cardiopathie ischémique, d'hypertension artérielle et de diabète. Il fait ainsi l'objet d'un suivi régulier dans les services d'un hôpital privé.
3ème chambre - formation à 3
DCA_19NC01637_20240723
23 juillet 2024
Les conséquences de l'anoxo-ischémie, dont a été victime le fils de Mme B, a impliqué dès son plus jeune âge, eu égard à leur gravité, une attention bien plus soutenue que celle que nécessite un enfant
1ère Chambre
6162c5171e6e0556734908ba
23 février 2012
obstétrical qu'a subi [E] [L] ait pu aboutir aux lésions cérébrales actuellement visibles au scanner, en revanche, il est possible que ces lésions soient en rapport avec une pathologie embolique ou ischémique
2ème chambre
DCA_23TL02194_20260506
6 mai 2026
Dans les suites immédiates, Mme B... a présenté une hémiplégie totale gauche, l’image à résonance magnétique ayant mis en évidence une ischémie en territoire sylvien profond droit.
DCA_24VE00300_20260217
17 février 2026
En raison d’une complication survenue au cours de cette intervention, ayant entraîné une ischémie du mésencéphale, il conserve des séquelles neurologiques et ophtalmologiques significatives. M.
8ème chambre
DCA_21PA00324_20220411
11 avril 2022
Le 11 mars 2008, une IRM a mis en évidence un accident ischémique dans le territoire de l'artère cérébelleuse artéro-inférieure droite.
5ème chambre - formation à 3
DCA_25NC01041_20260217
Souffrant de troubles cardio-vasculaires et pour cette raison d’une cardiopathie ischémique, il a bénéficié en France entre 2021 et 2024 d’angioplasties avec poses de stents.
Cour d'Appel
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14 janvier 2015
X... présente une asbestose pleurale et parenchymateuse reconnue en Maladie Professionnelle No 30 avec un taux d'IPP de 15 % ; qu'il présente également une pathologie cardiaque ischémique avec 2 infarctus
9ème Ch Sécurité Sociale
62c67c8bca9bf26379030951
6 juillet 2022
et consultations précédents montre en outre une altération de la fonction ventriculaire gauche nettement altérée aux alentours de 35 %, sur la base desquels le docteur [W] conclut : « cardiopathie ischémique
ETRANGERS
62c91a87f3eafe9fcf075edd
8 juillet 2022
LE PREFET DU PAS DE CALAIS dûment avisé, absent représenté par Me Iscen , cabinet avocat CENTAURES, PARIS mémoire en défense reçu le 08 07 2022 11h08 M. le procureur général : non comparant
CHAMBRE SOCIALE SECTION B
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20 octobre 2022
commémoratifs rappelés au paragraphe correspondant que Monsieur [U] [H] à la date de la demande du 25 avril 2017, présentait un syndrome du grêle court consécutif à une chirurgie de résection pour ischémie
6358cd91c40aa805a7864bb6
25 octobre 2022
LE PREFET DU PAS DE CALAIS dûment avisé, absent représenté par Maître Iscen, avocat au barreau de Paris mémoire reçu le 25/10/2022 à 10h32 PARTIE JOINTE M. le procureur général près la cour
652e260392ba09831876843f
14 octobre 2023
LE PREFET DU PAS DE CALAIS dûment avisé, absent représenté par Me ISCEN Elif, avocat PARIS PARTIE JOINTE M. le procureur général près la cour d'appel de Douai : non comparant MAGISTRAT(
Chambre 4-8
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4 novembre 2022
indique que 'l'IRM cardiaque du 12/09/2016 montre une fraction d'éjection à 54%, ce qui est bien inférieur à la normale (70 à 75% de la FEVG) témoignant du retentissement sur le VG de l'accident ischémique
63d379a3d1bc2605de4b4750
26 janvier 2023
[N] est atteint d'une pneumopathie interstitielle, d'une cardiopathie ischémique ayant nécessité la pose de stent sur l'artère interventriculaire antérieure en 2000, une cardiopathie vulvaire ayant justifié
Rétention Administrative
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4 juillet 2025
LE PREFET DE LA MARNE, intimé, représenté par Me Elif ISCEN, avocat au barreau de Paris substituant la selarl centaure avocats du barreau de Paris, présente lors du prononcé de la décision Me Saida
Pôle 1 - Chambre 11
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11 juillet 2025
Askarne, avocat au barreau de Seine-Saint-Denis présent en salle d'audience de la Cour d'appel de Paris, plaidant par visioconférence INTIMÉ LE PREFET DE LA SEINE-[Localité 6] représenté par Me Elif Iscen
687732fb7032dd17d194bb53
15 juillet 2025
LE PREFET DU PAS DE [Localité 1] dûment avisé, absent représenté par Me ISCEN Elif , cabinet CENTAURE PARTIE JOINTE M. le procureur général près la cour d'appel de Douai : non comparant
Chambre des Etrangers
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17 juillet 2025
[W] [L] ; Vu l'avis au ministère public ; Vu les débats en audience publique, en présence de [O] [S], interprète en arabe, expert assermenté, du PREFET DU PAS DE CALAIS représenté par Me Elif ISCEN
Ch.secu-fiva-cdas
6793332c32b173f45a7c8de3
23 janvier 2025
Le docteur [C] se borne à affirmer que « Les éléments avancés par monsieur [M] ne rentrent pas dans les facteurs de risque ou facteurs déclenchants d'un accident vasculaire cérébral ischémique » pour en
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