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791 résultats pour « Iscem »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

9ème Chambre

DCA_21PA03176_20220428

Admin. Appel

28 avril 2022

28 avril 2022

C souffre d'une cardiopathie ischémique, d'hypertension artérielle et de diabète. Il fait ainsi l'objet d'un suivi régulier dans les services d'un hôpital privé.

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_19NC01637_20240723

Admin. Appel

23 juillet 2024

23 juillet 2024

Les conséquences de l'anoxo-ischémie, dont a été victime le fils de Mme B, a impliqué dès son plus jeune âge, eu égard à leur gravité, une attention bien plus soutenue que celle que nécessite un enfant

Source officielle
CA

1ère Chambre

6162c5171e6e0556734908ba

Appel

23 février 2012

23 février 2012

obstétrical qu'a subi [E] [L] ait pu aboutir aux lésions cérébrales actuellement visibles au scanner, en revanche, il est possible que ces lésions soient en rapport avec une pathologie embolique ou ischémique

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_23TL02194_20260506

Admin. Appel

6 mai 2026

6 mai 2026

Dans les suites immédiates, Mme B... a présenté une hémiplégie totale gauche, l’image à résonance magnétique ayant mis en évidence une ischémie en territoire sylvien profond droit.

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_24VE00300_20260217

Admin. Appel

17 février 2026

17 février 2026

En raison d’une complication survenue au cours de cette intervention, ayant entraîné une ischémie du mésencéphale, il conserve des séquelles neurologiques et ophtalmologiques significatives. M.

Source officielle
CAA

8ème chambre

DCA_21PA00324_20220411

Admin. Appel

11 avril 2022

11 avril 2022

Le 11 mars 2008, une IRM a mis en évidence un accident ischémique dans le territoire de l'artère cérébelleuse artéro-inférieure droite.

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_25NC01041_20260217

Admin. Appel

17 février 2026

17 février 2026

Souffrant de troubles cardio-vasculaires et pour cette raison d’une cardiopathie ischémique, il a bénéficié en France entre 2021 et 2024 d’angioplasties avec poses de stents.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccfabd3db21cbdd91e48

Appel

14 janvier 2015

14 janvier 2015

X... présente une asbestose pleurale et parenchymateuse reconnue en Maladie Professionnelle No 30 avec un taux d'IPP de 15 % ; qu'il présente également une pathologie cardiaque ischémique avec 2 infarctus

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

62c67c8bca9bf26379030951

Appel

6 juillet 2022

6 juillet 2022

et consultations précédents montre en outre une altération de la fonction ventriculaire gauche nettement altérée aux alentours de 35 %, sur la base desquels le docteur [W] conclut : « cardiopathie ischémique

Source officielle
CA

ETRANGERS

62c91a87f3eafe9fcf075edd

Appel

8 juillet 2022

8 juillet 2022

LE PREFET DU PAS DE CALAIS dûment avisé, absent représenté par Me Iscen , cabinet avocat CENTAURES, PARIS mémoire en défense reçu le 08 07 2022 11h08 M. le procureur général : non comparant

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

6352365c8c924eadffcc4613

Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

commémoratifs rappelés au paragraphe correspondant que Monsieur [U] [H] à la date de la demande du 25 avril 2017, présentait un syndrome du grêle court consécutif à une chirurgie de résection pour ischémie

Source officielle
CA

ETRANGERS

6358cd91c40aa805a7864bb6

Appel

25 octobre 2022

25 octobre 2022

LE PREFET DU PAS DE CALAIS dûment avisé, absent représenté par Maître Iscen, avocat au barreau de Paris mémoire reçu le 25/10/2022 à 10h32 PARTIE JOINTE M. le procureur général près la cour

Source officielle
CA

ETRANGERS

652e260392ba09831876843f

Appel

14 octobre 2023

14 octobre 2023

LE PREFET DU PAS DE CALAIS dûment avisé, absent représenté par Me ISCEN Elif, avocat PARIS PARTIE JOINTE M. le procureur général près la cour d'appel de Douai : non comparant MAGISTRAT(

Source officielle
CA

Chambre 4-8

63660af9bb0cef7f742791b5

Appel

4 novembre 2022

4 novembre 2022

indique que 'l'IRM cardiaque du 12/09/2016 montre une fraction d'éjection à 54%, ce qui est bien inférieur à la normale (70 à 75% de la FEVG) témoignant du retentissement sur le VG de l'accident ischémique

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

63d379a3d1bc2605de4b4750

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

[N] est atteint d'une pneumopathie interstitielle, d'une cardiopathie ischémique ayant nécessité la pose de stent sur l'artère interventriculaire antérieure en 2000, une cardiopathie vulvaire ayant justifié

Source officielle
CA

Rétention Administrative

6868b5139508abe8512045d8

Appel

4 juillet 2025

4 juillet 2025

LE PREFET DE LA MARNE, intimé, représenté par Me Elif ISCEN, avocat au barreau de Paris substituant la selarl centaure avocats du barreau de Paris, présente lors du prononcé de la décision Me Saida

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

6871ecfb542d85a267f3c75f

Appel

11 juillet 2025

11 juillet 2025

Askarne, avocat au barreau de Seine-Saint-Denis présent en salle d'audience de la Cour d'appel de Paris, plaidant par visioconférence INTIMÉ LE PREFET DE LA SEINE-[Localité 6] représenté par Me Elif Iscen

Source officielle
CA

ETRANGERS

687732fb7032dd17d194bb53

Appel

15 juillet 2025

15 juillet 2025

LE PREFET DU PAS DE [Localité 1] dûment avisé, absent représenté par Me ISCEN Elif , cabinet CENTAURE PARTIE JOINTE M. le procureur général près la cour d'appel de Douai : non comparant

Source officielle
CA

Chambre des Etrangers

6879d5ed2db7cac9e5eb48de

Appel

17 juillet 2025

17 juillet 2025

[W] [L] ; Vu l'avis au ministère public ; Vu les débats en audience publique, en présence de [O] [S], interprète en arabe, expert assermenté, du PREFET DU PAS DE CALAIS représenté par Me Elif ISCEN

Source officielle
CA

Ch.secu-fiva-cdas

6793332c32b173f45a7c8de3

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

Le docteur [C] se borne à affirmer que « Les éléments avancés par monsieur [M] ne rentrent pas dans les facteurs de risque ou facteurs déclenchants d'un accident vasculaire cérébral ischémique » pour en

Source officielle

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