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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 3-3
6866151f11adae0daca532ad
2 juillet 2025
2 juillet 2025
CHAUDRONNERIE PROVENCALE, Représentant : Me Ambroise ARNAUD de la SELARL VIDAPARM, avocat au barreau de MARSEILLE - Représentant : Me Joseph MAGNAN de la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE
Source officielleChambre 4-4
680b1da12c124f4fd8d6723a
24 avril 2025
24 avril 2025
ALHARMAZI prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège, demeurant [Adresse 4] Représentée par Me Joseph MAGNAN de la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocat
Source officielleChambre 1-8
69fd8335cdc6046d4704b91a
7 mai 2026
7 mai 2026
CABINET [G] Représentés par Me Joseph MAGNAN, membre de la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Intimées Vu l'article 381 du code de procédure civile, Attendu que
Source officielleCour d'Appel
6253cb68bd3db21cbdd8d681
7 février 2011
7 février 2011
ARRÊT N 11/ 711 COUR D'APPEL DE PAU CHAMBRE SOCIALE AFFAIRE N : 10/ 03573 AFFAIRE : Josèphe Léa X... C/ Dominique Y...
Source officielleCour d'Appel
6253ca2cbd3db21cbdd8a425
8 février 2008
8 février 2008
Jean Joseph, né le 28 Novembre 1953 à HENIN BEAUMONT (62) Fils de X... Joseph et de Z... Josephine Sans profession Demeurant ...
Source officielleCour d'Appel
6253cca9bd3db21cbdd90d9e
15 novembre 2013
15 novembre 2013
Joseph France Domaine Gestion des Patrimoines Privés Hôtel des Finances 54036 NANCY CEDEX Madame Christiane Joséphine Y... épouse Z... ...67600 SELESTAT Monsieur Henri Jean Y... ...67765 DAMBACH
Source officielleChambre 1-7
5fdae7db040ee27b36c51e58
9 mai 2019
9 mai 2019
APPELANTS Monsieur [N] [X] né le [Date naissance 1] 1952 à [Localité 1] de nationalité Française, demeurant [Adresse 1] représenté par Me Joseph MAGNAN de la SCP MAGNAN PAUL MAGNAN JOSEPH, avocat
Source officielle15e Chambre A
60370104d581479bf16918a8
26 juin 2015
26 juin 2015
[Adresse 2] représenté par Me Joseph MAGNAN de la SCP MAGNAN PAUL MAGNAN JOSEPH, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assisté de Me Nicolas DONNANTUONI, avocat au barreau de NICE Madame [K] [S]
Source officielle1ère chambre (formation à 5)
DCA_20BX04163_20221020
20 octobre 2022
20 octobre 2022
antérieure : La société Martinique TV Câble a demandé au tribunal administratif de la Martinique d'annuler les titres de recettes n°435/2015 et n°436/2015 émis à son encontre par la commune de Saint-Joseph
Source officielleCour d'Appel
6253ca4cbd3db21cbdd8a996
14 novembre 2007
14 novembre 2007
"L'Epinette" 77131 PEZARCHES représentée par la SCP CALARN-DELAUNAY, avoués à la Cour assistée de Me Claudine ARNAUD Z..., avocat au barreau de Paris, toque : D 208 INTIME Monsieur Joseph
Source officielleCour d'Appel
6253cb73bd3db21cbdd8d837
6 octobre 2010
6 octobre 2010
* * * Il y a donc lieu de réformer le jugement dont appel en toutes ses dispositions et de débouter Monsieur Don Joseph X...de ses demandes.
Source officielleCour d'Appel
6253cd78bd3db21cbdd93775
21 novembre 2016
21 novembre 2016
Joseph A..., puis pour la SARL POINT MULIT SERVICES PRESTATION, M. Y... se qualifiant lui-même "d'homme à tout faire" mis à la disposition des diverses activités de M.
Source officielleChambre sociale
665969543780990008865e97
18 avril 2024
18 avril 2024
Joseph.
Source officielleChambre 3-2
Vu le désistement d'appel de S.A.S. FREY RIVIERA, appelantec/S.A
69e1d902cdc6046d478a5dfe
16 avril 2026
16 avril 2026
FREY RIVIERA Représentant : Me Joseph MAGNAN de la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelante S.A.R.L. [O] S.C.P.
Source officielleChambre 2-4
69f04599cdc6046d47cd0af3
27 avril 2026
27 avril 2026
[X] [S] Représentant : Me Joseph MAGNAN de la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE Appelant Mme [A] [S] Représentant : Me Pierre-olivier KOUBI-FLOTTE de la SELEURL KOUBI-FLOTTE
Source officielleChambre 3-3
LIMITED, appelantec/Société AEROPORT DE LA COTE D'AZUR
69f045a0cdc6046d47cd0b9b
27 avril 2026
27 avril 2026
M-[Localité 3] LIMITED, société anonyme de droit étranger, constituée en vertu des lois de l'île de Man le 13 juin 2011, prise en la personne de son représentant légal Représentant : Me Joseph MAGNAN
Source officielleChambre 1-1
66c431879b20f4eee56c04cf
19 août 2024
19 août 2024
[H] [K] Mme [L] [C] Tous deux représentés : Me Joseph MAGNAN de la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE et Me Bénédicte VINOT-CHEVALIER, avocat au barreau de PARIS Appelants
Source officielleChambre 1-6
69ce0aa0cdc6046d47d3b7b6
1 avril 2026
1 avril 2026
ORDONNANCE DE DESSAISISSEMENT DÉSISTEMENT Etablissement Public ONIAM Office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales Représentant : Me Joseph
Source officielleChambre 3-2
66235ac1aec0e60008fe9831
19 avril 2024
19 avril 2024
SAMSARA Représentant : Me Joseph MAGNAN de la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelante Me [Y] [S] Es qualité de « Mandataire liquidateur » à la liquidation judiciaire
Source officielleChambre 3-2
66235ac1aec0e60008fe9833
19 avril 2024
19 avril 2024
PENINSULA Représentant : Me Joseph MAGNAN de la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelante Me [D] [T] Es qualité de « Mandataire liquidateur » à la liquidation judiciaire
Source officiellePage 21 sur 282