AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Premier Président
66b30e072f025c562a988959
6 août 2024
6 août 2024
, avocat au barreau de l'Eure, Madame [T] [D] [Adresse 22] [Localité 11] représentée par Me Nelly LEROUX-BOSTYN, avocat au barreau de l'Eure, Madame [B] [D] [Adresse 1] [Adresse 34] [Localité
Source officielle1ère chambre section JEX
67061e61fde28ee4207113de
8 octobre 2024
8 octobre 2024
[G] - Mme [P] épouse [B] Formule exécutoire + CCC le 8 octobre 2024 à : - la SCP Manil - la SCP Ledoux Ferri Riou-Jacques Touchon Mayolet - SELARL Legras COUR
Source officielleChambre civile 1-6
669a01b7bf9da27f384b0f02
18 juillet 2024
18 juillet 2024
Ordonnance rendue le 19 Octobre 2023 par le Juge de la mise en état de CHARTRES N° RG : 22/00219 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 18.07.2024 à : Me Marie-Pierre LEFOUR
Source officielleCour d'Appel
6253cdeabd3db21cbdd94f39
9 mai 2018
9 mai 2018
Georges LEROUX, Président de chambre et Madame Sylvie ARMANDET, Conseillère, chargés d'instruire l'affaire.
Source officielleCour d'Appel
6253c991bd3db21cbdd88aaa
30 novembre 2006
30 novembre 2006
Président Monsieur MINVIELLE , Conseiller, Madame CHAMAYOU-DUPUY , Conseiller, En présence de Monsieur WEIBEL, Substitut de Monsieur le Procureur Général Et avec l'assistance de Madame LEROUX
Source officielleCour d'Appel
6253cb05bd3db21cbdd8cada
11 décembre 2008
11 décembre 2008
* lors des débats, Ministère Public : monsieur WEIBEL, Greffier : madame LEROUX.
Source officielleCour d'Appel
6253ca4cbd3db21cbdd8a99b
10 avril 2008
10 avril 2008
* lors des débats, Ministère Public : monsieur C..., Greffier : madame LEROUX. III.-RAPPEL DE LA PROCÉDURE : A.-La saisine du tribunal et la prévention Victor X... X...
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
DCA_24DA00353_20240626
26 juin 2024
26 juin 2024
France Iard en sa qualité d'assureur des sociétés Sogeti Ingénierie, Iso-Toit et CIME, à la société Lloyd's France, à la société Chubb European Group SE, à la société Desormaux, à la société Berdeaux Leroux
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
Portalis DBVQ-V-B7G-FESD E.A.R.L. CIDRERIE DE WARNECOURTc/Société CLARINVAL CONSTRUCTIONS
64ae4b22a1775905dba3bcca
11 juillet 2023
11 juillet 2023
CIDRERIE DE WARNECOURT c/ Société CLARINVAL CONSTRUCTIONS Formule exécutoire le : à : la SCP LEDOUX FERRI RIOU-JACQUES TOUCHON MAYOLET Me Jean-françois MONVOISIN COUR D'APPEL
Source officielleCour d'Appel
6253c971bd3db21cbdd88565
26 septembre 2006
26 septembre 2006
BELFORT ET : VILLE DE BESANCON, ayant son siège 2 rue Mégevand - 25000 BESANCON, prise en la personne de ses représentants légaux en exercice, demeurant pour ce audit siège, INTIMEE Ayant la SCP LEROUX
Source officielleChambre civile 1-6
698acc3dcdc6046d47b5e3c9
8 octobre 2024
8 octobre 2024
AUZIMMO SCI AUZIMMO, représentant : Me Jean-christophe LEROUX, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de VAL D'OISE, vestiaire : 196 - N° du dossier 23.00567 S.A.R.L.
Source officielleTARIFICATION
63660b1abb0cef7f74279227
4 novembre 2022
4 novembre 2022
cette qualité audit siège Salarié : Monsieur [S] [W] [Adresse 4] [Localité 3] Non représentée (dispensée de comparaître) Ayant pour avocat Me Morgane COURTOIS D'ARCOLLIERES de la SCP MICHEL LEDOUX
Source officielleChambre sociale
64faba390f624005e653f7bd
6 septembre 2023
6 septembre 2023
, avons rendu l'ordonnance suivante, dans la procédure inscrite sous le numéro N° RG 23/00250 du répertoire général, opposant : Monsieur [R] [W] [C], demeurant [Adresse 2] Représenté par la SCP LEDOUX
Source officielleTARIFICATION
67061e2afde28ee42071106b
8 octobre 2024
8 octobre 2024
domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 5] [Localité 3] représentée par Me Amélie Forget, avocat au barreau de Paris, substituant Me Morgane Courtois d'Arcollières de la SCP Michel Ledoux
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
6618cf007935f50008be4133
11 avril 2024
11 avril 2024
agissant en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social [Adresse 2] représentée par Me Luisa MANN substituant Me Morgane COURTOIS D'ARCOLLIERES de la SCP MICHEL LEDOUX
Source officielleTARIFICATION
67f0bdf62b128a29976856f0
4 avril 2025
4 avril 2025
poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 9] [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Morgane COURTOIS D'ARCOLLIERES de la SELARL Ledoux
Source officielleChambre Sociale
68fc59c7af64986e40f71ab0
24 octobre 2025
24 octobre 2025
2023 APPELANT : Madame [F] [R] veuve [Z] ès qualités d'ayant droit de son époux [H] [Z], décédé le 03/09/2023 [Adresse 4] [Localité 3] représentée par Me Frédéric QUINQUIS de la SELARL Ledoux
Source officielleJuge des référés
ORCA_24DA01479_20250808
8 août 2025
8 août 2025
A, représenté par Me Leroux-Bostyn, conclut au rejet de la requête et à ce qu'une somme de 5 000 euros soit mise à la charge de l'État sur le fondement de l'article L. 761-1 du code de justice administrative
Source officielle1ère Chambre
68e7451bb214cd5a53bde4ce
7 octobre 2025
7 octobre 2025
[I] TP Sise [Adresse 3] Immatriculée au RCS de Besançon sous le numéro 824 724 108 Représentée par Me Denis LEROUX de la SELARL LEROUX ASSOCIES, avocat au barreau de BESANCON S.A.R.L.
Source officielleChambre Sociale-1ère sect
66162be299851e0008f1e684
9 avril 2024
9 avril 2024
ET ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, Monsieur [E] [G] [Adresse 3] [Localité 8] Représenté par Me Frédéric QUINQUIS substitué par Me MOEHRING de la SCP MICHEL LEDOUX ET ASSOCIES, avocats au
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